Une marque historique spécialisée dans la vaisselle Lenox

Lenox Corporation est une société américaine fondée en 1889. Elle conçoit et vend de la vaisselle en porcelaine fine, des articles de table, de décoration, et des objets cadeaux. Sa boutique en ligne officielle, lenox.com, propose des collections raffinées, souvent offertes pour les mariages ou les grandes occasions. Lenox détient plusieurs marques déposées, notamment LENOX, très connue aux États-Unis.

Le nom de domaine <lenoxushop.com> visait clairement la marque

Lenox a déposé une plainte UDRP auprès du Centre d’arbitrage et de médiation de l’OMPI. Le nom de domaine <lenoxushop.com> intègre le terme « Lenox » suivi de « shop ». Cela renforce l’illusion d’un site officiel.

Surtout, le plaignant a fourni des preuves solides. Le site redirigé par le nom de domaine reproduisait des contenus entiers du site officiel :

• photos,

• descriptions produits,

• éléments de design,

• logo similaire.

Ce site proposait à la vente des articles ménagers et de table semblables à ceux vendus par Lenox. Aucune autorisation n’avait été donnée. Le titulaire du nom de domaine n’a pas répondu à la plainte.

L’OMPI confirme le cybersquattage et ordonne le transfert

Pour statuer, l’OMPI applique les trois critères de la politique UDRP :

1. Identité ou similarité : le nom de domaine reproduit la marque LENOX avec un ajout générique.

2. Absence de droits : le défendeur ne possède aucun droit légitime sur le nom.

3. Mauvaise foi : l’usage du domaine vise clairement à tromper les internautes.

Les preuves fournies ont suffi. Le collège administratif a donc ordonné le transfert du nom de domaine <lenoxushop.com> à Lenox Corporation.

Vaisselle Lenox : une marque visée comme d’autres noms prestigieux

Cette affaire s’inscrit dans une tendance plus large. Les marques d’arts de la table sont régulièrement la cible de contrefaçons numériques. Le schéma est souvent le même :

• un nom de domaine trompeur,

• un site copié,

• des produits contrefaits ou inexistants,

• des consommateurs floués.

Les marques Baccarat (voir l’article) et Villeroy & Boch (dossier ici) ont déjà été visées par des pratiques similaires.

Une vigilance numérique indispensable

Les marques doivent surveiller activement les noms de domaine enregistrés autour de leur nom. Lorsqu’un abus est constaté, la procédure UDRP permet une réaction rapide et efficace, sans passer par les tribunaux. Dans ce dossier, Lenox a bien réagi. Elle a obtenu la récupération du domaine et coupé court à une opération qui exploitait sa notoriété.

La contrefaçon numérique autour de la vaisselle Lenox montre une nouvelle fois que les marques doivent défendre leur identité en ligne. Solidnames accompagne les titulaires dans ces démarches, en lien avec leurs conseils juridiques.

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Baccarat SA est une entreprise française fabriquant des articles en cristal depuis 1764 et opérant dans le monde entier.

La société basée en France opère depuis son bureau principal à Baccarat. Il s’agit d’une ville située entre Nancy et Strasbourg, dans le nord-est de la France.

Le fabricant de cristallerie fine existe depuis 1764 sous le règne de Louis XV. L’entreprise continue de fournir ses produits en cristal dans le monde entier notamment à des membres de familles royales et des chefs d’État.

La société possède un certain nombre de marques déposées dans le monde entier. C’est ainsi le cas dans l’Union européenne, en Chine et aux États-Unis d’Amérique. Son premier enregistrement de marque remonte à 1860 pour la dénomination BACCARAT FRANCE. L’ entreprise verrière possède également des enregistrements de marque pour BACCARAT dans plusieurs juridictions.

La firme est également propriétaire de plusieurs noms de domaine intégrant sa marque BACCARAT, telles que <baccarat.com> et <baccarat.fr>. Elle exploite un site Internet « www.baccarat.com ». Ce dernier présente sa vaste gamme de produits en cristal. Elle comprend non seulement de la vaisselle ou des ornements, mais également des bijoux et des luminaires.

