Decathlon remporte une procédure extrajudiciaire UDRP contre sept noms de domaine vendant des modèles de contrefaçon de son célèbre masque EASYBREATH.
Decathlon est une grande entreprise française spécialisée dans l’invention, la fabrication et la vente au détail d’articles de sport et de loisirs. La société a été créée en mars 1980.
Il faut souligner que Decathlon compte 1 520 magasins dans 54 pays du monde.
Decathlon conçoit et fabrique plusieurs de ses propres produits connus sous le nom de marques passion. C’est le cas de la marque EASYBREATH dédiée à un masque de plongée innovant. Plus précisément, ce masque facial de snorkeling permet la pratique de la plongée en apnée.
EASYBREATH permet de respirer facilement sous l’eau par le nez et la bouche dès l’âge de 6 ans. Dans ces conditions, le masque EASYBREATH est utilisé pour le « snorkel », soit nager avec un tube respiratoire.
Depuis son lancement en 2014, Decathlon a consacré des ressources importantes à la publicité et à la promotion de ses masques EASYBREATH. Ils ont fait l’objet de plusieurs articles et promotions dans les médias (par exemple : hebdomadaires, journaux télévisés).
Decathlon a déposé un grand nombre de marques EASYBREATH en France et à l’étranger. Notons que l’entreprise détient une marque internationale déposée en juin 2014, désignant divers pays dont l’Ukraine.
Détecter les sites web de contrefaçon de masque EASYBREATH
Cela dit, le cybersquatteur est en effet ukrainien. Une recherche de noms de domaine par titulaire a identifié sept noms de domaine lui appartenant. Ils sont exploités sur des sites web utilisant la marque EASYBREATH. Du reste, ils vendent des masques de plongée en apnée qui sont des copies contrefaites de la marque de Decathlon.
Les noms de domaine litigieux reprennent parfois la marque à l’identique dans des nouvelles extensions internet (« NewgTLDs »). Il est vrai qu’ici, les .FUN, .SHOP ou .SPACE ont été utilisés pour vendre de la contrefaçon de masques EASYBREATH. D’autres noms de domaine sont constitués de termes comme « mask » (« masque » en anglais) ou « snork » mais n’empêche pas le risque de similitude avec la marque de Decathlon.
Une surveillance de marque parmi les noms de domaine doit détecter les différentes écritures possibles. Dans cet esprit, cette surveillance de marque anti-contrefaçon doit couvrir l’ensemble des extensions internet (« TLDs »).
En cas de dépôt suspect, une surveillance spécifique sur un nom de domaine sensible permet d’être alerté lors de l’activation d’une boutique de contrefaçon.
La vente de produits contrefaits a non seulement causé un préjudice à Decathlon, mais a également créé des risques pour les consommateurs en termes de sécurité et de sûreté. Les spécialistes de l’information médicale ont parfois utilisé les masques EASYBREATH pour oxygéner les malades du coronavirus.
Decathlon remporte logiquement sa procédure extrajudiciaire UDRP contre ses noms de domaine vendant de la contrefaçon de masque EASYBREATH.
SCAN AVOCATS, un cabinet spécialisé en droit de la propriété intellectuelle, a brillamment représenté la marque dans ce cas de cybersquatting de noms de domaine.