La marque outdoor STIO adepte des procédures extrajudiciaires consolidées

STIO, la marque américaine de vêtements outdoor, vient de remporter plusieurs « UDRP » consolidées contre des contrefacteurs différents.

La marque STIO propose des vêtements pour la vie en montagne. Elle s’adresse aussi bien aux femmes qu’aux hommes, ainsi qu’aux enfants.

Elle propose ainsi, des vêtements, chaussures et des sacs d’extérieur. La marque appartient à la société Mountain Origins Design, LLC d/b/a Stio. Elle a notamment des droits sur la marque verbale STIO. En effet, elle détient un enregistrement auprès de l’Office des brevets et des marques des États-Unis (« USPTO »).

Depuis 2012, la société utilise aussi la marque semi figurative composée du mot STIO et de l’image d’une pomme de pin.

Plusieurs titulaires chinois ont néanmoins cybersquattés les noms de domaine suivants <stiodiscount.com>, <discountstio.com>, <stiosale.com>, <shatterstio.com> et <stioblackfriday.com>. Du fait, qu’ils soient pratiquement identiques ou similaires au point de prêter à confusion avec la marque STIO, cette dernière a engagé une « UDRP ».

La marque a ainsi remporté la procédure extrajudiciaire numéro FA2303002037590 en la consolidant.

En effet, le règlement « UDRP » prévoit qu’une « réclamation peut concerner plusieurs noms de domaine, à condition que les noms de domaine soient enregistrés par le même titulaire de nom de domaine ».

Les règles « UDRP » précisent que « le titulaire d’un enregistrement de nom de domaine est la seule personne ou entité répertoriée dans les informations d’enregistrement whois, telles que vérifiées par le registraire ». Enfin, il est prévu de consolider une procédure. C’est le cas quand le plaignant arrive à prouver que les noms de domaine sont sous un même contrôle malgré des propriétaires différents.

Quand la marque outdoor STIO consolide ses « UDRP »

Dans cette affaire, les noms de domaine sont effectivement contrôlés par la même personne et/ou entité, opérant sous plusieurs alias.

D’ailleurs, les sites web auxquels renvoient les noms de domaine ont la même « apparence » globale. Ils ont notamment les mêmes images de produits mis en vente.

En l’absence de toute preuve contraire, les circonstances ci-dessus démontrent suffisamment de points communs. Selon l’expert, ils appartiennent ou sont contrôlés en commun par une seule personne qui utilise plusieurs pseudonymes.

De plus, ce tiers n’utilise pas les noms de domaine pour une offre de bonne foi de biens ou de services. Il ne n’utilise pas non plus ou pour un usage légitime, non commercial ou équitable. Au lieu de cela, les noms de domaine renvoient à des sites reprenant la marque STIO.

Du texte, des photographies, des dessins, des noms de produits, des listes et des images détournées ou copiées du site officiel sont reprises. Le fraudeur utilise également les noms de domaine pour du phishing.

Des produits STIO proposés à des prix réduits

L’escroc a enregistré les noms de domaine de mauvaise foi afin de créer un risque de confusion avec la marque STIO.

Le contrefacteur utilise les noms de domaine pour usurper l’identité de STIO. Enfin, il propose de vendre des produits de marque STIO à des prix inférieurs à ceux du marché.

phishing stio outdoor

La marque outdoor STIO a déjà utilisé des procédures « UDRP » par le passé. Elle a déjà remporté une telle procédure en 2022. L’affaire concernant les noms de domaine <stio-sale.com> et <stiostores.com> a été jugée dans la décision FA2209002014357.

Dans ce litige, l’escroc a enregistré les noms de domaine contestés <stio-sale.com> et <stiostores.com> en août et septembre 2022. Chaque nom de domaine est utilisé pour un site qui affiche la marque STIO. Il propose aussi ce qui semble être les produits STIO pour les vendre à prix réduits. Les faux sites contiennent également du texte, des images et d’autres éléments copiés du site officiel.

Dans cette affaire aussi, l’auteur d’hameçonnage utilise les noms de domaine et les sites web pour obtenir des informations personnelles et de paiement auprès des consommateurs.

STIO, la marque outdoor, récupère ainsi plusieurs noms de domaine grâce à des procédures extrajudiciaires « UDRP » consolidées.