Une vague de faux sites de Roxy en France finit par se briser

Des sites de contrefaçon ciblant Roxy notamment en France se retrouve au cœur de plusieurs décisions UDRP visant des noms de domaine utilisés pour commercialiser des faux produits.

Deux procédures distinctes engagées par Boardriders IP Holdings LLC illustrent une stratégie désormais classique : enregistrer des noms de domaine associant une marque renommée à un pays afin de tromper les consommateurs et détourner leur confiance.

Roxy France : une marque mondiale face aux faux sites marchands

Boardriders IP Holdings LLC est une entreprise de renommée internationale spécialisée dans les sports d’action et les loisirs. Elle conçoit, fabrique et distribue des vêtements, des chaussures et des accessoires inspirés de l’univers de la plage, du surf, du skateboard et de la montagne.

Le groupe exploite notamment les marques Quiksilver, Roxy, RVCA, Element et Billabong. La marque ROXY bénéficie d’une protection particulièrement étendue. Son portefeuille comprend plus de 1 100 marques déposées dans le monde couvrant de nombreux produits et services. Il comprend également un important portefeuille de droits d’auteur protégeant les photographies, les visuels publicitaires et les contenus marketing utilisés pour promouvoir les produits ROXY à l’échelle internationale.

Cette politique de protection active conduit régulièrement le groupe à engager des procédures extrajudiciaires UDRP contre des noms de domaine portant atteinte à ses droits.

Le cas de roxy-france.com : une imitation évidente de Roxy France

Dans la décision FA2412002128149, le litige porte sur le nom de domaine <roxy-france.com>.

Le Panel rappelle tout d’abord que le nom de domaine litigieux est trompeusement similaire à la marque ROXY dont le plaignant est titulaire.

Boardriders IP Holdings LLC possède en effet des enregistrements de la marque ROXY auprès de nombreux offices de propriété intellectuelle dans le monde, notamment en France.

Le nom de domaine litigieux reprend intégralement cette marque. Il ajoute uniquement le terme géographique « france » ainsi que l’extension «.com».

Ces ajouts ne suffisent pas à écarter le risque de confusion.

Au contraire, ils renforcent même l’impression qu’il s’agit du site officiel destiné au marché français.

Un site de contrefaçon utilisant la marque ROXY

Le Panel constate également que le défendeur utilise activement la marque ROXY afin de promouvoir un site internet commercial.

Ce site reproduit les signes distinctifs du titulaire des droits et propose des produits présentés comme étant des articles ROXY.

Une telle utilisation ne constitue ni une offre de bonne foi de produits ou services ni un usage légitime du nom de domaine.

Le Panel relève que le site litigieux exploite la réputation de la marque afin d’attirer les internautes vers un site web contrefait dans un objectif exclusivement commercial.

Cette pratique caractérise une absence totale d’intérêt légitime.

La protection de l’identité renforce la mauvaise foi

Autre élément retenu par le Panel : le défendeur a choisi d’utiliser un service de protection de la vie privée afin de masquer son identité réelle.

L’utilisation d’un tel dispositif n’est pas illégale en elle-même.

Toutefois, lorsqu’elle s’ajoute à un site de contrefaçon utilisant une marque renommée, elle constitue un indice supplémentaire de mauvaise foi.

L’ensemble de ces éléments conduit naturellement au transfert du nom de domaine au profit de Boardriders IP Holdings LLC.

Une procédure UDRP consolidée contre huit noms de domaine ROXY

La seconde affaire (FA2407002105721) présente une particularité procédurale intéressante.

Elle concerne simultanément les noms de domaine :

• roxy–ireland.com
• roxy-espana.com
• roxy-indonesia.com
• roxy-uk.com
• roxyclothingbrand.com
• roxynetherlands.com
• roxyperutienda.com
• roxypolska.com

Le Panel accepte ici une procédure extrajudiciaire consolidée.

Cette jonction repose sur de nombreux éléments démontrant que les différents noms de domaine sont contrôlés par une même personne ou par une même organisation.

Une stratégie de nommage identique

Les noms de domaine suivent tous une logique commune.

La première convention consiste à associer la marque ROXY à un terme géographique comme :

• Ireland ;
• UK ;
• España ;
• Indonesia.

La seconde reprend directement la marque ROXY suivie d’un pays ou d’un terme géographique, comme :

• Netherlands ;
• Polska ;
• Peru Tienda, pouvant être traduit par « magasin du Pérou ».

Un autre nom de domaine reprend la marque ROXY suivie de l’expression « clothing brand ».

Le Panel souligne également que ces noms de domaine ont tous été enregistrés sur une période extrêmement courte, les 20, 21 et 28 juin 2024.

Des sites internet quasiment identiques

Les ressemblances ne s’arrêtent pas aux noms de domaine.

Les huit adresses redirigent vers des sites web quasiment identiques.

Faux sites Roxy

Deux seulement utilisent une langue différente.

Pour le reste, ils présentent :

• la même mise en page ;
• les mêmes produits proposés à la vente ;
• la reproduction de la marque figurative représentant le célèbre cœur ROXY ;
• le même bureau d’enregistrement ;
• le recours à des services de confidentialité pour masquer les titulaires.

Ces nombreux indices démontrent que l’ensemble des noms de domaine appartient en réalité à une même structure.

Le Panel conclut donc que les différents défendeurs sont contrôlés par la même personne ou la même entité, ou qu’ils constituent les alter ego de celle-ci.

Dans ces conditions, la jonction des procédures apparaît à la fois équitable et procéduralement efficace.

Une illustration classique des faux sites internationaux

Ces deux décisions montrent une nouvelle fois la méthode privilégiée par les réseaux spécialisés dans la vente de contrefaçons.

Ils enregistrent des noms de domaine reprenant une marque célèbre, y ajoutent un nom de pays ou une indication géographique et créent des boutiques en ligne reproduisant l’identité visuelle du titulaire des droits.

Cette stratégie vise directement les internautes recherchant le site officiel de la marque dans leur pays.

L’ajout de mentions telles que France, UK, España ou Netherlands renforce artificiellement la crédibilité du site frauduleux.

Les décisions obtenues par Boardriders IP Holdings LLC rappellent que la procédure UDRP demeure un outil particulièrement efficace pour récupérer rapidement des noms de domaine utilisés dans des opérations de contrefaçon ou d’usurpation de marque.

Pour les titulaires de marques internationales, une surveillance active des nouveaux enregistrements de noms de domaine reste aujourd’hui indispensable afin d’identifier rapidement ces faux sites avant qu’ils ne causent un préjudice économique et réputationnel plus important.