Une centaine de sites de contrefaçon Tory Burch récupérée par la marque

La marque de mode américaine Tory Burch gagne une « UDRP » consolidée les plus importantes de 2023 en récupérant 106 sites de contrefaçon.

La styliste américaine Tory Burch a fondé en 2004 la marque de prêt-à-porter à son nom. Rapidement, elle rencontre le succès en moins d’une décennie. Elle devient alors rapidement une vedette de la mode aux États-Unis. Elle fait partie des personnalités qui comptent à New York et est aussi une milliardaire.

Dans le secteur du luxe, l’entreprise commercialise des sacs à main, des chaussures, des accessoires, des bijoux, des produits pour la maison et des produits de beauté.

Son chiffre d’affaires mondial est supérieur à 1 milliard de dollars. La société exploite le site web « www.toryburch.com » qui a été lancé en 2004. La firme est propriétaire des enregistrements de marque TORY BURCH depuis 2008.

Entre le 29 mars 2023 et le 26 mai 2023, la marque a subi une déferlante de dépôts frauduleux. 106 noms de domaine litigieux ont été enregistrés par des tiers durant cette courte période.

Selon l’entreprise, TORY BURCH est devenue l’une des marques les plus reconnaissables de l’industrie de la mode et jouit actuellement d’une immense réputation. Dans ces conditions, elle est lésée par ces noms de domaine litigieux.

En conséquence, elle engage une procédure extrajudiciaire « UDRP » numéro D2023-2690 devant l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI).

Tory Burch France ou Paris comme exemples de noms de domaine cybersquattés

L’écriture des noms de domaine litigieux partagent un modèle de nom de domaine similaire. Ils reproduisent la marque bien connue en ajoutant des termes géographiques et/ou descriptifs.

Parmi les 106 noms de la décision, il y a des termes comme :

“argentina”, “australia”, “outlet”, “bag”, “sale”, “singapore”, “bags”, “philippines”, “barcelona’, “belgium”, “budapest”, “canada”, “online”, “outlet”, “chile”, “colombia”, “costarica”, “cz”, “danmark”, “denmark”, “deutschland”, “ecuador”, “egypt”, “espana”, “factory”, “uk”, “finland”, “france”, “greece”, “hungary”, “ireland”, “israel”, “italia”, “japan”, “malaysia”, “mexico”, “nederland”, “norge”, “norway”, “nz”, “store”, “dubai”, “outlets”, “website”, “turkiye”, “usa”, “paris”, “peru”, “polska”, “portugal”, “lisboa”, “puertorico”, “romania”, “sale”, “ireland”, “slovenija”, “slovensko”, “southafrica”, “thailand”, “uae”, “uruguay”, “shop” ou “venezuela“… Un vrai tour du monde de la contrefaçon !

106 noms de domaine récupérés en une plainte : un record !

L’expert de l’OMPI valide la consolidation de la plainte « UDRP ». En effet, les noms de domaine litigieux sont soumis à un contrôle commun.

Il faut souligner que :

(i) tous les noms de domaine litigieux partagent le même modèle d’écriture.

(ii) les noms de domaine litigieux ont été utilisés en relation avec des boutiques en ligne. Elles reproduisent des images officielles de produits protégés par le droit d’auteur. Ils représentent la marque et le logo sur des produits contrefaits.

(iii) les noms de domaine litigieux ont été enregistrés dans un intervalle de quelques jours. C’est-à-dire le 29 mars 2023 et le 26 mai 2023.

(iv) 104 des 106 noms de domaine litigieux ont été enregistrés par l’intermédiaire du même registraire Alibaba.

En plus de cela, le défendeur nommé « Client Care Web Commerce Limited » est le titulaire désigné pour la majorité des noms de domaine litigieux. Il a déjà des antécédents d’enregistrement de marques bien connues de mauvaise foi relatés notamment par faux.fr. Il a déjà perdu des procédures « UDRP » contre Lafuma ou les chaussures en cuir Pikolinos.

Gagner une procédure « UDRP » contre plus de 100 noms de domaine cybersquattés n’est pas fréquent. Si la consolidation de plaintes est de plus en plus régulière, le seuil des cent noms est rarement franchi.

Ces dernières années, Axel Arigato (101 noms de domaine en 2021), Clarks (119 en 2022) ou l’emblématique décision Gucci (204 en 2000) ont dépassé cette barre symbolique de la centaine de noms de domaine.