Néanmoins, un contrefacteur a enregistré le nom de domaine litigieux <baccaratsale.store> en août 2022.

En conséquence, la marque a engagé une procédure extrajudiciaire « UDRP » numéro D2023-1287. Elle a été représentée par le cabinet de conseil en propriété industrielle Meyer & Partenaires.

De la contrefaçon BACCARAT à prix réduits irréalistes

Dans ce litige, l’ajout du terme « sale » (soit vente en anglais) n’élimine pas la similitude prêtant à confusion.

Le nom de domaine litigieux se résout en un site web proposant des ustensiles de cuisine Baccarat (comme des couteaux) à la vente à petits prix.

Le faux site reproduit en haut de sa page d’accueil la marque figurative sous la forme écrite d’une signature stylisée de BACCARAT.

Couteaux contrefaits Baccarat

Il reprend aussi des copies de mauvaise qualité d’images officielles qui reproduisent les produits BACCARAT.

Les produits sont proposés à la vente à des prix très réduits. Dans ces conditions, il y a une forte suspicion sur leur authenticité.

Ceci est d’autant plus probable que ces produits BACCARAT sont vendus à des prix très réduits irréalistes. Ils ne peuvent être considérés de bonne foi. Par ailleurs, l’utilisation sans autorisation de photographies protégées par le droit d’auteur des produits BACCARAT constitue un usage de mauvaise foi.

Ce n’est pas la première fois que Baccarat remporte des procédures « UDRP ». En 2022, la marque a déjà obtenu le transfert du nom litigieux <baccaratsell.com> dans le litige numéro D2022-4380.

Dans ce cas, le nom de domaine litigieux a été enregistré le 17 janvier 2022. En outre, il a été utilisé pour une boutique en ligne non autorisée. Ce faux site a proposé prétendument à la vente les produits Baccarat à des prix fortement réduits.

Des boutiques de contrefaçon Baccarat

La manufacture de cristal a aussi gagné la procédure numéro D2022-4006. Elle a concerné deux noms de domaine : <baccaratcrystal.store>, <salebaccarat.com>

Ils ont tous deux été enregistrés le 30 juin 2022. Ils hébergent de faux sites proposant des produits sous la marque BACCARAT à des prix fortement réduits.

Dans ce litige, les titulaires sont différents mais Baccarat a obtenu la consolidation de la plainte.

En effet, les noms de domaine litigieux sont sous contrôle commun pour les raisons suivantes :

• les deux noms de domaine litigieux ont été enregistrés le même jour en utilisant les services de confidentialité situés aux États-Unis d’Amérique ;
• le nom de domaine litigieux partage une écriture de nom de domaine similaire en ajoutant les termes descriptifs à la marque BACCARAT;
• les deux défendeurs seraient situés en Chine et leurs adresses électroniques auraient le même modèle, c’est-à-dire « nom+numéro@163.com » ;
• les noms de domaine litigieux ont tous deux été activement utilisés pour des sites similaires, proposant prétendument à la vente les produits BACCARAT à des prix fortement réduits ;
• les pages Contactez-nous des sites internet des noms de domaine litigieux indiquent toutes deux les adresses dans « Phoenix IL US » ;
• les sites internet portant les noms de domaine litigieux ont tous deux été développés avec le système de gestion de contenu gratuit et open source « WordPress 6.0.2 »
• ils sont hébergés chez le même fournisseur d’hébergement à des adresses IP similaires.

Site de contrefaçon Baccarat

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Villeroy & Boch AG est une société allemande fondée en 1748. Ses fondateurs historiques, qui lui ont donné son nom, sont François Boch et Nicolas Villeroy. L’entreprise est active dans le segment haut de gamme des productions céramiques. Elle opère notamment dans les domaines de la salle de bain, du bien-être, des arts de la table et du carrelage.

Le siège de la firme se trouve à Mettlach, en Allemagne. La société compte environ 7 000 employés. De plus, elle dispose de sites de production dans 13 pays d’Europe et d’Asie.

