Une décision monumentale contre 428 sites de fausses chaussures Clarks

Une des plus importantes décisions « UDRP » consolidées de l’histoire a été rendue contre 428 sites de fausses chaussures Clarks.

La marque de chaussures a déjà remporté une « UDRP » consolidée contre un réseau de contrefaçon Clarks de 119 sites en 2022. Néanmoins, Clarks explose son propre record dans la décision D2023-2969 du 28 novembre 2023 contre… 428 noms de domaine !

Elle bat aussi le record de 2023 dans une affaire de contrefaçon détenu par Tory Burch et ses 106 faux sites.

Clarks est un fabricant et détaillant de chaussures fondé en 1825 par les frères Cyrus et James Clark. La marque et le nom commercial de l’entreprise proviennent du nom de famille de ses fondateurs. A l’heure actuelle, la société est présente dans environ 1 400 magasins. Elle exerce ainsi ses activités dans plus de 75 pays.

Elle détient plusieurs enregistrements de marques dont un de 1929 au Royaume-Uni.

C’est dans ce contexte que la marque a été confrontée à un réseau monumental de site de fausses chaussures Clarks.

Les intimés sont identifiés pour 239 noms de domaine litigieux sous le nom de « Client Care, Web Commerce Communications Limited ». Il s’agit d’un fournisseur de services web basé en Malaisie qui semble être utilisé comme « proxy ».

Les autres titulaires sont identifiés comme des individus différents. Ainsi, la plupart d’entre eux ont une adresse de contact en Allemagne. D’autres ont une adresse de contact en Chine.

Des centaines de noms de domaine reprenant Clarks déposés durant deux ans

Les noms de domaine litigieux ont été enregistrés entre le 13 janvier 2021 et le 6 mai 2023.

Au total, 419 noms de domaine litigieux intègrent entièrement la marque CLARKS. Ils reprennent également d’autres éléments constitués d’un ou plusieurs termes géographiques, de termes liés aux chaussures ou à la vente au détail comme <clarksfrancesoldes.com>.

La plupart des noms de domaine litigieux hébergent de faux sites internet. A cet égard, ils affichent de manière bien visible le logo CLARKS. De plus, ils proposent à la vente des chaussures. Les photographies semblent être les chaussures de la marque comme les « Clarks Originals » ou les « Desert Boots ».

L’entreprise britannique a demandé à ce que sa plainte « UDRP » soit consolidée. Ainsi, l’expert OMPI note que 239 noms sont enregistrés sous le même nom : c’est-à-dire Client Care, Web Commerce Communications Limited, appelés ci-après les « noms de domaine WCC ».

De nombreuses similitudes entre les sites de fausses chaussures Clarks

Les autres noms suivent le même modèle d’écriture que les noms de domaine WCC. Diverses similitudes peuvent également être observées entre les détails d’enregistrement ou les sites Web associés comme :

– 56 noms de domaine litigieux reprennent différentes versions linguistiques des mêmes sites que plusieurs noms de domaine WCC.

– 42 noms de domaine litigieux partagent la même adresse IP qu’un ou plusieurs noms de domaine du WCC. Dans certains cas, ils ont aussi la même date d’enregistrement (exemple : <clarkparis.com>).

– 18 noms (comme <clarksluxembourg.com>) affiche des versions linguistiques différentes du même site thématisé pour les fêtes de fin d’année (« family Christmas website »). En outre, la plupart d’entre eux ont été enregistrés à la même date et auprès du même « registrar ».

– 18 autres noms sont thématisés avec un autre site orienté « CyberWeek ». En outre, bon nombre d’entre eux ont été enregistrés le même jour qu’un ou plusieurs noms de domaine du WCC. Enfin, certains partagent la même adresse IP qu’un ou plusieurs noms de domaine du WCC.

– 37 noms de domaine litigieux (par exemple : <clarkmilano.com>) ont été enregistrés le même jour ou peu de temps après certains noms de domaine du WCC. Ils l’ont été auprès des mêmes registraires. Ils ont le même modèle de whois. C’est-à-dire un nom, une adresse postale et un numéro de téléphone d’une personne en Allemagne combinés avec une adresse e-mail d’un fournisseur de messagerie chinois.

Plus de 400 noms de domaine non désirés à transférer

Dans ces circonstances, l’expert OMPI est persuadé que les 428 noms de domaine litigieux ci-dessus sont sous contrôle commun.

Que les chaussures proposées à la vente sur les sites soient authentiques ou contrefaites, ils donnent la fausse impression qu’ils sont affiliés à Clarks. D’ailleurs, ils n’affichent aucune clause de non-responsabilité précise et visible concernant l’absence de relation entre la marque et le réseau de contrefaçon.

L’utilisation de termes liés aux chaussures dans de nombreux noms de domaine litigieux indique une connaissance de Clarks et de ses produits. Il faut rappeler que les sites associés affichent bien en évidence le logo CLARKS et proposent des chaussures à vendre.

La marque de chaussures remporte évidemment cette décision et récupère des centaines de noms de domaine qu’elle n’aurait sûrement pas déposés sans cette affaire.