De fausses soldes Kaporal ont été prétendument proposées sur nom de domaine cybersquatté reprenant partiellement la marque enregistrée.
Kaporal travaille dans l’industrie du vêtement de mode. Historiquement, la marque se positionne sur le marché de jeans fashion, de bonne qualité et à un prix accessible. Par la suite, l’entreprise est devenue une marque de prêt-à-porter tendance. A ce titre, elle propose une gamme développée d’accessoires (lunettes, montres, chaussures, maroquinerie…). Elle reste néanmoins reconnue pour son savoir-faire dans le denim.
Outre la boutique en ligne disponible sur <kaporal.com>, les produits de la marque sont commercialisés au travers d’un réseau de plus de 1 600 détaillants multimarques. Parmi eux, il y a notamment plus de 100 boutiques et une trentaine de franchises, en France et à l’étranger.
Le Groupe Karporal est le propriétaire de la marque KAPORAL. A ce titre, elle a été créée en 2004 autour du jean. Elle est actuellement utilisée pour les vêtements en général ainsi que les chaussures et une large gamme d’accessoires.
Le nom de domaine contesté <kaposoldes.online> a été enregistré le 7 janvier 2021. Il a résolu vers une boutique en ligne active représentant la marque et le logo de Kaporal en relation avec des vêtements et accessoires similaires à ceux de la société.
Reprise partielle de la marque KAPORAL pour promouvoir de fausses soldes
Le nom de domaine litigieux consiste en la reproduction partielle de la marque KAPORAL du Plaignant, avec l’adjonction du terme générique français « soldes ». Afin de détecter ce type de fausse boutique, la surveillance de marque parmi les noms de domaine doit identifier adresses reprenant juste « kapo ».
De plus, la surveillance doit couvrir les nouvelles extensions internet comme le .ONLINE dans ce cas.
En outre, l’utilisation du nom de domaine litigieux en relation avec une page Web vendant prétendument les produits Kaporal confirme une similitude prêtant à confusion entre le nom de domaine litigieux et la marque.
Le contrefacteur connaissait la marque Kaporal lors de l’enregistrement du nom de domaine litigieux. En effet, il l’utilise pour se faire passer pour Kaporal reproduisant indûment la mise en page du site web officiel.
En fait, le cybersquatteur a l’intention, à des fins commerciales, d’induire les consommateurs en erreur ou de ternir la marque en cause.
Les autres facteurs qui corroborent la conclusion de mauvaise foi du titulaire du nom de domaine sont :
- l’absence de réponse formelle de sa part ;
- le choix de retenir un service de protection de la vie privée afin de dissimuler son identité dans le whois ;
- l’indication de ce qui semble être des coordonnées fausses ou incomplètes fournies dans les informations whois. En effet, la communication par notification écrite n’a pas pu être délivrée par courrier.
Pour les raisons ci-dessus, la conduite du contrefacteur doit être considérée, de l’avis de l’OMPI, comme un enregistrement et une utilisation de mauvaise foi du nom de domaine litigieux.
En conséquence, la boutique de fausses soldes Kaporal ferme suite à la décision extrajudiciaire UDRP <kaposoldes.online> D2021-3109.
