Le site officiel de Kendrick Lamar se distingue difficilement de boutiques en ligne frauduleuses lorsque des noms de domaine reprennent sa marque et proposent des produits dérivés sans autorisation. Dans une décision UDRP, l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI) ordonne le transfert de huit noms de domaine utilisés pour promouvoir de prétendus vêtements à l’effigie du célèbre rappeur américain.
Cette affaire illustre les risques liés aux boutiques qui imitent l’univers commercial d’un artiste. Elle présente également un intérêt juridique particulier : l’OMPI accepte de regrouper plusieurs plaignants et plusieurs titulaires de noms de domaine présumés sous une même procédure.
Site de Kendrick Lamar : une marque exploitée sans autorisation
Les plaignants sont le musicien Kendrick Lamar Duckworth, connu sous le nom de scène « Kendrick Lamar », et la société Nomo Hashimoto, LLC (« Nomo »).
Figure majeure du rap américain du XXIe siècle, Kendrick Lamar cumule plusieurs albums et singles classés numéro un, des millions d’albums vendus et des tournées internationales. Sa notoriété s’étend également aux produits dérivés et aux collaborations avec des marques de mode influentes.
Nomo exploite cette marque commerciale sur une large gamme de produits. Son catalogue comprend notamment des albums, des produits liés aux tournées et aux clips vidéo, ainsi que des vêtements tels que des t-shirts, des sweats à capuche et des casquettes. La société exploite également le site officiel associé au nom de domaine <oklama.com>.
La protection juridique de cette activité repose notamment sur deux marques américaines KENDRICK LAMAR. Nomo détient l’enregistrement n° 4595808, enregistré le 2 septembre 2014 pour des services relevant de la classe 41, ainsi que l’enregistrement n° 5076690, enregistré le 8 novembre 2016 pour des produits des classes 9 et 25. Ces protections couvrent notamment des activités de divertissement et des produits associés à l’univers musical et vestimentaire de l’artiste.
Or, selon les éléments présentés à l’OMPI, plusieurs sites reprennent cette marque et affichent des vêtements prétendument commercialisés sous son nom, sans autorisation des titulaires de droits.
Huit noms de domaine pour imiter les boutiques officielles
La plainte concerne huit noms de domaine, parmi lesquels figurent :
- <kendricklamarmerchandise.store> ;
- <kendricklamarmerch.com> ;
- <kendricklamarmerch.shop> ;
- <kendrick-lamar.shop> ;
- <kendrick-lamar.store> ;
- <kendricklamarmerchandise.com> ;
- <kendricklammarmerch.shop> ;
- <kendrickmerchandise.com>.
Leur composition révèle une stratégie commune. Certains reprennent intégralement la marque KENDRICK LAMAR. D’autres ajoutent les termes anglais « merch » ou « merchandise », qui désignent les produits dérivés. Le nom <kendricklammarmerch.shop> ajoute même un second « m » dans « Lamar », une faute de frappe susceptible de détourner les internautes.
Les extensions .SHOP et .STORE renforcent l’apparence commerciale de ces adresses. De plus, les sites associés présentent des graphismes très similaires et proposent prétendument des vêtements de la marque des plaignants.
Le comité relève ainsi, sur la base des allégations documentées des plaignants, que les noms de domaine litigieux renvoient à des sites Web affichant leur marque et proposant prétendument à la vente des produits sous cette marque.
Cette combinaison entre une marque connue, un vocabulaire commercial explicite et des boutiques visuellement similaires crée un risque de confusion. Les internautes peuvent croire qu’ils accèdent à une boutique officielle ou à un revendeur autorisé.
Une procédure UDRP consolidée contre plusieurs titulaires
L’affaire présente une particularité procédurale importante. Les huit noms de domaine sont associés à plusieurs titulaires apparents. Les plaignants doivent donc démontrer que leur regroupement dans une même procédure reste justifié.
L’OMPI accepte d’abord la plainte conjointe de Kendrick Lamar et de Nomo. Les deux plaignants présentent un grief commun et spécifique à l’encontre des défendeurs. Ils partagent un intérêt juridique commun concernant les droits de marque invoqués et font état d’un lien corporatif. Dans ces circonstances, la commission administrative ne voit aucune raison pour laquelle une plainte conjointe ne serait pas juste et équitable.
Elle accepte également la consolidation des litiges visant les différents titulaires apparents. Deux éléments pèsent particulièrement dans son appréciation.
Premièrement, les noms de domaine litigieux redirigent vers des sites Web présentant des graphismes très similaires et proposant prétendument des vêtements de la marque des plaignants. Ces sites utilisent sans autorisation les marques KENDRICK LAMAR.
Deuxièmement, les noms de domaine suivent le même modèle de dénomination. Ils intègrent la marque KENDRICK LAMAR, ou son élément dominant « Kendrick » dans le cas de <kendrickmerchandise.com>, puis un terme descriptif lié au shopping.
L’ensemble de ces indices permet à la commission de conclure à un contrôle commun des noms de domaine. La consolidation favorise ainsi une résolution cohérente du litige, sans imposer aux plaignants plusieurs procédures distinctes.
« All the problem is solved » : une réponse insuffisante
Un défendeur répond au cours de la procédure. Ses messages indiquent : « I Have Removed The All Data » et « I have removed all the information and all the problem is solved from my end. »
Ces déclarations ne constituent toutefois pas une réponse argumentée aux griefs des plaignants. Le défendeur ne démontre ni droit ni intérêt légitime sur les noms de domaine. Il ne réfute pas non plus les éléments relatifs à leur enregistrement et à leur utilisation de mauvaise foi.
La commission examine donc les trois critères de la procédure UDRP : la similitude avec une marque protégée, l’absence de droits ou d’intérêts légitimes et l’enregistrement ainsi que l’utilisation de mauvaise foi.
Elle considère que les noms de domaine reprennent la marque KENDRICK LAMAR, parfois avec de simples ajouts descriptifs. Les sites entretiennent une apparence d’affiliation avec l’artiste et ne présentent pas de démenti clair et visible sur l’absence de lien avec lui. Leur contenu commercial confirme le risque de confusion.
La commission retient également la connaissance de la marque par les défendeurs, la présentation des produits prétendument associés à l’artiste et le recours à des services de confidentialité pour masquer l’identité des titulaires apparents.
Le transfert des huit noms de domaine à Nomo
Dans sa décision D2024-1805, la commission administrative de l’OMPI ordonne le transfert des huit noms de domaine à Nomo Hashimoto, LLC.
Cette affaire rappelle qu’un nom de domaine ne sert pas uniquement d’adresse Internet. Associé à une marque connue et à une boutique imitant son univers, il peut devenir un instrument d’usurpation commerciale. La multiplication des extensions et des variantes orthographiques complique la détection, mais les similitudes entre les sites et les choix de dénomination peuvent permettre d’identifier une stratégie commune.
Pour les titulaires de marques, la surveillance des noms de domaine et la conservation de preuves des sites litigieux constituent donc des leviers importants pour réagir rapidement.
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