La marque de mode masculine Brioni contrefaite sur le web

Un site de contrefaçon a visé Brioni, la marque de mode de luxe italienne spécialisée dans le prêt-à-porter et les accessoires pour homme.

Créée en 1945 à Rome, Brioni est depuis devenue une marque de luxe et de mode masculine vendant des costumes pour hommes, des vêtements de loisirs, de la maroquinerie, des chaussures, des lunettes et des parfums.

Les produits de la marque Brioni sont vendus dans 50 boutiques dans le monde. Elles sont notamment en Europe, aux États-Unis d’Amérique, en Asie et au Moyen-Orient. La société dispose aussi d’une boutique en ligne accessible via le nom de domaine officiel « www.brioni.com ».

En 2011, Kering a racheté la marque Brioni, reconnue sur le marché de l’habillement formel masculin haut de gamme. Il faut rappeler que Kering (anciennement connu sous le nom de Pinault-Printemps-Redoute), est un conglomérat français, numéro deux mondial de l’industrie du luxe après LVMH.

La firme italienne possède de nombreuses marques verbales et figuratives pour BRIONI. Elle détient, notamment une marque internationale de 2009 ou une marque de l’Union de 1998.

Ces enregistrements de marque ont eu lieu avant l’enregistrement du nom de domaine <brionioutlet.com> en 2022.

La marque italienne a décidé d’engager une procédure extrajudiciaire UDRP numéro D2022-3351 devant l’OMPI.

Produits contrefaits de la marque Brioni

Le nom de domaine reprend la marque BRIONI dans son intégralité, avec l’ajout du terme générique « outlet ». De nombreux panels UDRP ont constaté qu’un nom de domaine litigieux est similaire au point de prêter à confusion lorsque la marque concernée est reconnaissable dans ce dernier.

Le terme « outlet » est fréquemment utilisé pour vendre de faux vêtements (ex : Bonpoint) ou de fausses chaussures (ex : Allbirds).

Le nom de domaine héberge une boutique en ligne qui vend des produits contrefaits. Il utilise un contenu similaire copié du site officiel de la marque. Il reprend par exemple des éléments textuels, des images et des photographies.

Les prétendus produits BRIONI sont annoncés et proposés à la vente à des prix réduits. Aucune clause de non-responsabilité n’est fournie quant au manque d’affiliation entre le site du contrefacteur et la marque.

En outre, un manque d’informations complètes et fiables sur l’entité exploitant le site de contrefaçon est avéré. Seule une adresse située aux États-Unis est fournie, sans divulguer le nom de l’hébergeur du site Web. De plus, les conditions générales de vente sont clairement constituées de modèles incomplets provenant d’autres sites Web.

Elles comprennent ainsi des informations discordantes, telles que « le site de vente de biens est conforme à la loi française ». Dans ces conditions, cela conforte la conclusion selon laquelle le contrefacteur s’est livré à la vente de contrefaçon. Il a alors volontairement indiqué des coordonnées inexactes et incomplètes pour éviter d’être identifié et poursuivi pour sa conduite illégale