La marque italienne de chaussures Crispi marche sur les contrefacteurs du Web

Une série de noms de domaine trompeurs

Entre décembre 2022 et février 2023, plusieurs défendeurs ont enregistré 25 noms de domaine imitant la marque.

Tous incorporent intégralement la marque CRISPI, accompagnée de termes géographiques (France, Australia, Chile, Singapore…) ou descriptifs (boots, on sale). Ces ajouts donnaient l’apparence de sites officiels régionaux ou de distributeurs agréés.

Selon le plaignant, ces sites reproduisaient les images officielles protégées par le droit d’auteur, les textes marketing originaux et la charte graphique de Crispi pour proposer de prétendus produits de la marque, vendus sans autorisation. Plusieurs domaines redirigeaient vers des fausses boutiques en ligne dans différentes langues.

Des défendeurs sous contrôle commun

La plainte visait plusieurs titulaires : Joseph Graham (États-Unis), Web Commerce Communications Limited (Malaisie), Friedmann Steffen (Allemagne) et Maurer Sabrina (Allemagne).
L’OMPI a relevé que les noms de domaine ont partagé les mêmes adresses IP, les mêmes prestataires d’e-mail liés à des sociétés chinoises et des modèles de sites identiques. Les enregistrements avaient eu lieu sur une très courte période et suivaient une structure uniforme.

Le panel, présidé par Mathias Lilleengen, a donc conclu que l’ensemble des domaines se trouvait sous un contrôle commun, malgré les titulaires multiples. Cette consolidation a permis de juger l’affaire de manière unifiée, dans un souci d’efficacité procédurale.

Aucune légitimité ni usage de bonne foi

Les défendeurs n’ont pas répondu à la plainte. Le panel a estimé que les plaignants avaient démontré l’absence de tout droit ou intérêt légitime. Aucun usage de bonne foi n’a été prouvé. Les noms de domaine n’ont pas été exploités pour une activité authentique. Au contraire, ils ont imité le site officiel de Crispi pour tirer profit de sa notoriété.

Pour les quatre domaines restés inactifs, l’OMPI a rappelé la règle de la “passive holding” : même sans contenu visible, le dépôt d’un nom de domaine contenant une marque connue, sans justification, peut constituer un usage de mauvaise foi.

Des enregistrements de mauvaise foi caractérisés

Le panel a jugé que les défendeurs connaissaient nécessairement la marque CRISPI, compte tenu de sa renommée internationale.
L’usage des sites litigieux, avec reproduction de matériel protégé, visait à attirer les internautes à des fins commerciales en créant une confusion sur l’origine ou l’affiliation des sites.
L’OMPI a donc retenu une violation des trois critères de la politique UDRP :

1. similarité trompeuse avec la marque ;
2. absence de droit ou intérêt légitime ;
3. enregistrement et usage de mauvaise foi.

En conséquence, l’ensemble des 25 noms de domaine a été transféré à Crispi Sport S.r.l.

Le rôle récurrent de Web Commerce Communications

Cette société malaisienne, Web Commerce Communications Limited, apparaît régulièrement dans des décisions UDRP concernant des usurpations massives de marques.
Elle figure dans plusieurs procédures similaires sur faux.fr/tag/web-commerce-communications, d’autres cas documentent son implication dans des réseaux de contrefaçon et de cybersquatting.