De faux vêtements Decathlon vendus sur internet
De faux vêtements Decathlon ont été proposés à la vente sur le web via un nom de domaine cybersquattant la marque d’articles de sport et de loisirs.
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Publié le lundi 05 février 2024 par Jean-François POUSSARD
La marque de mode américaine Anti Social Social Club remporte une procédure extrajudiciaire « UDRP » contre un nom de domaine hébergeant un faux site web.
Anti Social Social Club est une marque américaine de vêtements, d’accessoires de mode et de chaussures. Elle est qualifiée de « streetwear ». Elle a été fondée en 2015 par Neek Lurk.
Le nom de la marque est parfois stylisé en ASSC ou AntiSocialSocialClub. Le titulaire de la marque est la société américaine Get Weird, LLC. Elle propose ainsi des vêtements et accessoires streetwear sous la marque ANTI SOCIAL SOCIAL CLUB.
L’entreprise revendique des droits sur la marque depuis 2016.
Pourtant, un cybersquatteur a enregistré le nom de domaine <antisocialsocialclubs.us>. Ce nom de domaine est similaire à la marque. En effet, il contient la marque ANTI SOCIAL SOCIAL CLUB dans son intégralité. Il ajoute simplement la lettre « s » à la fin (pour former le mot pluriel « clubs »).
De plus, le titulaire du nom de domaine n’a aucun droit ou intérêt légitime sur <antisocialsocialclubs.us>. Il n’est pas autorisé à utiliser la marque. Il n’est pas communément connu sous le nom de domaine litigieux.
En outre, il n’utilise pas le nom de domaine litigieux pour une offre de bonne foi de biens ou de services ou pour un usage légitime, non commercial ou équitable. Au lieu de cela, il exploite le nom de domaine litigieux pour usurper l’identité de la marque et tromper les clients en proposant un site web qui semble presque identique au site légitime www.antisocialsocialclub.com.
Dans ces conditions, la marque a engagé une procédure extrajudiciaire « UDRP » numéro FA2212002022507 auprès du FORUM américain.
Le site du fraudeur affiche la marque ANTI SOCIAL SOCIAL CLUB en haut. Il propose une gamme de vêtements – t-shirts et sweats à capuche – qui portent tous la même marque.
Ceux-ci sont suivis d’un prix grisé et barré à côté d’un deuxième prix, inférieur, en texte noir.
Le site répertorie également certaines catégories telles que « Best Seller Products » (« Produits les plus vendus »), « Deals of The Day » (« Offres du jour ») et « Special Discount Offer » (« Offre de réduction spéciale »).
Plus bas sur la page, il y a un texte détaillé sur l’histoire d’Anti Social Social Club, son service client et la qualité de ses produits. Enfin, le faux site de vêtements se termine par la mention « Copyright Anti Social Social Club© 2022 ».
Bien que la mise en page et les images de produits affichées ne semblent pas être « presque identiques » au site officiel, elles créent certainement « l’apparence du site Web ». Le faux site cherche à tromper les consommateurs.
En conclusion, le fraudeur a à la fois enregistré et utilisé le nom de domaine litigieux de mauvaise foi en vertu de la politique.
De faux vêtements Decathlon ont été proposés à la vente sur le web via un nom de domaine cybersquattant la marque d’articles de sport et de loisirs.
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