Les chaussures Joya se retrouvent au cœur d’une décision UDRP emblématique révélant un vaste réseau de noms de domaine frauduleux exploités à des fins de contrefaçon et de phishing.
Dans la décision D2024-0824 rendue par l’OMPI, plusieurs dizaines de noms de domaine ont été transférés au profit de la société plaignante, titulaire de la marque JOYA. Cette affaire illustre parfaitement les dérives actuelles en matière d’usurpation d’identité numérique dans le secteur des chaussures.
Une marque de chaussures Joya reconnue à l’international
La société plaignante est une entreprise suisse spécialisée dans la fabrication et la commercialisation de chaussures Joya, reconnues pour leurs propriétés ergonomiques et orthopédiques.
Depuis 2008, sous l’impulsion de son prédécesseur légal Joya Schuhe AG, la marque JOYA s’impose sur le marché mondial. Elle distribue aujourd’hui ses produits dans plus de 40 pays. Cette forte présence internationale renforce mécaniquement son attractivité… mais aussi son exposition aux abus.
Une multiplication de noms de domaine frauduleux
Les noms de domaine litigieux ont été enregistrés entre le 10 mai 2022 et le 30 octobre 2023. Ils reprennent tous la marque JOYA, à laquelle s’ajoutent des termes géographiques ou descriptifs :
- villes : dublin, bordeaux, warszawa
- pays : colombia, argentina, portugal
- mots clés commerciaux : chaussures, shoes, sale, zapatos, scarpe
Cette construction n’est pas anodine. En effet, dès lors que la marque chaussures Joya reste clairement identifiable dans le nom de domaine, l’ajout de termes supplémentaires ne suffit pas à écarter le risque de confusion.
Le panel UDRP confirme ainsi une jurisprudence constante : la reproduction d’une marque dans un nom de domaine constitue un élément déterminant de similitude trompeuse.
Des faux sites de chaussures Joya utilisés pour tromper les internautes
Le Défendeur exploite l’ensemble de ces noms de domaine pour créer de fausses boutiques en ligne. Ces sites reprennent l’identité visuelle de la marque JOYA de manière très fidèle.
Plusieurs éléments aggravants apparaissent :
- utilisation massive de la marque JOYA
- reproduction de photographies officielles
- mise en avant de produits à prix fortement réduits
Ces pratiques visent clairement à attirer les consommateurs à la recherche de chaussures Joya à bas prix.
Cependant, la réalité est toute autre.
Une mécanique de phishing bien huilée
Malgré leur apparence crédible, ces sites ne vendent aucun produit authentique. Ils poursuivent un objectif différent : collecter des données personnelles.
Les internautes doivent :
- créer un compte
- fournir des informations personnelles sensibles
Or, aucune mention légale ni information sur le responsable du traitement des données n’apparaît. Cette absence constitue un indice fort d’une opération d’hameçonnage.
Le panel conclut ainsi à une utilisation frauduleuse des noms de domaine, visant à tirer profit de la réputation de la marque chaussures Joya.
Une décision UDRP logique face à un cas typique de cybersquatting
Les trois critères UDRP sont réunis :
- Similarité trompeuse : la marque JOYA est intégralement reprise
- Absence de droits ou d’intérêts légitimes du Défendeur
- Enregistrement et usage de mauvaise foi, notamment à des fins de phishing
La décision ordonne le transfert des noms de domaine au profit du titulaire de la marque.
Ce type de contentieux s’inscrit dans une tendance plus large, que nous analysons régulièrement sur Faux.fr notamment sur les marques de chaussures.
Des faux sites chaussures Joya encore visibles sur Google
Malgré cette décision favorable, le problème persiste. Aujourd’hui encore, certains sites frauduleux restent actifs et bien positionnés sur les moteurs de recherche. C’est notamment le cas du site : joyashoes-fr.com.
Ce site apparaît sur des requêtes sensibles comme “chaussures joya site officiel France”. Il entretient ainsi la confusion auprès des consommateurs.