La contrefaçon touche de nombreux produits comme l’a constaté la marque outdoor Stoic. Fausses toiles de vente, faux matériel de camping ou faux vêtements ont été vendus sur des sites de contrefaçon.
La marque STOIC propose plusieurs produits de matériel de montagne dont des vêtements outdoor.
Cette marque est détenue par Backcountry.com. Il s’agit d’un détaillant spécialisé en ligne qui vend des vêtements et des équipements de loisirs de plein air pour la randonnée, le camping, le vélo de route, le VTT, l’escalade, les sports d’hiver, la pêche à la mouche, le kayak, le rafting, la course sur route et sur piste.
La société utilise la marque STOIC en association avec la vente de vêtements et de produits de loisirs de plein air (ex : sac de couchage). Elle est titulaire d’un enregistrement de la marque STOIC. Elle l’a déposé auprès de l’Office des brevets et des marques des États-Unis (« USPTO ») depuis 2013. L’entreprise compte aussi d’autres enregistrements de marque auprès d’autres autorités nationales dans le monde.
Il faut souligner qu’aux Etats-Unis, Backcountry.com est un important détaillant de vêtements et d’accessoires, de sacs, de produits de plein air, d’équipements de camping et de randonnée, d’articles de sport. Elle a aussi d’autres produits connexes dans les secteurs de l’habillement et des loisirs de plein air.
Un contrefacteur a pourtant déposé le nom de domaine <outdoorstoic.com> le 7 avril 2022. A cet égard, il l’utilise pour vendre des produits de marque STOIC.
Le nom de domaine contesté se résout en un site internet imitant son propre site web. Il prétend alors offrir les produits de la marque outdoor Stoic.
Contrefaçon de la marque outdoor Stoic
Dans ce cas, le titulaire a enregistré le nom de domaine <outdoorstoic.com> avec une connaissance réelle des droits de la société sur la marque STOIC.
En 2022, la marque a déjà remporté une autre procédure UDRP numéro FA2205001998281. Dans cet autre cas, il s’agit d’une procédure extrajudiciaire consolidée contre <salestoic.com> et <outletstoic.com>.
faux matériel outdoor Stoic
STOIC a montré que les deux noms de domaine ont été enregistrés auprès du même bureau d’enregistrement Name.com avec le même service de confidentialité.
De plus, il existe également des similitudes entre les coordonnées fournies par le contrefacteur au registrar pour chacun des noms de domaine. Il y a notamment des numéros de téléphone identiques.
En outre, les noms des titulaires sont formés avec une combinaison de lettres incompréhensible et apparemment aléatoire.
Enfin, chacun des noms de domaine se résout en un site avec un contenu pratiquement identique annonçant la vente de marchandises de marque STOIC. Chaque site contrefait tente de se faire passer pour la marque outdoor Stoic afin de frauder les clients.
Il faut aussi rappeler que chacun des noms de domaine utilise également une convention de nommage identique. Plus précisément, l’écriture contient « STOIC » combiné à un terme générique associé aux commerces de détail comme « outlet » et « sale ». Enfin, les noms de domaine ont été enregistrés à un mois d’intervalle.
Jean-François POUSSARD est cofondateur de la société SOLIDNAMES, spécialisée dans les noms de domaine internet.
Jean-François évolue dans l'univers du droit des marques sur internet depuis le début des années 2000. Il s'intéresse à tous les enjeux liés aux noms de domaine et écrit régulièrement sur le sujet.
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