
Fermeture d’une boutique de faux pistolet
La contrefaçon vise également les armes à feu. De faux pistolet de la marque Ruger ont été commercialisés via un nom de domaine cybersquatté.
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Publié le lundi 05 juillet 2021 par Jean-François POUSSARD
Des chaussures Steven Madden ont été vendues via un réseau de sites de contrefaçon constitués de six noms de domaine cybersquattés.
La marque Steven Madden doit son nom à son créateur, designer et homme d’affaires. Fondée en 1990, l’entreprise de vêtements commercialise des chaussures, des vêtements, des accessoires de mode sous la marque STEVE MADDEN. Ces bottes ou bottines sont connues un peut partout dans le monde.
La société cotée en bourse est basée New York, aux Etats-Unis d’Amérique.
La firme détient de nombreux enregistrements de marques aux États-Unis, au Canada, au Mexique, dans l’Union européenne ou en Australie.
L’entreprise possède également de nombreux noms de domaine qui incluent la marque STEVE MADDEN comme <stevemadden.com> enregistré en 1998 ou <stevemadden.eu> déposé en 2006.
La marque a constaté une série de dépôts de noms de domaine litigieux entre avril et décembre 2020. Les six noms de domaine associant la marque à des termes géographiques : Australie, Canada, Irlande ou Mexique. Ils reprennent aussi des termes génériques comme « outlet » ou le terme « shoes » en anglais pour Chaussures avec Steven Madden.
Une surveillance de marque parmi les nouveaux dépôts de noms de domaine permet de détecter ce type d’adresses régulièrement utilisées pour la vente de contrefaçon.
Dans ce cas, tous les noms de domaine litigieux résolvent sur un site web frauduleux similaire se faisant passer pour la marque.
L’entreprise soutient que les circonstances indiquent que les noms de domaine appartiennent au même réseau.
Sur la base des informations whois sur le titulaire, deux noms de domaine partagent un propriétaire identique situé en Allemagne. Trois des quatre titulaires connus répertoriés sont indiqués en Allemagne bien qu’aucun des sites internet ne cible l’Allemagne ou l’Union européenne.
Chacun des titulaires a renseigné une adresse e-mail du type « […]@yeah.net ». La marque de chaussures Steven Madden pense que cela indique que les adresses électroniques répertoriées sont fausses.
D’après elle, il existe de nombreux points communs entre les noms de domaine contrefaits. Par exemple, de nombreux noms de domaine partagent le même hébergeur. Ils ont aussi les mêmes serveurs de noms (DNS).
Par ailleurs, les sites de contrefaçon de chaussures ont tous la même présentation générale. A ce titre, ils vendent des marchandises contrefaites censées provenir de la marque.
L’expert du centre d’arbitrage de l’OMPI (Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle) reconnait ces arguments.
La marque remporte sa décision extrajudiciaire UDRP. Elle obtient ainsi le transferts des six noms de domaine litigieux.
La contrefaçon vise également les armes à feu. De faux pistolet de la marque Ruger ont été commercialisés via un nom de domaine cybersquatté.
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A partir du nom de domaine cybersquatté
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