Un site de contrefaçon Juicy Couture a été hébergé sur un nom de domaine cybersquattant la marque de prêt-à-porter américaine.

En 1994, la marque de mode Juicy Couture a été créée en Californie. La marque commercialise notamment pour les femmes un jogging en velours devenu iconique.

Les vêtements de la marque sont vendus dans environ 200 magasins JUICY COUTURE. Ils se trouvent aussi dans certains grands magasins en Amérique du Nord, en Europe, en Asie, en Amérique latine et au Moyen-Orient.

La marque vend aussi en ligne sur son propre site internet « www.juicycouture.com ».

Dans l’industrie du vêtement de mode, l’entreprise détient entre autres les marques JUICY COUTURE, (enregistrée en 2000) et JC (enregistrée en 2012).

En complément, la société compte un vaste portefeuille de droits de propriété intellectuelle. Elle détient notamment un portefeuille mondial de plus de 800 marques couvrant une grande variété de produits et services. Sa famille de marques JUICY est composée de JUICY, JUICY COUTURE, JC MISS JUICY, VIVA LA JUICY, JUICY GIRL, JUICY SPORT, CHOOSE JUICY et d’autres marques liées à JUICY.

L’entreprise déclare en outre dépenser des millions de dollars pour commercialiser ses vêtements. Par ailleurs, la société poursuit également avec diligence les contrefacteurs aux marques JUICY et JC dans sa lutte anti-contrefaçon.

Boutique de contrefaçon Juicy Couture reprenant la marque JC

A ce titre, la marque a remporté une procédure extrajudiciaire « UDRP » D2021-1836 contre le nom de domaine <jcsuitsoutlet.com>.

Le nom de domaine litigieux a été enregistré le 5 décembre 2018. Il résout encore actuellement sur une boutique en ligne active représentant la marque et le logo Juicy Couture. Le faux site vend des produits contrefaits.

Le nom de domaine contesté est similaire à la marque JUICY COUTURE. Il faut souligner que JC est une abréviation courante pour la marque de renommée mondiale. L’inclusion des mots descriptifs « suits » et « outlet » ne fait qu’augmenter la probabilité de confusion entre le nom de domaine litigieux et la marque.

En outre, l’utilisation du nom de domaine litigieux en relation avec une page web vendant prétendument les produits de la marque et reproduisant son logo confirme une similitude confuse entre le nom de domaine litigieux et les marques.

Le contrefacteur connaissait les marques Juicy Couture lors de l’enregistrement du nom de domaine litigieux. En effet, il l’utilise pour vendre des produits JUICY COUTURE contrefaits sur une boutique en ligne.

L’exploitation de la confusion des consommateurs dans le but de vendre des produits contrefaits, avec une connaissance évidente des droits sur les marques, est l’un des exemples les plus forts d’enregistrement et d’utilisation de mauvaise foi.