Schwalbe, la marque de pneus de vélo et de fauteuil roulant remporte plusieurs procédures extrajudiciaires « UDRP » contre des sites de contrefaçon.
Schwalbe est une marque du fabricant allemand Ralf Bohle GmbH. Elle est notamment connue pour sa large gamme de pneus pour les cyclistes. Le fabricant propose aussi des pneus pour des vélos de petite taille comme le BMX. L’entreprise équipe notamment le vélo Giant souvent associé à la remorque porte-enfant Thule.
A l’heure actuelle, Ralf Bohle est un fabricant allemand de pneus et d’autres équipements et pièces pour vélos et fauteuils roulants. Ralf Bohle a commencé à fabriquer des pneus de vélo en 1973 sous sa marque SCHWALBE.
Il est désormais présent sur le marché dans plus de 40 pays à travers le monde. La société allemande est aussi propriétaire de nombreux enregistrements de marque dans le monde entier pour sa marque SCHWALBE.
Enfin, l’entreprise de pneus de vélos est également titulaire de nombreux noms de domaine intégrant sa marque SCHWALBE. Elle détient notamment <schwalbe.com> enregistré en 1995.
Néanmoins, un contrefacteur a déposé le nom de domaine litigieux <schwalbesolde.com> en novembre 2022.
Il l’utilise pour un site web qui reproduit la marque et son logo sans le consentement de Ralf Bohle . Il vend des produits labellisés SCHWALBE à un prix fortement réduit, qui sont des produits contrefaits.
En conséquence, le fabricant a engagé une procédure extrajudiciaire « UDRP » numéro D2023-1211 auprès de l’OMPI.
Des pneus de vélo Schwalbe à des prix soldés
Il faut noter que le cybersquatteur a utilisé un service de confidentialité whois pour empêcher de connaître son identité.
Le nom de domaine litigieux intègre entièrement la marque SCHWALBE, qui est distinctive et bien connue au niveau international.
L’ajout du mot français « solde » n’empêche pas de conclure à une similitude prêtant à confusion.
A cet égard, une attention particulière doit être accordée au fait que le site Internet du nom de domaine litigieux est en langue française. La France est un territoire où la marque SCHWALBE est représentée par l’intermédiaire de sa filiale dédiée Schwalbe France SARL.
Enfin, la mauvaise foi est caractérisée par ce faux site web actif proposant apparemment des pneus de vélo, des pièces et d’autres équipements de marque SCHWALBE pour vélos.
La marque a déjà remporté d’autres « UDRP ». C’est notamment le cas pour la décision D2023-0896. Elle concerne deux autres noms de domaine litigieux <outletschwalbe.com> et <tyreschwalbe.com>.
Faux site internet de pneus de vélo Schwalbe
Ils ont aussi été enregistrés via un service de confidentialité en décembre 2022. Les noms de domaine sont aussi utilisés pour des sites web actifs. Ils proposent apparemment des pneus de vélo, des pièces et d’autres équipements pour vélos de la marque SCHWALBE à des prix fortement réduits.
Jean-François POUSSARD est cofondateur de la société SOLIDNAMES, spécialisée dans les noms de domaine internet.
Jean-François évolue dans l'univers du droit des marques sur internet depuis le début des années 2000. Il s'intéresse à tous les enjeux liés aux noms de domaine et écrit régulièrement sur le sujet.
À propos de Faux.fr par Solidnames
FAUX.FR est un vrai site d’informations de SOLIDNAMES, société spécialisée dans les noms de domaine internet.
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