L’artiste est né le 30 avril 1991 à Houston au Texas. A ce jour, il porte plusieurs casquettes liées à la musique (chanteur, musicien, rappeur et producteur). Il est aussi acteur et réalisateur et a également une activité de mannequin.

Son nom de naissance est Jacques Bermon Webster II. Cependant, il est professionnellement connu sous le nom d’artiste Travis Scott. Il a commencé ses activités dans les industries du divertissement en 2009. Tout au long de sa carrière, il a été nominé pour huit Grammy Awards. Il a aussi remporté un Billboard Music Award, un Latin Grammy Award, un MTV Video Music Award et plusieurs BET Awards. A ce titre, Travis Scott a effectué de nombreuses tournées aux États-Unis et à l’étranger.

Par ailleurs, il possède une société nommée LaFlame Enterprises, Inc. C’est cette structure qui est propriétaire de la marque américaine TRAVIS SCOTT enregistrée en 2019.

De plus, Travis Scott et LaFlame Enterprises exploitent le nom de domaine <travisscott.com> enregistré le 1er janvier 2011. A cet égard, il renvoie au site web officiel de l’artiste, où sont diffusées sa musique et ses produits autorisés.

Un contrefacteur pakistanais a pourtant enregistré le nom de domaine litigieux <travisscottmerchshop.com> en 2021. Il l’utilise pour un site web qui vend des produits portant le nom et l’image de la marque TRAVIS SCOTT.

Dans ces conditions, le chanteur et sa structure ont engagé une procédure extrajudiciaire numéro D2022-4118 auprès de l’OMPI. L’inclusion des deux éléments supplémentaires « merch » et « shop » (soit produits dérivés en anglais) n’empêche pas la marque TRAVIS SCOTT d’être reconnaissable dans le nom de domaine litigieux.

Quand le site de contrefaçon des vêtements Travis Scott se présente comme un site autorisé

Le fraudeur utilise le nom de domaine pour un site commercial vendant des produits contrefaits portant la marque TRAVIS SCOTT. Bien entendu, il n’informe pas les visiteurs que le site et les produits qui y sont proposés n’ont pas été autorisés par la célébrité.

Au contraire, le site de contrefaçon se présente ainsi :

« Cette boutique en ligne propose des sweats à capuche, des chemises, des sweat-shirts, des chaussures, des pantalons de survêtement, des vestes, des coques de téléphone et des chapeaux.

Tous ces produits de qualité supérieure sont disponibles pour acheter en ligne à des prix abordables.

Si vous recherchez des produits dérivés emblématiques de Travis Scott, alors c’est le bon magasin pour en acheter. Travis Scott Merch Shop est la boutique en ligne idéale pour acheter des produits Travis Scott en ligne.

Notre boutique est un site autorisé et nous vendons ici des marchandises 100% réelles avec un prix de chaque produit également raisonnable ».

Ainsi, le site contrefait prétend être un magasin autorisé. Il ne divulgue pas alors le manque d’affiliation et d’autorisation de Travis Scott.

L’authenticité des vêtements Travis Scott est impossible d’après la marque. Les prix de vente sur le faux site sont nettement inférieurs aux prix de biens similaires autorisés par l’entrepreneur.

Ces derniers mois, le producteur américain a utilisé plusieurs fois la procédure extrajudiciaire « UDRP » contre des sites de contrefaçon.

Des faux Travis Scott vendus sur un nom de domaine prétendument officiel

Il a notamment remporté la procédure numéro D2022-3987 contre le nom de domaine <travisscottofficial.com>. Le contrefacteur résident au Pakistan n’a pas hésiter à ajouter le terme officiel à la marque.

Travis Scott contrefait

Dans ce cas, il s’agit d’un site prétendant vendre les vêtements de marque de Travis Scoot à des prix réduits. Il comprend aussi un message indiquant « notre site est une boutique en ligne autorisée et certifiée […] » et un avis de droit d’auteur « Copyright © 2021 TravisScottOfficial réservé ».

De plus, l’arnaqueur a enregistré le nom de domaine litigieux principalement dans le but de perturber les activités de l’artiste en vendant des produits contrefaits. Les vêtements présents sur le site Internet sont proposés à des prix bien inférieurs à ceux vendus par la marque et leurs distributeurs.

Un autre litige a concerné un typosquatting de nom de domaine pour <trevisscott.com> D2022-3966. Ici, la simple substitution de la lettre « a » par la lettre « e » dans le nom de domaine litigieux ne suffit pas à modifier la similitude visuelle entre les deux noms.

Site de contrefaçon Travis Scott

Ce site de contrefaçon affiche bien en évidence la marque TRAVIS SCOTT. Dans ce cas aussi, il propose des produits de mode TRAVIS SCOTT contrefaits.

L’autre marque de Travis Scott, CACTUS JACK, aussi contrefaite

Enfin, le rappeur américain a aussi remporté la décision D2022-3855 contre <travisscottshop.net> mais également <cactusjackclothing.com>.

