De fausses soldes Havaianas

De fausses soldes de la marque de tongs Havaianas ont proposé à des tarifs réduits des sandales contrefaites sur un réseau de 10 sites contrefaits.

La marque brésilienne appartient à l’entreprise Alpargatas. Alpargatas Europe, S.L.U est lui titulaire exclusif de la marque HAVAIANAS en Europe.

A cet égard, les deux plaignants sont titulaires de plusieurs enregistrements de marque HAVAIANAS. Ils détiennent notamment une marque en Union européenne depuis 2005.

Dix noms de domaine litigieux ont été enregistrés entre le 15 mars 2021 et le 27 mai 2021.

Chacun des noms de domaine litigieux comprend le terme HAVAIANAS en conjonction avec des mots du dictionnaire comme « flip-flops », « online », « sale » ou « store » (en traduction).

Les adresses internet contrefaites reprennent aussi un nom géographique ou une abréviation. A ce titre, les noms de domaine contestés contiennent des termes comme Irlande, Portugal ou « sg » pour Singapour.

Deux noms de domaine dans ce réseau de contrefaçon visent la France : <tonghavaianasfrance.com>  et <havaianassoldes.com>. Ce dernier site contrefait vise clairement les requêtes d’internautes de type « Havaianas soldes » sur les moteurs de recherche internet comme Google.

Des Havaianas soldés sur un même réseau de contrefaçon

« Lorsqu’une plainte est déposée contre plusieurs titulaires, les experts examinent si (i) les noms de domaine ou les sites Web correspondants sont soumis à un contrôle commun, et (ii) la consolidation serait juste et équitable pour toutes les parties ».

Dans ce cas, la marque a identifié des points communs dans les données whois divulguées par le bureau d’enregistrement. La marque a aussi relevé des similitudes dans les sites internet auxquels les noms de domaine contestés respectifs se résolvent.

A ce titre, neuf des dix noms de domaine litigieux ont été enregistrés dans un laps de temps relativement court. C’est-à-dire entre le 15 mars 2021 et le 7 avril 2021.

Les détails d’enregistrement des dix noms de domaine litigieux suivent un schéma similaire, à savoir :

• (a) un prénom et un nom personnels ;
• (b) une adresse postale apparente en Allemagne ; et
• (c) une adresse e-mail composée d’une combinaison de lettres et de chiffres et « @yeah.net ».

Les noms de domaine litigieux ont résolus vers des sites web ayant une apparence et une structure sensiblement identiques.

Enfin, un certain nombre des noms de domaine ont les mêmes bureaux d’enregistrement (« registrars »), ce qui implique une nouvelle connexion.

De fausses soldes qui nuisent à la marque dans les pays visés

En conséquence, Havaianas a prouvé que les dix noms de domaine contestés ont abouti à des sites prétendant proposer des chaussures de la marque à la vente en ligne. Tous les sites contrefaits mettent en évidence à la fois la marque verbale et la marque figurative. Aucun des sites ne semble inclure une clause de non-responsabilité. Il ne stipule pas non plus une indication à l’effet que l’exploitant du site n’est pas associé à Havaianas.

En outre, les contrefacteurs cherchent à détourner les internautes à la recherche de produits HAVAIANAS autorisés (ex : « soldes Havaianas »). Ains, ils capitalisent sur la réputation de la marque à des fins lucratives. Ces faux sites nuisent à l’activité de Havaianas dans les pays liés aux noms litigieux en proposant leurs produits à des tarifs réduits.

La marque de tongs remporte cette procédure extrajudiciaire D2021-2386. Ce n’est pas la première fois que la marque de sandales Havaianas fait valoir ses droits dans sa lutte contre des réseaux de contrefaçon.