Thursday Boot remporte une procédure extrajudiciaire « UDRP » consolidée. Elle permet en une décision d’obtenir le transfert de 61 noms de domaine pourtant détenus par des titulaires différents dans le whois.
Thursday Boot est une société américaine fondée en 2014. Il s’agit d’une entreprise de vêtements qui conçoit et fabrique, entre autres biens, des chaussures. Elle fabrique des bottes de qualité à des prix abordables. En plus de produire et de vendre sa gamme de chaussures à succès dans le monde entier, Thursday Boot vend également des sacs, des porte-documents, des ceintures, des lacets, des chaussettes, des portefeuilles, des brosses à bottes, des chapeaux, des t-shirts, des vestes et d’autres articles en cuir.
La société vend ses chaussures exclusivement par le biais de son site web lié au nom de domaine <thursdayboots.com>. La marque a initialement enregistré le nom de domaine <thursdayboots.com> le 9 juin 2014 et l’a utilisé de manière constante et exclusive depuis son dépôt.
L’entreprise possède une gamme de marques déposées qui incluent les marques de THURSDAY BOOT comme une marque de commerce de l’Union européenne enregistrée en décembre 2020.
Pourtant, des contrefacteurs ont enregistré des dizaines de noms de domaine cybersquattant la marque de bottes.
Des dépôts de noms de domaine frauduleux toutes les minutes
Les noms et adresses de tous les titulaires individuels (c’est-à-dire tous les propriétaires autres que Domain Admin, WHOISprotection.cc et Web Commerce Communications Limited) sont faux.
Les noms de domaine litigieux peuvent être divisés en trois groupes en fonction de la date d’enregistrement :
- Groupe I – quatorze noms de domaine litigieux ont été enregistrés le 3 septembre 2021, dans un délai de vingt-trois minutes. Chaque nom de domaine contesté, sauf un, suit un modèle identique. C’est-à-dire qu’ils commencent par « thursdayboots » et se terminant par le nom d’un pays. La seule exception est <thursdaybootsnyc.com>, qui fait référence à New York au lieu d’un pays.
- Groupe II – quinze noms de domaine litigieux ont été enregistrés le 3 octobre 2021. Ils ont déposé dans un délai de vingt et une minutes. Chaque nom de domaine contesté suit un modèle identique, commençant par «thursdayboots» et se terminant par le nom d’un pays.
- Groupe III – trente-deux noms de domaine litigieux ont été enregistrés le 11 octobre 2021. Ils l’ont été dans un délai de 240 minutes, soit un nom de domaine litigieux toutes les 7,5 minutes. De plus, chaque nom de domaine contesté suit un modèle presque identique, commençant par «thursdayboots» et se terminant par le nom d’un pays. Les seules variations de ce modèle sont (1) l’ajout d’un trait d’union entre « thursdayboots » et le nom du pays, et (2) l’inclusion de <thursdaybootsoutlet.com>, <thursdaybootstores.com> et <thursdaybootscapitain.com >. « Captain » est le nom d’un style particulier de bottes que vend Thursday Boot.
Un réseau de contrefaçon de bottes Thursday Boot organisé à grande échelle
L’analyse montre que la soixantaine de noms de domaine des trois groupes ont été enregistrés à cinq semaines d’intervalle. Ces preuves suggèrent qu’ils ont été enregistrés par ou sous la direction d’une seule entité.
Il y a donc une forte probabilité qu’une seule entité exerce un contrôle commun sur les noms de domaine litigieux.
Par ailleurs, tous les sites des groupes I et II ont des structures pratiquement identiques. Par conséquent, il est fort probable qu’ils aient été créés à l’aide d’un seul modèle partagé. Ce modèle a été ensuite reproduit entre les différents sites.
De plus, l’analyse montre en outre que deux des sites du groupe III ont deux éléments structurels distincts qui sont tous deux présents dans les deux sites web analogues du groupe I et du groupe II. Cette preuve suggère qu’une seule entité exerce un contrôle commun sur tous les sites du groupe I, du groupe II et du groupe III.
Il est tout à fait clair qu’ils ont été enregistrés dans le cadre d’une vente à grande échelle de produits contrefaits. L’expert OMPI chargé de la décision estime que la consolidation est appropriée pour la présente procédure D2021-4291.
Les contrefacteurs ont enregistré et utilisé chacun des noms de domaine litigieux de mauvaise foi. Les produits proposés à la vente sur les sites sont des contrefaçons de ses produits Thursday Boot.
Les sites de contrefaçon contiennent des images, qui sont des œuvres protégées par le droit d’auteur de l’entreprise.
De surcroît, Thursday Boot produit des preuves provenant de clients. Ils ont demandé à la marque de vérifier l’authenticité de certains des sites de chaussures contrefaits.