L’artiste utilise CACTUS JACK comme marque ; un clin d’œil à son prénom de naissance Jacques. Depuis 2017, il utilise cette autre marque en relation avec des services de divertissement, des spectacles, de la musique et des marchandises telles que des vêtements et des bijoux. De plus, le Travis Scott a fondé son propre label sous le nom de « Cactus Jack Records » en 2017.

Ces faux sites proposent des produits à la vente qui sont aussi des contrefaçons des marques TRAVIS SCOTT et CACTUS JACK.

Site de contrefaçon Cactus Jack

Le chanteur américain remporte chacune de ces procédures. La contrefaçon de vêtements de marque cible aussi les marques de mode de célébrités. Faux.fr a déjà traité de site de contrefaçons visant les marques de Victoria BECKHAM ou de Kanye WEST.

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Gap est un détaillant de vêtements, d’accessoires, de produits de soins personnels et d’autres marchandises depuis 1969. Son siège social est basé aux États-Unis. L’entreprise est active à l’échelle internationale. En effet, la société compte environ 1 700 points de vente exploités par l’entreprise et franchisés dans 70 pays.

La marque GAP est enregistrée dans un grand nombre de juridictions depuis de nombreuses années.

Elle exploite en outre les sites Web de la société aux adresses <gap.com>, <gap.eu> ou <gap.co.uk>.

Cependant, des tiers situés aux États-Unis, au Pakistan et au Royaume-Uni ont enregistré plusieurs noms de domaine litigieux. Le nom de domaine <yeezygapofficial.com> a été déposé le 23 mars 2022 ; <yeezygapofficial.net> le 23 juillet 2022 puis <yeezygapus.com> le 6 juillet 2022.

Un faux site GAP & YEEZY qui change de nom de domaine

Le nom de domaine contesté <yeezygapofficial.com> est un site web utilisé pour offrir prétendument des produits Gap. A cet égard, ils sont issus de la collaboration avec la marque de luxe Balenciag, et du chanteur Kanye West.

Les produits proposés, cependant, n’avaient pas encore été mis en vente au public. Suite à une plainte auprès du fournisseur d’hébergement, le site web a été déconnecté et supprimé.

Cependant, les visiteurs du nom de domaine litigieux ont alors été redirigés vers le nom de domaine litigieux <yeezygapofficial.net>. Cet autre nom de domaine a un site web associé, pratiquement identique au premier en .COM <yeezygapofficial.com>.

Suite à une nouvelle plainte auprès du fournisseur d’hébergement, le site internet associé au nom de domaine litigieux <yeezygapofficial.net> a également été déconnecté et supprimé.

Cependant, les visiteurs des noms de domaine litigieux <yeezygapofficial.com> et <yeezygapofficial.net> ont ensuite été redirigés vers le troisième nom de domaine litigieux <yeezygapus.com>. Le site associé a de nouveau proposé des vêtements et des produits dérivés de leur collaboration avec Balenciaga et Kanye West.

Un même réseau de contrefaçon contre Gap et Yeezy de Kanye West

Dans ces conditions, il y a de fortes indications que tous les noms de domaine litigieux sont sous contrôle commun.

Le fait que tous les noms de domaine litigieux se sont précédemment résolus en des sites web pratiquement identiques est un indice. D’autant plus, qu’ils ont prétendument vendu des vêtements et des produits dérivés de Gap issus de sa coopération avec Balenciaga et Kanye West.

Les redirections mises en place entre les noms suite aux demandes de retrait de GAP constituent un autre indice. Enfin, les noms de domaine contestés ont tous été enregistrés entre mars et juillet 2022.

En conclusion, les cybersquatteurs doivent avoir agi en collaboration. Par conséquent, l’expert OMPI accepte que tous les noms de domaine contestés soient sous contrôle commun. Gap a pu ainsi mener une procédure extrajudiciaire « UDRP » consolidée numéro D2022-3201.

Dans ce litige, la marque GAP est associée au nom de la marque tierce « yeezy ». Des terme en anglais signifiant « officiel » ou des lettres « nous » sont aussi ajoutés. Cela ne permet pas d’empêcher une constatation de similitude prêtant à confusion entre les noms de domaine et la marque GAP.

Il est attesté que les noms de domaine litigieux sont utilisés pour proposer des produits sous la marque GAP, qui sont vraisemblablement des contrefaçons.

Chacun des noms de domaine contestés a hébergé un site Web utilisant de manière visible la marque GAP. Il a repris des images de produits pour en faire la promotion. Chaque site a vendu des vêtements probablement contrefaits de Gap issus de sa coopération avec Balenciaga et Kanye West.

La contrefaçon de vêtements de marque de célébrités est fréquente. Victoria Beckham a ainsi remporté plusieurs décisions contre des faux sites internet.

