Fermeture d’un faux « outlet » de la marque FRAME
La marque américaine de mode Frame obtient la fermeture d’un site de contrefaçon hébergé sur un nom de domaine l’associant au terme « outlet ».
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Publié le vendredi 01 septembre 2023 par Jean-François POUSSARD
Connue pour sa veste en cuir, la marque Pelle Pelle creuse la tombe des contrefacteurs s’attaquant à elle en remportant plusieurs procédures extrajudiciaires « UDRP ».
La naissance de la marque Pelle Pelle a lieu à Détroit aux Etats-Unis en 1978. Depuis sa création en 1978, Pelle Pelle est un leader dans l’industrie du vêtement, notamment sur les vêtements urbains (« urban fashion ») et les vêtements « lifestyle ».
Initialement, la marque est spécialisée dans les vêtements en cuir haut de gamme. A ce titre, ses vestes emblématiques
Ses créations habillées, parfois extravagantes sont, entre autres, portées par des stars du sport américain ou de la musique. Par la suite, Pelle Pelle étendra sa gamme. A cet égard, Pelle Pelle est une des premières marques à commercialiser des baggy jeans. Ces vêtements deviendront à la mode à partir du milieu des années 1990. De nos jours, Pelle Pelle est une référence mondiale en mode urbaine. En conséquence, les contrefacteurs s’attaquent à elle.

site contrefaçon veste Pelle Pelle
La marque de veste Pelle Pelle a ainsi remporté plusieurs « UDRP » (à la pelle…) contre des contrefacteurs différents mais tous présentés comme résidant au Pakistan.
Auprès du FORUM, elle a par exemple remporté plusieurs décisions pour les noms de domaine litigieux suivants :
Dans chaque procédure, l’entreprise américaine a fait valoir des droits sur la marque PELLE PELLE par le biais de l’enregistrement de la marque auprès de l’Office des brevets et des marques des États-Unis (« USPTO »).
Chaque nom de de domaine litigieux ressemble à la marque Pelle Pelle. En effet, ils comprennent la marque dans son intégralité. Ils ajoutent seulement des termes génériques comme « clothing » ou « jacket(s) », soit vêtements et vestes en anglais.

veste Pelle Pelle fausse
Les sites de contrefaçon proposent clairement des transactions commerciales pour vendre des vêtements présentés comme ceux de PELLE PELLE. Or, ces produits ne sont pas autorisés par la société étatsunienne.
Ainsi, les contrefacteurs ont enregistré et utilisent les noms de domaine litigieux de mauvaise foi. Ils profitent de l’arrivée erronée de l’internaute sur le site en semblant contenir des informations véritables sur les vêtements PELLE PELLE réels et autorisés. Cela induit en erreur les consommateurs trompés dans une transaction commerciale illégale.
En remportant ses « UDRP », PELLE PELLE a taillé une veste à ses contrefacteurs sur internet.
La marque américaine de mode Frame obtient la fermeture d’un site de contrefaçon hébergé sur un nom de domaine l’associant au terme « outlet ».
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