La marque « outdoor » américaine Marmot Mountain fait fermer deux sites internet proposant à la vente des produits contrefaits.
Marmot est une entreprise de vêtements de plein air et d’articles de sport fondée en 1974 sous le nom de « Marmot Mountain ». La société fabrique notamment des équipements pour les montagnes.
Sur son site web, la marque indique « concevoir, tester et coudre les vêtements, les tentes, les sacs de couchage et les sacs à dos qui nous donnent envie de sortir au grand air ».
L’entreprise de vêtements de plein air et d’articles de sport commercialise ses produits sous la marque MARMOT. La firme détient de nombreux enregistrements pour sa marque MARMOT dont une marque américaine de 2010.
De plus, Marmot Mountain détient également plusieurs noms de domaine. Elle possède, entre autres, le nom de domaine <marmot.com>.
Un premier nom de domaine litigieux <marmot-canada.com> a été enregistré en novembre 2020. Un second a été déposé sept mois après, en mai 2021. Les noms de domaine contrefaits hébergent des sites web imitant le site officiel de la marque Marmot Mountain. Ils présentent notamment le logo MARMOT de la marque.
Les noms de domaine litigieux prêtent à confusion avec la marque MARMOT. En effet, ils contiennent la marque dans son intégralité. L’ajout des mots « Canada » et « caonline » n’est pas suffisant pour éviter une similitude prêtant à confusion.
Des commandes de faux produits Marmot Mountain jamais reçues
Les coordonnées whois associées au propriétaire du nom de domaine ont été volées. En effet, une personne identifiée comme titulaire des noms a contacté le Centre d’arbitrage de l’OMPI. Il a confirmé une utilisation non autorisée alléguée de son identité et de ses coordonnées en relation avec les noms de domaine litigieux. Il semble donc qu’il y ait eu usurpation d’identité.
La marque n’a pas autorisé le contrefacteur à utiliser la marque MARMOT. Elle a fourni la preuve que l’escroc a utilisé les noms de domaine litigieux pour se livrer à des activités frauduleuses. Il a mené des attaques de phishing en se faisant passer pour Marmot Mountain dans le but d’escroquer les clients.
Les noms de domaine litigieux conduisent à des sites frauduleux proposant à la vente des produits Marmot Mountain contrefaits, pour arnaquer les internautes.
L’utilisation des noms de domaine litigieux pour se livrer à des tentatives frauduleuses de phishing et vendre des produits contrefaits constitue une utilisation de mauvaise foi.
De nombreux clients ont passé des commandes sur les sites contrefaits pour des produits considérés comme étant les produits authentiques de la marque. Les commandes n’ont jamais été reçues.
En conséquence, Marmot Mountain obtient le transfert des deux noms de domaine dans la procédure extrajudiciaire « UDRP » numéro D2022-0520.
