ROKA fabrique des lunettes de vue et des lunettes de soleil performantes brevetées et primées. Ses lunettes sont notamment utilisées pour la pratique de sport comme le running, le cyclisme, l’entraînement en salle ou les sorties sportives en montagne.

L’entreprise est basée à Austin, dans le Texas aux Etats-Unis. La société américaine est propriétaire de la marque ROKA sous forme de mot et de logo. Elle est enregistrée, entre autres, aux États-Unis pour des vêtements et accessoires de sport. Sa première utilisation date de 2012.

Un cybersquatteur, résident aussi aux Etats-Unis, a pourtant déposé le nom de domaine <rokasports.shop>.

Dans ce litige, l’ajout du terme générique « sports » n’empêche pas la confusion entre le nom de domaine et la marque déposée ROKA.

Victoire « UDRP » pour les lunettes Roka

En conséquence, les lunettes ROKA ont engagé une procédure extrajudiciaire « UDRP » numéro FA2303002036522 auprès du centre américain FORUM. D’autres marques de lunettes comme MAUI JIM ont déjà utilisé l’UDRP contre de faux sites web.

Dans cette affaire, le cybersquatteur n’est pas communément connu sous le nom de domaine. De plus, il n’est pas autorisé par Roka Sports à le détenir.

Par ailleurs, le site web lié au nom de domaine prétend vendre les produits Roka Sports. Il le fait en utilisant la marque ROKA  sous sa forme figurative et verbale.

Il a copié des éléments à partir du site de la marque pour suggérer qu’il s’agit d’un site officiel du alors qu’il n’en est rien.

Étant donné que les internautes seront dupés en croyant que le site attaché au nom de domaine est officiel, cela n’est pas légitime. Il s’agit d’un enregistrement et d’une utilisation de mauvaise foi qui confondent et détournent les internautes à des fins commerciales.

Cette utilisation trompeuse ne peut constituer une offre de bonne foi de biens et de services.

Il faut noter que le faux site propose aussi des combinaisons de plongée.

Dans ces conditions, les lunettes Roka obtiennent le transfert du nom de domaine litigieux. Cependant, elles n’ont pas réabonné le nom de domaine par la suite qui est aujourd’hui disponible à l’enregistrement.

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Maui Jim est une marque américaine de lunettes de soleil déposée depuis 1986. Elle commercialise plus précisément des lunettes de soleil polarisées pour hommes ou femmes comme le modèle MAUI Sunrise.

L’entreprise dispose sûrement d’une surveillance de marque parmi les nouveaux dépôts de noms de domaine. Il s’agit en effet d’une source d’information nécessaire dans la lutte anti-contrefaçon.

A ce titre, Maui Jim a constaté les enregistrements successifs des noms de domaine <mauijimoutlet.com>, <mauijiim.com>, <mauijimus.com> et <maujimclub.com> le 29 avril 2020 ; suivi du nom de domaine <mauijimshop.com> le 13 mai 2020 ; puis des noms de domaine <mjsunglass.shop> et <maujsunglass.com> le 17 mai 2020 ; et enfin du nom de domaine <mauisunglasses.shop> le 8 juin 2020.

A première vue, ces noms de domaine sont identiques et / ou similaires à la marque MAUI JIM. C’est ainsi qu’ils comprennent la marque dans son intégralité, ou avec des abréviations. D’autres noms reprennent la marque avec des fautes d’orthographe (« typosquatting ») ou des acronymes. Enfin, certaines adresses contiennent la marque avec l’ajout de divers termes génériques, descriptifs ou géographiques.

Les noms de domaine litigieux sont déposés dans l’extension internet la plus connue, soit le .COM. Il faut souligner que deux noms de domaine sont enregistrés dans la nouvelle extension internet (« NewgTLD ») .SHOP.

Fausses lunettes de soleil Maui Jim vendues via un réseau de site de contrefaçon

Face à ces multiples cas de cybersquatting de noms de domaine, la marque MAUI JIM a entamé une procédure « UDRP » dite consolidée.

Dans la présente procédure, elle a déduit que les entités qui contrôlent les noms de domaine en cause sont effectivement contrôlées par la même personne et / ou entité, qui opère sous plusieurs pseudonymes.

Rappelons que l’« UDRP » prévoit qu’une « plainte peut concerner plus d’un nom de domaine, à condition que les noms de domaine soient enregistrés par le même titulaire de nom de domaine ».

Dans ce cas, la marque a prouvé que les huit noms de domaine sont tous gérés par le même bureau d’enregistrement (« registrar ») et le même hébergeur.

L’entreprise a également démontré que les noms de domaine litigieux utilisent tous un site web similaire vendant de fausses lunettes de soleil Maui Jim.

Enfin, MAUI JIM a allégué que les informations de contact répertoriées dans le WHOIS sont probablement fausses ou trompeuses.

En conclusion, il s’agit bien d’un réseau de contrefaçon.

En conséquence, la marque obtient le transfert des noms de domaine utilisés pour vendre des versions contrefaites de ses célèbres lunettes de soleil.

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