Une contrefaçon assise sur un canapé Teddy

La marque de canapé Teddy se retrouve au cœur d’une décision UDRP qui illustre, une fois encore, l’ampleur des atteintes en ligne visant les marques de mobilier design.

Dans la décision D2025-3438 relative au nom de domaine <teddysofas.com>, le Centre d’arbitrage et de médiation de l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI) a ordonné le transfert du nom litigieux au profit du requérant.

Cette affaire concerne la société danoise OMHU, fondée en 2021 et spécialisée dans le mobilier d’intérieur contemporain. OMHU conçoit et commercialise des pièces au design épuré, dont un modèle phare commercialisé sous la marque TEDDY. L’entreprise distribue ses produits à l’international via son site officiel et un réseau de partenaires. Son positionnement repose sur la qualité des matériaux, l’esthétique scandinave et la protection rigoureuse de ses droits de propriété intellectuelle, notamment sur son modèle de canapé TEDDY.

Canapé Teddy : une marque exploitée sans autorisation

La société détient des droits sur la marque TEDDY ainsi que sur le modèle de canapé correspondant. Elle exploite ce signe dans le cadre de son activité commerciale depuis 2021.

Or, le nom de domaine <teddysofas.com> redirige vers un site marchand qui propose à la vente des produits présentés comme étant des « canapé Teddy d’Omhu ». Le défendeur utilise la marque TEDDY sans autorisation. Il commercialise des produits imitant le modèle protégé du requérant. Il affirme, de manière mensongère, qu’il s’agit du produit officiel.

En outre, le site litigieux reprend des éléments graphiques de nature à renforcer la confusion. La police de caractères utilisée pour le mot « canapé » apparaît trompeusement similaire à celle employée par OMHU dans son logo. Ce choix graphique accroît le risque de confusion. Il renforce l’impression d’un site officiel ou affilié.

Le consommateur moyen ne dispose d’aucun élément clair permettant d’identifier l’absence de lien avec OMHU. Au contraire, tout concourt à créer une apparence d’authenticité.

Une contrefaçon caractérisée du modèle de canapé Teddy

Le défendeur ne se limite pas à une simple référence descriptive. Il propose à la vente un canapé contrefaisant le modèle déposé par OMHU. Il exploite la notoriété du canapé Teddy pour capter un trafic commercial. Enfin, Il détourne ainsi la clientèle légitime du requérant.

Cette pratique constitue une atteinte aux droits de marque. Elle constitue également une atteinte aux droits sur les dessins et modèles. Enfin, elle caractérise un usage de mauvaise foi du nom de domaine au sens des Principes directeurs UDRP.

Analyse juridique de la décision UDRP

Dans la décision D2025-3438 rendue sous l’égide de l’OMPI, l’expert applique les trois critères cumulatifs des Principes directeurs :

1. Le nom de domaine est identique ou similaire au point de prêter à confusion avec une marque sur laquelle le requérant dispose de droits.

2. Le défendeur ne dispose d’aucun droit ni intérêt légitime sur le nom litigieux.

3. Le nom de domaine a été enregistré et est utilisé de mauvaise foi.

Sur le premier critère, l’expert constate que le nom <teddysofas.com> intègre intégralement la marque TEDDY. L’ajout du terme descriptif « sofas » ne suffit pas à écarter le risque de confusion. Au contraire, il renforce le lien avec l’activité du requérant.

Sur le deuxième critère, le défendeur n’apporte aucune preuve d’un usage légitime. Il ne démontre ni distribution autorisée ni usage loyal. Il exploite la marque d’autrui pour vendre des produits contrefaisants.

Sur le troisième critère, la mauvaise foi ressort de plusieurs éléments. Le site propose des copies du canapé Teddy. Il revendique explicitement l’origine « canapé Teddy d’Omhu ». Il adopte une présentation graphique proche de celle du titulaire légitime. L’ensemble révèle une volonté de tromper l’internaute.

L’expert ordonne donc le transfert du nom de domaine au profit d’OMHU.

Un cas emblématique pour la protection du canapé Teddy en ligne

Cette décision illustre un phénomène récurrent. Les acteurs du design et du mobilier subissent des atteintes numériques croissantes. Les contrefacteurs créent des sites dédiés. Ils utilisent des noms de domaine évocateurs. Ils reproduisent les signes distinctifs et les visuels officiels.

Le canapé Teddy devient ainsi un vecteur d’usurpation d’identité numérique. Le nom de domaine litigieux sert de support à une stratégie globale de confusion. Il attire les consommateurs en quête du produit original. Il les redirige vers une offre illicite.

Dans ce contexte, la procédure UDRP constitue un outil efficace. Elle permet une réaction rapide. Elle offre une solution extrajudiciaire adaptée aux litiges transfrontaliers. Enfin, elle protège la marque et limite l’impact réputationnel.

Pour les titulaires de droits, la surveillance proactive des noms de domaine s’impose. La détection précoce des enregistrements frauduleux réduit le préjudice. Elle permet d’engager rapidement une action.

L’affaire <teddysofas.com> rappelle enfin que la protection d’un canapé Teddy ne se limite pas au dépôt de marque. Elle implique une stratégie globale. Elle combine enregistrement des droits, veille active et actions ciblées contre les usages de mauvaise foi.

Sur faux.fr, nous continuerons à analyser ces décisions. Elles démontrent que la lutte contre la contrefaçon en ligne passe aussi par la maîtrise des noms de domaine.