Nouvelle victoire de Decathlon contre de faux sites

Decathlon commence fort en 2024 en obtenant le transfert de 45 noms de domaine hébergeant de faux sites internet.

Il faut rappeler que Decathlon est un fabricant français engagé dans la conception et la vente d’articles de sport et de loisirs. L’entreprise a été fondée en 1976. Elle exerce ses activités sous le nom et la marque DECATHLON depuis les années 1980.

En janvier 2022, la société exploite plus de 1 700 magasins dans le monde. De plus, la firme est propriétaire de nombreuses marques déposées dans le monde entier.

Elle exploite aussi un certain nombre de sites internet promouvant et proposant ses produits sportifs à la vente. C’est notamment le cas pour « www.decathlon.com » et « www.decathlon.fr ». Ils arborent ainsi le logo composé de la marque verbale stylisée DECATHLON sur fond bleu.

Néanmoins, un cybersquatteur a enregistré 45 noms de domaine litigieux le 22, le 23 ou le 26 décembre 2023. Ils renvoient à des sites internet substantiellement similaires. Ils arborent notamment le logo Decathlon.

De faux sites Decathlon avec des produits à prix réduits

De plus, ils prétendent proposer à la vente une large gamme de vêtements, chaussures, sacs à dos et accessoires DECATHLON. Ils le sont d’ailleurs à des prix considérablement réduits dans les devises appropriées au nom de domaine concerné.

En conséquence, la marque, représentée par Scan Avocats, a engagé et remporté la procédure extrajudiciaire « UDRP » numéro D2024-0020 auprès de l’OMPI.

Le titulaire des noms de domaine litigieux n’est pas un inconnu. Il s’agit du contrefacteur Web Commerce Communications déjà impliqué dans de nombreuses précédentes décisions.

Dans ce cas, les noms de domaine comprennent tous une référence géographique. Il peut s’agir d’un nom d’un pays (par exemple, « Canada » et « Égypte ») ; ou un code de pays à deux lettres (par exemple, « gr » et « sk » ); ou le nom d’une ville (par exemple, « Barcelone » et « Paris ») ; ou une combinaison de ceux-ci.

Certains comprennent également les mots « online » ou « store » ou le terme équivalent en langue étrangère (par exemple, « tienda » – espagnol ; « winkel » – néerlandais ; « lojas » – portugais).

Enfin, d’autres; – certains comprennent également le terme de langue étrangère pertinent pour « backpack » (par exemple, « mochilas » – espagnol/portugais ; « sac a dos » – français ; « nahrbtnik » – slovène ; « zaini » – italien).

Dans cette première victoire importante « UDRP » en 2024, la mauvaise foi de Web Commerce Communications a été caractérisée.

Le fraudeur a utilisé les noms de domaine litigieux comprenant la marque DECATHLON pour des sites web qui usurpent son identité en utilisant le logo Decathlon et en proposant de vendre ce qui prétend être les produits de la marque sportive.

De fausses boutiques aussi hébergées sur des noms de domaine avec des accents

En 2023, Decathlon a déjà remporté des procédures extrajudiciaires « UDRP » contre plusieurs noms de domaine litigieux.

Dans la procédure numéro D2023-4026 de décembre 2023, 19 noms de domaine ont été concernés.

Faux site de vêtements Decathlon

Les noms de domaine litigieux renvoient aussi à des sites vendant des produits sous la marque DECATHLON. Ces produits sont des copies de ceux de Decathlon. En utilisant les noms de domaine litigieux pour vendre des produits similaires, voire contrefaits, qui prêtent à confusion, le contrefacteur cause un préjudice à la marque.

De plus, il crée des risques élevés en matière de sûreté et de sécurité pour les consommateurs.

Les noms de domaine litigieux sont constitués de la marque DECATHLON suivie du nom d’un pays ou d’une ville (exemple : <decathlonparis.com>).

Cas particulier, huit noms de domaine litigieux comprennent des accents comme <decathlonbelgië.com> (<xn--decathlonbelgi-jlb.com>) ou <decathlonméxico.net> (<xn--decathlonmxico-kkb.net>).

Decathlon a déjà remporté d’autres « UDRP » pour des noms de domaine comprenant des caractères accentués. Cela a notamment été le cas pour <decathlonespaña.es> DES2023-0009. Dans ce cas, le faux site était hébergé sur un nom de domaine comprenant le tildes sur le nom du pays Espagne en langue espagnole.

Faux site Decathlon en Espagne

Il faut souligner que Decathlon défend activement sa marque contre les noms de domaine cybersquattés. Face à de faux vêtements Decathlon, faux masques de plongée Easybreath, faux jeu concours, faux coupons ou faux bons d’achats, l’entreprise a toujours remporté ses procédures extrajudiciaires.