Qui est Mountain Safety Research (MSR) ?

Mountain Safety Research (MSR) est un fabricant d’équipements de plein air reconnu. La marque propose des tentes, des réchauds portables, des filtres à eau, des raquettes, et d’autres produits de haute qualité. Ces articles sont conçus pour le camping, la randonnée et l’alpinisme. MSR fait partie du groupe Cascade Designs. L’entreprise vend ses produits dans le monde entier, cf son site officiel.

Une imitation flagrante du site officiel de MSR

Le nom de domaine <msroutlet.com> visait à tromper les internautes. Le Défendeur l’utilisait pour faire croire à une boutique officielle MSR. Le site vendait des produits portant la marque MSR. Cependant, ces produits n’étaient pas autorisés par la société.

Ainsi, le Défendeur tentait clairement de se faire passer pour MSR. Il utilisait le nom, les produits et l’identité visuelle de la marque. Cette stratégie visait à capter des clients et à profiter de la notoriété de MSR. Le nom de domaine <msroutlet.com> renforçait cette confusion en évoquant un magasin déstockant des articles MSR officiels.

Décision UDRP : trois critères remplis

La plaignante a démontré trois éléments exigés par l’UDRP :

1. Le nom de domaine est confusément similaire à la marque MSR.

2. Le Défendeur n’a aucun droit ni intérêt légitime sur ce nom.

3. Le nom de domaine a été enregistré et utilisé de mauvaise foi.

Le panel a retenu plusieurs preuves de cette mauvaise foi. D’abord, le Défendeur a utilisé un service de confidentialité. Ensuite, il n’a pas répondu à la plainte. Enfin, il a utilisé le nom de domaine pour vendre des produits non autorisés. Ces faits démontrent une volonté de nuire à la marque.

Une affaire exemplaire pour les marques outdoor

La décision contre <msroutlet.com> s’inscrit dans une tendance. Les marques du secteur outdoor sont souvent ciblées par des sites frauduleux. Pour preuve, la récente décision similaire impliquant la marque Stoic, également détaillée sur Faux.fr.

Les marques doivent ainsi donc surveiller activement leur présence en ligne. Une procédure UDRP permet par exemple d’agir rapidement contre les noms de domaine abusifs.

Mountain Safety Research (MSR) a protégé ses droits avec efficacité. Elle a utilisé l’UDRP pour stopper une tentative d’usurpation évidente.

Vous représentez une marque victime d’usurpation ou de contrefaçon en ligne ? Solidnames accompagne cabinets juridiques et titulaires de marques dans la lutte contre les noms de domaine abusifs.

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La marque STOIC propose plusieurs produits de matériel de montagne dont des vêtements outdoor.

Cette marque est détenue par Backcountry.com. Il s’agit d’un détaillant spécialisé en ligne qui vend des vêtements et des équipements de loisirs de plein air pour la randonnée, le camping, le vélo de route, le VTT, l’escalade, les sports d’hiver, la pêche à la mouche, le kayak, le rafting, la course sur route et sur piste.

La société utilise la marque STOIC en association avec la vente de vêtements et de produits de loisirs de plein air (ex : sac de couchage). Elle est titulaire d’un enregistrement de la marque STOIC. Elle l’a déposé auprès de l’Office des brevets et des marques des États-Unis (« USPTO ») depuis 2013. L’entreprise compte aussi d’autres enregistrements de marque auprès d’autres autorités nationales dans le monde.

Il faut souligner qu’aux Etats-Unis, Backcountry.com est un important détaillant de vêtements et d’accessoires, de sacs, de produits de plein air, d’équipements de camping et de randonnée, d’articles de sport. Elle a aussi d’autres produits connexes dans les secteurs de l’habillement et des loisirs de plein air.

Un contrefacteur a pourtant déposé le nom de domaine <outdoorstoic.com> le 7 avril 2022. A cet égard, il l’utilise pour vendre des produits de marque STOIC.

Le nom de domaine contesté se résout en un site internet imitant son propre site web. Il prétend alors offrir les produits de la marque outdoor Stoic.

Contrefaçon de la marque outdoor Stoic

Dans ce cas, le titulaire a enregistré le nom de domaine <outdoorstoic.com> avec une connaissance réelle des droits de la société sur la marque STOIC.

La société remporte une procédure extrajudiciaire numéro FA2210002015586 contre ce site de contrefaçon.

En 2022, la marque a déjà remporté une autre procédure UDRP numéro FA2205001998281. Dans cet autre cas, il s’agit d’une procédure extrajudiciaire consolidée contre <salestoic.com> et <outletstoic.com>.

faux matériel outdoor Stoic

STOIC a montré que les deux noms de domaine ont été enregistrés auprès du même bureau d’enregistrement Name.com avec le même service de confidentialité.

De plus, il existe également des similitudes entre les coordonnées fournies par le contrefacteur au registrar pour chacun des noms de domaine. Il y a notamment des numéros de téléphone identiques.

En outre, les noms des titulaires sont formés avec une combinaison de lettres incompréhensible et apparemment aléatoire.

Enfin,  chacun des noms de domaine se résout en un site avec un contenu pratiquement identique annonçant la vente de marchandises de marque STOIC. Chaque site contrefait tente de se faire passer pour la marque outdoor Stoic afin de frauder les clients.

Il faut aussi rappeler que chacun des noms de domaine utilise également une convention de nommage identique. Plus précisément, l’écriture contient « STOIC » combiné à un terme générique associé aux commerces de détail comme « outlet » et « sale ». Enfin, les noms de domaine ont été enregistrés à un mois d’intervalle.

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