Des sites de contrefaçon des vêtements Kuhl

La marque de vêtements Kuhl remporte une procédure extrajudiciaire « UDRP » contre deux noms de domaine utilisés par des contrefacteurs.

Alfwear Inc. est une société américaine opérant dans le domaine de la mode. A ce titre, elle possède plusieurs enregistrements de marques pour KÜHL et KUHL. Elle détient notamment des marques enregistrées aux États-Unis depuis 2011.

Par ailleurs, l’entreprise opère également sur Internet via « www.kuhl.com » son site officiel.

Cette boutique en ligne officielle des vêtements KÜHL est un site e-commerce. A cet égard, les internautes peuvent acheter des pantalons et shorts de randonnée, des chemises performantes, des vêtements d’extérieur de la plus haute qualité.

Pourtant, des tiers ont enregistré les noms de domaine litigieux <kuhlstore.com> et <storekuhl.com>. Ils l’ont été respectivement le 25 août 2022 et le 18 août 2022.

Ils aboutissent tous deux à des sites Web presque identiques. La marque et le logo, ainsi que les images tirées de produits du site web officiel des vêtements Kuhl, sont reproduits sans autorisation.

De plus, les produits contrefaits de la marque Kuhl sont proposés à la vente.

Dans ces conditions, la firme américaine a engagé une procédure extrajudiciaire « UDRP » numéro D2022-4303 auprès de l’OMPI.

Deux faux sites de vêtements Kuhl sous le même contrôle

Les noms de domaine litigieux ont des titulaires différents. Néanmoins, l’expert OMPI note que les deux noms de domaine litigieux ciblent les marques KÜHL. Ils renvoient d’ailleurs à des sites presque identiques. De plus, ils ont tous deux été enregistrés auprès du même registraire à une semaine d’intervalle.

En conséquence, l’expert estime qu’il existe des preuves suffisantes que les noms de domaine litigieux soient soumis à un contrôle commun. Ainsi, il est efficace sur le plan procédural, juste et équitable pour toutes les parties d’accepter la demande de consolidation des vêtements Kuhl.

De plus, les noms de domaine litigieux ressemblent au point de prêter à confusion à ses marques KÜHL et KUHL. Il est vrai qu’ils intègrent entièrement la marque KUHL.

En outre, les produits proposés à la vente sur les faux sites sont des produits contrefaits des vêtements Kuhl.

Les contrefacteurs ont donc enregistré les noms de domaine litigieux de mauvaise foi, puisque les marques KÜHL et KUHL sont distinctives et connues dans le domaine de la mode.

L’utilisation des noms de domaine litigieux dans le but de vendre des produits non autorisés et contrefaits en utilisant les marques et le logo des vêtements Kuhl ainsi que des images de produits piratées provenant du site officiel, crée un risque de confusion avec les marques quant à la source, au parrainage, à l’affiliation ou à l’approbation des faux sites Web et sont ainsi considérées comme un enregistrement et une utilisation de mauvaise foi.