La boutique officielle de produits dérivés de la Formule 1 (F1) a été contrefaite via deux noms de domaine la cybersquattant.
La firme néerlandaise Formula One Licensing BV fait partie d’un groupe de sociétés. Ce groupe exploite une entreprise de courses de véhicules automobiles concernant le championnat de F1 créé en 1950 par la Fédération Internationale de l’Automobile (« FIA »).
La société exerce ainsi son activité dans l’organisation d’événements de courses de sports motorisés.
Le groupe de l’entreprise opère sous les marques F1, FORMULA 1, FORMULA ONE et d’autres marques verbales et figuratives associées. Elles sont utilisées dans le monde entier depuis 1950 pour identifier le championnat de F1 et les produits et services associés.
Formula One Licensing BV conclut ensuite des accords de licence avec des tiers. Elle autorise alors ces parties à utiliser la marque et le logo F1. Cette autorisation comprend les sites Internet.
Les marchandises portant la marque F1 sont également vendues dans la boutique en ligne originale accessible sur « www.f1authentics.com ». Il faut noter que cette boutique est exploitée par un tiers agréé. Il propose ainsi des marchandises et des souvenirs liés au championnat de F1 dans le monde entier.
La marque F1 jouit d’une bonne réputation et d’une réputation considérable dans le monde entier. Les tiers paient des sommes importantes pour être associés à la marque F1.
Dans ces conditions, la boutique en ligne officielle « www.f1authentics.com » connaît un trafic élevé. Elle compte 4,9 millions d’utilisateurs et un nombre moyen de visiteurs quotidiens de 7 900 utilisateurs.
Il faut rappeler que le Championnat de F1 bénéficie d’une couverture médiatique mondiale. En outre, les produits dérivés et les souvenirs liés au Championnat de F1 sont commercialisés à l’échelle mondiale.
De faux produits dérivés F1 « Authentics »
Un cybersquatteur présenté comme canadien a enregistré le nom de domaine litigieux <f1-authentics.shop> en septembre 2022.
Il l’utilise pour un site web proposant à la vente des produits portant la marque F1. Le faux site se présente comme « l’autorité en matière de souvenirs de Formule 1®, réinventant les articles de sport, proposant des ventes aux enchères et achats immédiats ».
De plus, le site frauduleux présente des similitudes de conception avec le site officiel de la boutique en ligne d’origine autorisée par Formula One Licensing BV.
En conséquence, la marque engage et remporte la procédure extrajudiciaire « UDRP » numéro D2023-0077.
Des faux « shop » F1 sans produits dérivés authentiques
Formula One Licensing BV a gagné une autre procédure numéro D2022-4965 pour un nom de domaine quasi identique : <f1authentics.shop>. La seule différence avec la première affaire est le tiret en F1 et « authentics ».
Le nom de domaine litigieux reprend la marque dans son intégralité suivie du terme « authentics ». Cela n’évite pas un constat de similitude prêtant à confusion.
Ce nom de domaine cybersquatté a été enregistré en juin 2022. Il correspond à un site internet en langue anglaise.
Il propose aussi des marchandises et des souvenirs liés au championnat de F1. Ce site Web comprend le logo F1 dans le coin supérieur gauche de son en-tête, dans une bannière rouge, ainsi que dans son interface.
Site de contrefaçon de merchandising Formule 1
La fausse boutique en ligne ne contient aucune information sur le fournisseur du site et/ou le propriétaire du nom de domaine litigieux.
Dans la section « À propos de nous », elle indique : « Nous sommes fiers de la qualité et de la cohérence du produit et du service fourni à nos clients et nous sommes ici. pour rendre votre expérience d’achat en ligne excellente. Notre magasin F1 Authentics pas cher, il y a un grand choix. Avec de nombreuses années d’expérience dans la relation directe avec le fournisseur du fabricant et nos clients, nous montrons toujours notre métier afin que vous vous sentiez mieux lorsque vous magasinez ici. »
Ce site est clairement frauduleux. De plus, il fournit de fausses coordonnées afin que les consommateurs ne puissent pas contacter l’entreprise autrement qu’en remplissant un formulaire de contact.
À cet égard, l’expert OMPI note que le faux site commercialise de prétendus produits dérivés de la F1. Comme dans le précédent cas, l’origine des produits dérivés F1 est inconnue et leur authenticité est discutable.