Un faux site internet de la marque de barbecue Traeger utilisant une adresse très proche de la marque officielle a fait l’objet d’une décision UDRP favorable à Traeger Pellet Grills LLC. Le nom de domaine <traegert-shop.com> a été jugé enregistré et utilisé de mauvaise foi. Le Forum a donc ordonné son transfert au titulaire de la marque.
Un site de barbecue Traeger qui imite la marque
Le requérant est Traeger Pellet Grills LLC, fabricant américain spécialisé dans les barbecues à granulés de bois. Dans la décision, la société revendique des droits sur la marque de commerce et de service TRAEGER. Elle s’appuie notamment sur un portefeuille international d’enregistrements.
Traeger indique utiliser cette marque de façon intensive depuis au moins 1986. La société, ses prédécesseurs et ses filiales commercialisent notamment des barbecues à granulés de bois et des produits associés sous la marque TRAEGER.
La décision mentionne notamment plusieurs enregistrements américains de la marque TRAEGER. Son site officiel est accessible à l’adresse traeger.com.
Une adresse conçue pour créer la confusion
Le nom de domaine contesté est <traegert-shop.com>. Le titulaire indiqué dans la procédure est li ding xi, basé en Chine. Le nom de domaine a été enregistré auprès d’Alibaba Cloud Computing, également connu sous le nom HiChina.
Pour le panel, le nom de domaine est identique ou, à tout le moins, fortement similaire à sa marque TRAEGER.
En effet, la marque est reprise intégralement dans le nom de domaine. Les seules différences sont l’ajout de la lettre « t », d’un trait d’union et du terme générique « shop ». L’extension .com ne permet pas non plus de distinguer le domaine de la marque.
Cette construction constitue surtout un exemple classique de typosquatting. Le fraudeur ajoute une lettre à une marque connue. Il cherche ainsi à profiter d’une erreur de frappe ou d’une lecture trop rapide de l’adresse.
Un faux site officiel particulièrement convaincant
L’affaire devient encore plus significative lorsque l’on examine le contenu du site.
Le domaine <traegert-shop.com> dirige vers un site qui imite le site officiel de Traeger. Le contenu est copié. Les images des produits sont reprises. L’apparence générale et l’ergonomie sont également reproduites.
Le site affiche en outre la marque et le logo TRAEGER. Il reprend des photographies protégées des produits ainsi que des textes provenant du site officiel.
Plus surprenant encore, le site frauduleux reprend le numéro de téléphone de Traeger, 1-800-TRAEGER, sur sa page de contact. Il affiche aussi une mention de copyright au nom de Traeger Pellet Grills LLC. Ces éléments renforcent fortement l’impression qu’il s’agit du véritable site de la marque.
Pour un internaute recherchant un site barbecue Traeger, le risque de confusion est donc particulièrement élevé. Le nom de domaine paraît crédible. Le contenu semble officiel. L’identité visuelle reprend celle du fabricant. L’ensemble peut ainsi inciter un consommateur à communiquer ses données ou à effectuer un achat en pensant être sur le site légitime.
Aucun droit légitime reconnu au titulaire
Traeger a également démontré que le titulaire ne disposait d’aucun droit ni intérêt légitime sur le nom de domaine.
Le défendeur n’a jamais été connu sous le nom TRAEGER. Il n’était pas affilié à Traeger Pellet Grills LLC. Il n’avait reçu aucune autorisation pour utiliser la marque. De plus, aucune activité légitime indépendante ne justifiait l’utilisation de cette adresse.
Le défendeur n’a d’ailleurs présenté aucun argument dans la procédure. Après avoir reçu la plainte en chinois et en anglais, il n’a pas transmis de réponse dans le délai fixé.
Le panel a donc examiné l’affaire sur la base des éléments produits par Traeger et des règles UDRP applicables.
Une mauvaise foi clairement caractérisée
Le troisième critère UDRP concerne l’enregistrement et l’utilisation du nom de domaine de mauvaise foi.
Sur ce point, la décision est particulièrement nette.
Le panel relève que la marque TRAEGER est distinctive. Il considère comme peu crédible que le titulaire ait choisi <traegert-shop.com> sans connaître la marque et ses droits.
Surtout, le contenu du site confirme cette connaissance. Le site reprend la marque, le logo, les photographies, les textes et l’apparence du véritable site Traeger. Il cherche donc à se présenter comme le site officiel ou comme un site autorisé par le fabricant.
Le panel retient ainsi une volonté de détourner les internautes vers le site litigieux en profitant de la réputation et de la notoriété de TRAEGER.