Nouvelle victoire de Decathlon contre de faux sites
Decathlon commence fort en 2024 en obtenant le transfert de 45 noms de domaine hébergeant de faux sites internet.
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Publié le jeudi 29 août 2024 par Jean-François POUSSARD
OutKast, le célèbre groupe de hip-hop originaire d’Atlanta aux États-Unis, obtient la fermeture d’une boutique vendant des produits à leur effigie sans autorisation.
Est-il nécessaire de rappeler que OutKast est l’un des duos musicaux les plus populaires et les plus connus aux États-Unis et ailleurs dans le monde ?
Il est composé des artistes André 3000 et Big Boi. Tout au long de son histoire, à partir de 1993, OutKast a reçu six Grammy Awards. Le groupe a aussi vendu plus de 25 millions de disques. Le groupe a été largement salué par la critique. D’ailleurs, des publications telles que Rolling Stone et Pitchfork Media classent ses albums parmi les meilleurs de son époque.
Le duo s’est produit dans de grandes salles à travers les États-Unis ainsi que dans de grands festivals de musique à travers le monde. De plus, OutKast a également un nombre considérable d’abonnés sur les réseaux sociaux, dont plus de 2,5 millions d’abonnés sur Facebook.
High Schoolers, LLC est la société détentrice de la marque du groupe de hip-hop de renommée internationale OUTKAST enregistrée en 2003. A cet égard, il l’utilise pour commercialiser des biens et des services liés au groupe musical OutKast.
Un tiers a enregistré le nom de domaine litigieux <outkastmerch.com>. Il ne s’agit pas de Ms. Jackson ! D’après les informations WhoIs, le titulaire est en fait « zengyi xu » un résident chinois.
Dans ces conditions, l’entreprise détentrice des droits d’OutKast va initier la procédure extrajudiciaire numéro FA2303002036865 auprès du Forum.
Le nom de domaine litigieux est pratiquement identique et similaire au point de prêter à confusion à la marque OUTKAST. En effet, il incorpore la marque dans son intégralité et ajoute simplement le terme « merch » (une abréviation de « merchandise »).
Le site web associé au nom de domaine litigieux est une boutique qui tente de se faire passer pour le détaillant de marchandises autorisé de la marque. Il propose ainsi à la vente des versions non autorisées des produits OutKast. Il ne s’agit pas d’une offre de bonne foi de biens ou de services ni d’une utilisation légitime non commerciale ou équitable.
De plus, le cybersquatteur a enregistré le nom de domaine litigieux en ayant réellement connaissance de la marque. En effet, la fausse boutique OutKast présente des photos du duo musical.
Enfin, High Schoolers n’a pas accordé de licence ni autorisé le cybersquatteur à utiliser sa marque.
Dans ces conditions, le contrefacteur s’est livré à une pratique d’enregistrement et d’utilisation du nom de domaine de mauvaise foi. Le groupe musical obtient le transfert du nom litigieux. Hey Ya!
Il est fréquent que de faux sites internet reprenant le nom de célébrités soient récupérés par ces dernières. Sur notre site Faux.fr, nous avons notamment relaté des litiges visant Victoria BECKHAM, Travis SCOTT ou Kanye WEST.
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