Dakine, la marque extrêmement contrefaite
La marque Dakine, spécialisée dans les équipements et des vêtements de sport extrême, gagne plusieurs « UDRP » contre des sites de contrefaçon.
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Publié le lundi 05 juin 2023 par Jean-François POUSSARD
La maison de couture italienne Valentino enchaîne les procédures extrajudiciaires « UDRP » victorieuses contre des sites de contrefaçon.
Valentino S.p.A. est une société constituée en Italie. Fondée en 1960, l’entreprise est un leader mondial sur la scène de la mode. La firme propose une large gamme de produits de luxe allant de la Haute Couture au Prêt-à-porter. Elle commercialise une vaste collection d’accessoires. A ce titre, elle comprend des sacs, des chaussures, de la petite maroquinerie, des ceintures, des lunettes ou des parfums.
La marque Valentino est disponible dans plus de 90 pays. Elle est ainsi présente dans 160 magasins Valentino exploités en propre ainsi que dans plus de 1 300 points de vente.
Les campagnes publicitaires de Valentino ont été publiées dans d’importants magazines de mode internationaux à large diffusion. Par exemple, il y a eu Vogue et Harpers Bazaar, ainsi que dans le magazine chinois Shangliu Tatler. En outre, les magazines de mode publient fréquemment des articles sur les défilés de mode et les nouvelles collections de Valentino.
L’entreprise italienne est titulaire de nombreux enregistrements de marques pour VALENTINO,
La société détient aussi plus de 1 000 noms de domaine identiques ou comprenant la marque VALENTINO. Parmi ces noms de domaine, il y a <valentino.com>. Ce nom de domaine permet à Valentino de se connecter à son site internet officiel depuis 1998. Les produits de la marque y sont annoncés et proposés à la vente.
Malgré son important portefeuille de noms de domaine, des contrefacteurs déposent des noms reprenant sa marque.
Ainsi, la marque Valentino a engagé une procédure extrajudiciaire « UDRP » numéro D2023-1138 contre les trois noms de domaine suivants : <borsevalentinooutlet.com>, <valentinoitaliaoutlet.com>, et <valentinosingapore.com>.
Le nom de domaine litigieux <borsevalentinooutlet.com> a été enregistré le 11 août 2022, tandis que les deux autres noms de domaine litigieux <valentinoitaliaoutlet.com> et <valentinosingapore.com> ont été déposés le 5 août 2022.
Valentino a envoyé au titulaire une lettre de mise en demeure via le bureau d’enregistrement (« registrar » en anglais). Il a ainsi demandé de cesser immédiatement toute utilisation des noms de domaine litigieux et de les transférer à la marque. Il n’a pas reçu de réponse.
La marque a fait la même chose auprès de l’hébergeur, sans plus de succès. Enfin, la même demande est restée sans réponse en contactant le titulaire et l’adresse e-mail « abuse » du registrar.
Les sites proposent à la vente des produits VALENTINO contrefaits.
Dans ces conditions, le contrefacteur s’est livré à une activité illégitime, sans aucun doute commerciale et non de bonne foi. Le caractère contrefait des produits proposés à la vente sous les marques VALENTINO peut être trouvée dans la circonstance que les produits sont proposés à la vente à des prix nettement inférieurs aux prix des produits originaux.
Enfin, le titulaire des noms de domaine n’est pas un inconnu. « Client Care, Web Commerce Communications Limited » a été impliqué dans plusieurs procédures UDRP antérieures concernant des noms de domaine utilisés pour de la contrefaçon. Elles se sont toutes conclues par le transfert des noms de domaine aux plaignants.
« Web Commerce Communications Limited » est domiciliée en Malaisie. Il faut rappeler que Valentino utilise sa marque dans le cadre de la publicité et de la vente de ses produits de mode en Malaisie. L’entreprise y possède également une boutique Valentino à Kuala Lumpur, la capitale de la Malaisie.
En 2022, la marque avait déjà remporté une procédure numéro D2022-3160 contre <valentinobags-it.com>.
Le nom de domaine litigieux incorpore la marque VALENTINO dans son intégralité. Seuls les mots sacs en anglais (« bags ») et les lettres « it » pour l’Italie sont ajoutés. Par conséquent, cela n’empêche pas de constater une similitude prêtant à confusion entre le nom de domaine litigieux et la marque VALENTINO.
De plus, le contrefacteur a utilisé le nom de domaine contesté pour créer un site web. Sur ce dernier, la marque d’un concurrent est affichée avec ses produits ainsi que des images des accessoires Valentino.
Enfin dans un autre litige numéro D2022-2540, Valentino a aussi récupéré le nom de domaine <valentinostore.sale>.
Dans ce cas aussi, le nom de domaine ressemble de manière confuse à la marque. Les seuls éléments qui différencient le nom de domaine litigieux de Valentino sont les ajouts du mot « store » et de l’extension « nTLD » .SALE.
Le nom de domaine litigieux résout sur un site web contrefait. Il démontre l’intention du contrefacteur de créer une fausse impression que le nom de domaine litigieux est associé à Valentino. Il tente de semer la confusion et/ou de détourner les clients qui recherchent des produits VALENTINO authentiques vers le site Web contrevenant.
Dès 2021, faux.fr a présenté une action anti-contrefaçon de Valentino contre de fausses chaussures.
La marque italienne Valentino n’a pas fini de se battre contre les sites de contrefaçon.
La marque Dakine, spécialisée dans les équipements et des vêtements de sport extrême, gagne plusieurs « UDRP » contre des sites de contrefaçon.
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