Un réseau de contrefaçon de chaussures XERO SHOES a sévi via 13 noms de domaine cybersquattés. La marque remporte une procédure extrajudiciaire « UDRP » consolidée contre les contrefacteurs.
Xero Shoes est une marque américaine de chaussures minimalistes fabriquées par la société Feel the World Inc. Conçues pour la marche, la course et l’athlétisme, les chaussures ont des semelles fines et flexibles qui épousent la forme du pied humain.
L’entreprise de chaussures et de vêtements est connue pour ses chaussures légères. Elle détient notamment depuis 2013 une marque XERO auprès de l’Office des brevets et des marques des États-Unis (USPTO) et de l’Union européenne.
Les noms de domaine litigieux suivants ont été enregistrés : <xeroaustralia.com>, <xerosandalscanada.com>, <xeroshoesindia.com>, <xeroshoesireland.com>, <xeroshoesjapan.com>, <xeroshoesmalaysia.com>, <xeroshoesmexico.com>, <xeroshoesnewzealand. com>, <xeroshoespolska.com>, <xeroshoessale.com>, <xeroshoessingapore.com>, <xeroshoessouthafrica.com> et <xeroshoesuk.com>
Partant de ce fait, la marque de chaussures XERO SHOES allègue que les entités qui contrôlent les noms de domaine en cause sont en fait contrôlées par la même personne et/ou entité, qui opère sous deux pseudonymes. Mentionnons qu’une « plainte peut concerner plus d’un nom de domaine, à condition que les noms de domaine soient enregistrés par le même titulaire de nom de domaine ».
XERO SHOES soutient que les deux titulaires des noms de domaine sont liés.
En effet, les noms de domaine sont toutes des variants similaires à la marque XERO. Ils contiennent la marque XERO et une combinaison d’un terme géographique. Dans certains cas, des mots descriptifs anglais comme « sale », « sandals » ou « shoes » sont ajoutés.
De plus, les noms de domaine ont été enregistrés durant une même courte période de 12 jours.
Enfin, chacun des noms de domaine renvoie à des sites internet très semblables. Ils partagent du contenu sur un modèle similaire.
La vente de ces chaussures XERO SHOES n’était pas autorisée
Pour toutes ces raisons, l’expert en change de la décision UDRP FA2107001957612 confirme que les noms de domaine sont détenus / contrôlés par un seul contrefacteur.
Selon lui, si les titulaires nommés n’étaient pas liés, il serait peu probable que deux entités non connectées enregistrent des noms de domaine très similaires au cours de la même période de deux semaines et les dirigent vers des sites web créés avec des modèles identiques et appliquant un même modèle commercial.
L’escroc n’utilise pas les noms de domaine dans le cadre d’une offre de bonne foi de biens ou de services. Il se fait passer pour les chaussures XERO afin de frauder les clients et obtenir leurs paiements. A ce titre, il perturbe les activités de XERO SHOES pour son propre gain commercial.
Ces faux sites web, par la reproduction de la marque XERO, du logo, et de la référence aux produits, se font passer pour un site officiel. Ils le font dans le but de vendre des versions non autorisées de la marque de chaussures XERO SHOES.
Les escrocs fraudent aussi les personnes qui fournissent les détails de leur carte de crédit à ces sites de contrefaçon.
En conséquence, l’expert conclut que le contrefacteur a enregistré et utilise les noms de domaine de mauvaise foi.
Au fond, les noms de domaine prêtent à confusion pour imiter le sites de la marque. De plus, ils vendent des versions contrefaites des chaussures XERO en concurrence directe avec les produits de la marque.