Une décision en faveur de GAP obtenue sans l’accord de Kanye West, titulaire de la marque Yeezy

Dans ce litige, Gap a satisfait aux trois exigences des critères UDRP. Cependant, l’expert note que chacun des trois noms de domaine litigieux incorpore non seulement la marque GAP mais également la marque YEEZY. Cette dernière est détenue par une autre entité : l’artiste Kanye West. Néanmoins, le rappeur ne fait pas partie de la présente procédure administrative.

En outre, GAP n’a fourni aucune déclaration ou preuve que Kanye West accepte le transfert des noms de domaine litigieux à Gap.

Conformément aux règles de l’OMPI, la commission estime que la présence d’une marque d’une autre société exerçant des activités dans le secteur des vêtements et accessoires n’empêche pas cette dernière de rendre une décision sur le fond.

En conséquence, l’expert OMPI estime qu’un transfert des noms de domaine litigieux à Gap sera efficace et approprié.

Dans le même temps, la commission souligne qu’un tel transfert ne portera pas atteinte aux droits du tiers sur les noms de domaine litigieux. Il est particulièrement noté que le transfert des noms de domaine litigieux en tant que tel ne confère à Gap aucun droit de les utiliser lui-même.

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Victoria Beckham est une chanteuse anglaise, membre du groupe des Spice Girls. La célébrité internationale est aussi une personnalité de la télévision qui est membre de l’Ordre Britannique (« Most Excellent Order of the British Empire »).

Il faut rappeler qu’elle porte le nom de Beckham suite à son mariage avec l’ancien footballeur David Beckham.

Victoria Beckham est aussi une créatrice de mode ainsi qu’une femme d’affaires. En 2008, elle a lancé sa propre marque de mode. A cet égard, elle vend notamment des vêtements, chaussures, sacs, accessoires, bijoux, cosmétiques, etc.). Ainsi, la marque Victoria Beckham a été internationalement reconnue en obtenant diverses récompenses.

Sa société exploite un site web commercial à l’adresse « www.victoriabeckham.com ». Il met alors ses produits à la disposition des internautes.

Son entreprise détient plusieurs enregistrements pour la marque VICTORIA BECKHAM. Elle détient notamment un enregistrement au Royaume-Uni de 2007 pour la marque VICTORIA BECKHAM. Elle a aussi un enregistrement communautaire de 2007 ou un dépôt international de 2012.

Contrefaçon de la marque Victoria Beckham

En conséquence, Victoria Beckham et ses activités commerciales sont bien connues. Elles attirent les contrefacteurs contre lesquels la créatrice de mode se défend.

Face au dépôt du nom de domaine litigieux <wearvictoriabeckham.com>, Victoria Beckham a engagé la procédure extrajudiciaire UDRP numéro D2022-4594.

Les marchandises vendues sur le site associé au nom de domaine sont des contrefaçons. Les éléments de preuve au dossier montrent que les prétendus vêtements VICTORIA BECKHAM sont offerts à un rabais important.

Le contrefacteur a détourné des images protégées par le droit d’auteur du site officiel de la marque.

De plus, il a masqué de manière inappropriée son identité pour éviter d’être joignable. Par conséquent, son utilisation du nom de domaine pour une activité illégale ne lui confère aucun droit ou intérêt légitime.

Des produits Victoria Beckham à des prix discount

Dans une autre affaire <victoria-beckham.shop> numéro D2022-3515, l’expert OMPI chargé de la décision a visité le nom de domaine litigieux.

Il a pu vérifier qu’il s’agit d’une boutique en ligne. Dans ce cas, les produits Victoria Beckham sont prétendument proposés à des remises importantes aux internautes. En outre, ils le sont sans clause de non-responsabilité. De plus, le site prétend être une boutique en ligne officielle de Victoria Beckham.

Le cybersquatteur a enregistré et utilisé le nom de domaine litigieux dans le but de générer une filiation avec la célèbre marque et son site officiel.

chaussures Marque Victoria Beckham

Son intention est d’induire en erreur les internautes sur le probable manque d’authenticité des produits et leur véritable origine. Il le fait afin d’augmenter le trafic de ce site pour une activité illégale.

Jamais deux sans trois avec une autre décision numéro D2022-2587 pour <victoriabeckhams.xyz>

Dans ce cas aussi, le nom de domaine contesté se résout en un site web qui vend des contrefaçons.

Les produits proposés contrefaits ne précisent pas l’absence de relation avec la marque Victoria Beckham. De plus, ils font la promotion de produits d’une marque tierce. Il s’agit d’ailleurs de la marque de lunettes DUCO) non liée à Victoria Beckham.

Lunettes Marque Victoria Beckham

Le nom de domaine litigieux a été enregistré et est utilisé de mauvaise foi. La marque VICTORIA BECKHAM est affichée bien en évidence en haut du site web contrefait. Le contrefacteur se désigne dans diverses sections de son site comme « Victoria Beckham Official Store ».

Le prix extrêmement bas des marchandises commercialisées et toutes les autres circonstances de cette affaire indiquent qu’il s’agit de contrefaçon.

Dans ces trois affaires, la créatrice de mode remporte ses décisions extrajudiciaires.

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