Un contrefacteur prétexte la faillite des chaussures SAS pour les vendre à prix discount

Des chaussures SAS sont proposées par un réseau de contrefaçon qui a diffamé la San Antonio Shoemakers. Les contrefacteurs ont expliqué leurs prix bas en prétextant que la société faisait faillite et liquidait son inventaire.

L’histoire de la marque San Antonio Shoemakers (SAS) a commencé en 1976 à San Antonio, au Texas.

La réputation de SAS a grandi. La marque est devenue un nom auquel les gens peuvent faire confiance pour des chaussures confortables et de qualité. En 1985, SAS a ouvert une usine à Del Rio. L’entreprise garde ainsi ses activités au Texas tout en continuant son expansion.

Désormais, la gamme SAS comprend tout type de chaussures : de marche, de sport, des escarpins, des chaussures plates, des sandales et même une nouvelle botte pour femme.

La marque San Antonio Shoemakers est proposée dans plus de 100 magasins SAS. Elle est aussi vendue chez des détaillants aux États-Unis mais également dans le reste du monde.

Le cordonnier américain a enregistré les marques SAN ANTONIO SHOEMAKERS et SAS auprès de plusieurs autorités de marques dont une en 1988.

La réussite des chaussures SAS attirent les contrefacteurs. La marque a constaté l’enregistrement de 54 noms de domaine litigieux. En conséquence, elle a décidé d’engager une procédure extrajudiciaire UDRP numéro FA2203001988967.

Les noms de domaine sont identiques ou similaires aux marques SAS ou SAN ANTONIO SHOEMAKERS. Ils reprennent les marques de société texane, y compris avec des fautes d’orthographe de cette marque. Les contrefacteurs ont ajouté à la marque des termes génériques comme shop.

Par ailleurs, les dépôts ont eu lieu dans plusieurs extensions internet différentes comme des « .com », « .store », « .shop », « .cc », « .top » ou « .online ».

Une procédure UDRP consolidée contre 54 noms de domaine détenus par 31 titulaires différents

Dans la présente procédure UDRP, la marque américaine a allégué que les entités qui contrôlent les noms de domaine en cause sont effectivement contrôlées par la même personne et/ou entité, qui opère sous plusieurs pseudonymes.

Il faut rappeler qu’une plainte peut concerner plus d’un nom de domaine, à condition que les noms de domaine soient enregistrés par le même titulaire de nom de domaine.

San Antonio Shoemakers soutient que tous les titulaires de noms de domaine sont liés parce que :

1) les noms de domaine sont toutes des variantes similaires des marques SAS ou SAN ANTONIO SHOEMAKERS.

2) les noms de domaine ont été enregistrés dans un délai de 5 semaines.

3) les noms de domaine hébergent des sites web similaires avec un contenu pratiquement identique (y compris des photographies).

4) les noms de domaine utilisent le même hébergeur et/ou serveur de nom de domaine.

Ces preuves suggèrent fortement que les noms de domaine sont détenus/contrôlés par un seul défendeur.

Il est peu probable que 31 entités non connectées enregistrent 54 noms de domaine très similaires au cours de la même période de 5 semaines et les dirigent vers des sites web essentiellement identiques.

Des fausses chaussures SAS vendues à des prix irréalistes

Le réseau de contrefaçon n’utilise pas les noms de domaine dans le cadre d’une offre de bonne foi de biens ou de services ni pour une utilisation légitime non commerciale ou équitable.

Au contraire, il se fait passer pour les chaussures SAS en proposant des sites qui reproduisent le logo, le design protégés par le droit d’auteur du site officiel de la marque. En plus, il prétend offrir les chaussures San Antonio Shoemakers à des prix irréalistes.

En outre, le contrefacteur a utilisé les noms de domaine sur les plateformes de médias sociaux. Il a alors publié des messages diffamatoires suggérant que la marque faisait faillite et liquidait son inventaire. Ce n’est pas le cas.

En plus de la contrefaçon des chaussures de marques SAS et SAN ANTONIO SHOEMAKERS, le fraudeur utilise également les noms de domaine dans le cadre d’un stratagème de phishing.

Lors des commandes, il tente d’obtenir des informations personnelles et financières des visiteurs des faux sites internet.