Kappa agit contre la contrefaçon sur internet

Kappa obtient la fermeture d’un réseau de contrefaçon accessible via 32 noms de domaine cybersquattant la marque de sport.

L’équipementier sportif italien a été fondé en 1967. La marque de sport est notamment connue comme étant l’équipementier officiel de nombreuses équipes de football.

A l’heure actuelle, Kappa fait partie du groupe toujours transalpin BasicNet. L’entreprise turinoise conçoit et commercialise des vêtements, des chaussures et des accessoires vendus sous diverses marques, dont KAPPA.

La société italienne détient une marque internationale pour KAPPA enregistrée en 2003. Le groupe a également enregistré des noms de domaine, dont <kappa.com> et <kappa-usa.com>. Il les utilise en relation avec des sites internet où il propose ses produits de sport à la vente.

Des sites de contrefaçon Kappa dans toutes les langues

Néanmoins, l’équipementier sportif a constaté l’enregistrement successif de plusieurs noms de domaine. Ces noms de domaine litigieux reprennent intégralement la marque KAPPA. Ils ajoutent ensuite tous un nom de pays (en anglais ou dans une langue nationale correspondante) ou une abréviation d’un nom de pays (c’est-à-dire « au », « ca », « dk », « nz », « tr », « uk », « us » ou « usa »). Dans certains cas, un trait d’union sépare le terme et la marque.

Certains noms de domaine litigieux incluent un mot du dictionnaire (par exemple, « buy », « outlet », « shop », « store », « butik » signifiant boutique en danois, « magaza » signifiant boutique » en turc, « tienda » signifiant « magasin » en espagnol).

Étant donné que la marque KAPPA reste clairement reconnaissable dans tous les noms de domaine litigieux, l’ajout de ces noms de pays, abréviations et mots n’empêche pas de constater une similitude prêtant à confusion avec la marque de sport.

BasicNet allègue que les titulaires de tous noms de domaine sont sous le même contrôle. A cet égard, les sites web associés aux noms de domaine litigieux sont identiques et reflètent des copies de son site Web officiel à l’adresse « www.kappa-usa.com ». La marque de vêtements souligne également d’autres points communs dans les noms de domaine litigieux et certains de leurs détails de titulaires respectifs.

Les whois des noms de domaine identifent plusieurs noms de contrefacteurs. Il y a notamment une société malaisienne nommée « Web Commerce Communications Limited ». Cette entité est déjà bien connue de nos lecteurs dans la vente de fausses chaussures de marque.

Les autres cybersquatteurs sont 19 personnes différentes résidant apparemment toutes en Allemagne ; une personne physique résidant à Hong Kong et une autre personne résidant en Chine continentale.

« UDRP » consolidée à l’assaut du réseau de contrefaçon KAPPA

Le règlement des procédures extrajudiciaires « UDRP » stipule qu’une plainte peut concerner plus d’un nom de domaine. Il faut alors prouver que les noms de domaine sont enregistrés par le même titulaire de nom de domaine ou sous un contrôle commun.

L’expert en charge de la décision numéro D2021-4255 note que 11 noms de domaine litigieux sont enregistrés par le même titulaire de nom de domaine, à savoir Web Commerce Communications Limited. Alors que 21 autres noms de domaine litigieux sont enregistrés au nom de 19 personnes résidant apparemment toutes en Allemagne. Quatre de ces noms de domaine litigieux partagent deux noms de titulaire. Neuf partagent trois adresses e-mail de contact.

Tous ces 32 noms de domaine contestés ont été enregistrés dans la période relativement courte de six mois. Ils suivent tous le schéma consistant à combiner « kappa » avec un terme géographique et, dans certains cas, un autre mot.

L’ensemble des 32 noms de domaine contestés présente des sites internet dans différentes langues. A ce titre, ils affichent souvent les mêmes images de produits de la vraie boutique en ligne de Kappa.

Ils ont tous la même mise en page. Dans ces circonstances, l’expert OMPI est convaincu que ces 32 noms de domaine litigieux ou les sites Web associés sont sous contrôle commun.

Tous les noms de domaine litigieux se résolvent en boutiques en ligne proposant à la vente ce qui est censé être les produits de la marque KAPPA. En conséquence, l’entreprise italienne remporte logiquement sa procédure UDRP consolidée contre ce réseau de contrefaçon KAPPA.