Sa gamme de produits comprend des collections de salle de bains en céramique, des meubles de salle de bain, des douches, des baignoires, des bains à remous, des accessoires de salle de bain, des éviers de cuisine, de la vaisselle, des meubles de cuisine, des textiles de salle de bain et de cuisine, des luminaires, des revêtements de sol et des accessoires de style de vie.

Villeroy & Boch dispose d’un réseau de plus de 4 000 points de vente. L’entreprise distribue ainsi ses produits dans 125 pays à travers le monde. En 2021, le chiffre d’affaires global de Villeroy & Boch avoisine le milliard d’euros.

Dans ces conditions, il ne fait aucun doute que la marque historique VILLEROY & BOCH est bien connue dans de nombreux pays dans son domaine d’activité. La société s’appuie sur un grand nombre de marques comme une de l’Union Européenne enregistrée en 2002.

Des contrefaçons de tasses Villeroy & Boch à moins 40 %

Pourtant, la marque est attaquée par des escrocs sur internet.

Ainsi, le nom de domaine litigieux <villeroybochsale.com> a été enregistré le 20 juin 2022, via un service de protection de « whois » privé.

Face à ce dépôt, Villeroy & Boch a engagé une procédure UDRP numéro D2023-0756.

L’identité du fraudeur est finalement une personne physique domiciliée en Chine suite à sa divulgation au cours de cette procédure.

Le nom de domaine litigieux est utilisé pour héberger un site web. Il y propose apparemment à la vente un certain nombre d’ustensiles de cuisine en céramique, tels que des tasses à café.

Ces produits sont proposés en dollars américains. Ils affichent avec des remises importantes de 40% et plus.

Le site internet s’intitule « Villeroybochsale » et utilise principalement les couleurs bleu et blanc comme arrière-plan. Dans cette affaire, la marque a prouvé, avec un certain nombre de captures d’écran, que les images affichées sur le site de contrefaçon Villeroy & Boch sont copiées de son propre site, hébergé à l’adresse <villeroy-boch.de>.

Des commandes de produits Villeroy & Boch non livrées

Dans ce cas, l’escroc ne vend en fait pas de produits céramiques, qu’ils soient authentiques ou contrefaits. Il obtient des données personnelles des clients. Il collecte par exemple des données sensibles telles que les numéros de carte de crédit, mais ne livre pas de produits.

En janvier 2023, un client a contacté Villeroy & Boch et lui a fourni les informations suivantes : « Je voulais vous faire savoir que j’ai commandé la figurine (…) sur ce site aux États-Unis. Le produit n’est jamais arrivé. Il est clair que le site Web est un arnaque sous le nom de Villeroy & Boch Sale. C’est clairement pour obtenir des informations de carte de crédit ».

Ce client indique également qu’aucune confirmation de commande n’a été reçue, encore moins le produit commandé.

La marque est régulièrement attaquée avec des sites de contrefaçon Villeroy & Boch qui apparaissent.

En 2022, elle a par exemple remporté la procédure extrajudiciaire « UDRP » numéro D2022-2402 contre le nom de domaine <villeroyboch.site>.

fausses tasses Villeroy Bosch

Dans ce cas, le fraudeur aussi chinois a eu l’intention d’obtenir un avantage commercial illégitime. Il a ainsi utilisé le nom de domaine litigieux qui incorpore pleinement la marque bien connue Villeroy & Boch. Le but est alors d’induire en erreur et de détourner les consommateurs qui croiront à tort que le site propose des produits authentiques Villeroy & Boch ou qu’il est affilié ou approuvé par la marque.

Une autre affaire similaire numéro D2022-2317 a eu lien pour le nom de domaine <villeroy-boch.xyz>. Dans ce cas aussi, le nom de domaine litigieux est un site internet affichant la marque VILLEROY & BOCH stylisée en haut de chaque page web. Il a aussi proposé prétendument à la vente les produits VILLEROY & BOCH.

fausse vaisselle Villeroy Bosch

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