
Un faux site de bijoux Isabel Bernard
La marque de bijoux en or et des produits en cuir comme des sacs, Isabel Bernard, remporte une procédure extrajudiciaire « UDRP » contre un faux site web.
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Publié le mercredi 31 janvier 2024 par Jean-François POUSSARD
Nouvelle affaire de contrefaçon dans le secteur du bricolage avec la vente de fausse ceinture porte-outils de la marque Occidental Leather.
La marque OCCIDENTAL LEATHER est enregistrée aux États-Unis depuis 2006. Elle est notamment protégée pour la fabrication, la publicité, et la commercialisation de systèmes de transport d’outils. Elle désigne ainsi des ceintures à outils, des sacs, des gilets et des bretelles.
Fièrement fabriqués à la main aux États-Unis, ses produits sont conçus pour les artisans professionnels. Ils sont construits pour fournir des années de service fiable. Les systèmes de ceintures à outils en cuir Occidental sont fabriqués à partir des meilleurs matériaux. Ils sont conçus pour être adaptés aux habitudes de travail de l’artisan moderne.
Pourtant, un contrefacteur hongkongais a déposé les noms de domaine <occidentalbag.store> et <occidentalsale.com> en 2022. Les noms de domaine hébergent des sites web qui proposent prétendument les produits de la marque Occidental Leather à la vente à des prix réduits.
Dans ces conditions, l’entreprise a initié une procédure extrajudiciaire « UDRP » numéro D2022-4113 devant l’OMPI.
En effet, les noms de domaine incorporent tous deux le terme « occidental ». C’est est la caractéristique dominante de la marque OCCIDENTAL LEATHER du fabricant. L’ajout respectivement des mots de « bag » et de « sale » n’empêche pas de conclure à une similitude prêtant à confusion entre la marque et les noms de domaine.
Chacun des noms de domaine correspond à une usurpation flagrante de l’identité du site officiel « www.occidentalleather.com ». Il s’agit vraisemblablement d’inciter les internautes à passer des commandes. Les victimes vont alors saisir leur carte de crédit et d’autres informations personnelles dans le cadre d’une tentative de phishing.
Il est également hautement suspect que les prix proposés sur les faux sites de ceinture porte-outils soient considérablement réduits par rapport à ceux facturés par Occidental Leather pour ses produits légitimes.
De plus, compte tenu du fait que les sites contrefaits affichent spécifiquement la marque OCCIDENTAL LEATHER et son logo, il est inconcevable que le contrefacteur n’ait pas eu connaissance de l’existence de la marque.
Le contrefacteur cherche à se faire passer Occidental Leather. Il vend alors des versions contrefaites, non autorisées ou inexistantes des produits de ses ceintures porte-outils.
En conséquence, les noms de domaine ont été enregistrés et sont utilisés de mauvaise foi.
Le secteur du bricolage n’est pas épargné par la vente de produits contrefaits.
Faux.fr a déjà relevé plusieurs autres affaires dans ce secteur d’activité du bricolage. Faux tuyaux de raccords de la marque Charlotte Pipe, faux outils de bricolage des marques Kobalt ou Makita ou même fausse tronçonneuse Stihl… Aucun secteur n’échappe à la contrefaçon sur internet.
La marque de bijoux en or et des produits en cuir comme des sacs, Isabel Bernard, remporte une procédure extrajudiciaire « UDRP » contre un faux site web.
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