Fermeture de sites de contrefaçon de la marque Petzl

Plusieurs sites de contrefaçon ont visé Petzl, la marque française de matériel, lampes frontales et techniques pour la montagne, l’escalade et le travail en hauteur.

Big Bang est une société française. Depuis près de 50 ans, elle propose des équipements de montagne et de sécurité (casques, matériel d’escalade, lampes frontales, etc.) pour les activités sportives et professionnelles, sous la marque PETZL.

L’entreprise propose aussi ses produits sous la marque PETZL par l’intermédiaire de détaillants dans plus de 55 pays. Elle dispose également d’un site internet accessible via le nom de domaine <petzl.com>.

La société française est titulaire de nombreux enregistrements de marques PETZL. Elle détient notamment une marque française enregistrée en 1988.

Un tiers chinois a pourtant enregistré le nom de domaine <petzlshops.com> en septembre 2022. Le nom de domaine renvoie à un site internet. Plus précisément, il reproduit la marque PETZL et des images des produits de Big Bang.

Le site web du cybersquatteur prétend proposer une gamme de produits d’équipement de montagne et de sécurité, y compris des produits PETZL. De plus, il ne contient aucune clause de non-responsabilité selon laquelle le contrefacteur n’est pas associé à Big Bang.

En conséquence, l’entreprise a engagé une procédure extrajudiciaire « UDRP » numéro D2023-1012 auprès de l’OMPI.

Plusieurs victoires « UDRP » contre des sites de contrefaçon PETZL

En effet, le contrefacteur utilise le nom de domaine pour exploiter un site qui prétend proposer à la vente des équipements d’escalade et de sécurité à prix réduits. Il n’est pas clair, d’après les éléments de preuve présentés au panel, si les produits vendus sur le site web du défendeur sous la marque PETZL sont des produits PETZL légitimes, bien que la plainte suggère fortement qu’ils ne le sont pas. Si les produits vendus sur le faux site ne sont pas des produits authentiques fabriqués, l’utilisation du nom de domaine par le squatteur ne lui confère pas de droits ou d’intérêts légitimes puisqu’il utilise la marque PETZL pour un site vendant des produits contrefaits.

Dans ces conditions, Big Bang remporte cette procédure. Elle remporte également celle contre <discount-petzl.com> dans le litige D2023-1010.

Faux site Petzl

La société française est toujours représentée juridiquement par le cabinet Hoffman. Il s’agit d’un cabinet d’avocats proposant des solutions dans le domaine du numérique et de la propriété intellectuelle.

Dans ce cas aussi, le nom de domaine a été enregistré en septembre 2022 par un autre tiers chinois. Le nom de domaine renvoie à un site qui reproduit également la marque PETZL et les images de ses produits.

Les sites de contrefaçon n’hésitent pas à cibler des marques proposant du matériel notamment pour la montagne. Dans ces colonnes, d’autres affaires ont été traitées comme celle concernant la marque « outdoor » Stoic.