Contrefaçon en ligne : une décision UDRP favorable à la marque de vêtements DAZIE

Les vêtements DAZIE ont été récemment la cible d’une tentative d’usurpation numérique. Le litige concernait le nom de domaine <dazieshop.com>. La procédure UDRP engagée par la titulaire de la marque s’est soldée par une victoire. En effet, l’OMPI a reconnu une utilisation frauduleuse du nom de domaine. Le site visé reproduisait les contenus officiels de DAZIE et prétendait vendre ses produits.

DAZIE : une marque de vêtements en pleine expansion

Depuis 2018, DAZIE s’impose comme une marque de vêtements pour femmes, vendue exclusivement sur le site australien The Iconic. Elle propose des robes, pantalons, tops, chaussures et accessoires. Grâce à son style moderne, ses prix accessibles et une image bien construite, la marque attire une clientèle jeune et connectée.

En conséquence, DAZIE connaît une forte croissance. Toutefois, cette visibilité accrue attire aussi les fraudeurs. Notamment, ceux qui exploitent des noms de domaine trompeurs pour capter indûment du trafic ou abuser de la réputation de la marque.

Un site frauduleux utilisant la marque de vêtements DAZIE

Le nom de domaine <dazieshop.com> a été enregistré en 2022. Dès son activation, il a affiché un site e-commerce. Celui-ci copiait substantiellement le site officiel de DAZIE. Il utilisait :

• le logo,

• les descriptions produits,

• les photos officielles,

• et l’identité visuelle globale.

Par conséquent, le site induisait les consommateurs en erreur. Il donnait l’impression d’être un revendeur autorisé des vêtements DAZIE. En réalité, il s’agissait d’un site pirate. Aucun lien n’existait entre la marque DAZIE et le titulaire du nom de domaine.

Une application rigoureuse des critères UDRP

Pour obtenir le transfert du nom de domaine, la plaignante devait démontrer trois éléments :

1. Le nom de domaine est identique ou similaire à la marque.

2. Le défendeur n’a aucun droit ou intérêt légitime.

3. L’usage a été fait de mauvaise foi.

Tout d’abord, l’ajout du mot “shop” au nom de la marque n’élimine pas la confusion. En effet, le nom de domaine <dazieshop.com> reste visuellement et phonétiquement très proche de “DAZIE”.

Ensuite, le défendeur n’a fourni aucun argument. De plus, son identité a été masquée via un service d’anonymisation.

Enfin, la copie des contenus montre clairement une intention frauduleuse. Le site tentait de tirer profit de la réputation des vêtements DAZIE, en trompant les internautes.

Une procédure efficace pour protéger les marques de vêtements DAZIE

L’expert de l’OMPI en charge de cette décision D2023-1512 a ordonné le transfert du nom de domaine <dazieshop.com> à la marque DAZIE.

Ainsi, cette décision illustre l’efficacité de la procédure UDRP. Non seulement elle protège les titulaires de marques, mais aussi les consommateurs.

En l’espèce, l’atteinte était manifeste. Le site litigieux reproduisait des éléments protégés. Il portait atteinte à la marque DAZIE. De surcroît, il induisait les clients en erreur, au détriment de leur confiance.

Les marques doivent rester vigilantes

Les acteurs du secteur de la mode, comme DAZIE, doivent mettre en place une surveillance active des noms de domaine. Grâce à des outils adaptés, ils peuvent détecter les abus rapidement.

De plus, la procédure UDRP reste un levier juridique puissant. Elle permet de lutter efficacement contre le cybersquattage, sans passer par les tribunaux.

En définitive, cette affaire renforce l’importance d’une stratégie numérique solide pour toutes les marques actives en ligne. Les vêtements DAZIE ont été protégés. D’autres marques peuvent suivre cet exemple.