La marque de vêtements BCBG victime de contrefaçon

Un site web de contrefaçon a ciblé les vêtements de la marque BCBG. La marque fondée par le styliste de mode Max Azaria a engagé une procédure anti-contrefaçon contre le nom de domaine hébergeant le site contrefait.

BCBG est une marque de mode bien connue, fondée en 1989 par les designers Max Azaria et Lubov Azaria. Cette dernière est également la conjointe du styliste. BCBG est l’abréviation de l’expression française « bon chic, bon genre ». Elle désigne une personne aux styles comportementaux et vestimentaire liés à des valeurs partagées par des groupes sociaux ; centrés en partie autour de la bourgeoisie française.

La marque BCBG est déposée dans le monde entier. Le premier dépôt de la marque remonte à 1985. L’entreprise de mode exploite également un site internet de vente en ligne à l’adresse « www.bcbg.com ».

Le 4 décembre 2017, le nom de domaine <bcbgeoutlet.com> a été enregistré par un titulaire chinois. Le nom de domaine héberge une boutique en ligne qui imite le site officiel de la marque. Par ailleurs, il cherche à se présenter comme un « outlet » pour les vêtements de marque BCBG authentiques (le « site Web »).

Un faux « outlet » BCBG pour vendre des vêtements de contrefaçon de la marque de Max AZARIA

Dans ce cas, le nom de domaine contient la marque distinctive BCBG dans son intégralité ainsi que le terme descriptif « eoutlet ». L’ajout de ce terme n’empêche pas de constater une similitude déroutante avec la marque.

Une surveillance de marque parmi les nouveaux dépôts de noms de domaine permet d’être alerté de ce type d’enregistrement. Les termes « outlet » mais aussi « online », « store » ou « shop » sont souvent associés à des marques de vêtements pour vendre de la contrefaçon.

Ainsi, il est recommandé lors de la détection d’un nouveau dépôt de ce type de mettre en place une surveillance de nom de domaine spécifique de type SecURL.

SecURL préviendra par exemple ses utilisateurs de l’activation d’une boutique de contrefaçon.

Dans cette procédure extrajudiciaire UDRP et selon la marque, il n’y a pas de doute ici : les produits vendus sur ce site contrefait sont des contrefaçons.

L’incorporation même de BCBG dans le nom de domaine confirme la connaissance de la marque par le contrefacteur. Cette connaissance est confortée par la vente de produits BCBG non authentiques sur le site litigieux. Plus précisément, les vêtements proposés à la vente sur le site sont susceptibles d’être des produits BCBG contrefaits.

Pour rappel, l’utilisation par un contrefacteur d’un nom de domaine qui comprend une marque bien connue pour aboutir à un site Web qui propose et vend des produits contrefaits sous cette marque constitue une preuve d’enregistrement et d’utilisation de mauvaise foi.