Un réseau de contrefaçon de faux vêtements Guess démantelé

De faux vêtements Guess ont été vendus sur un réseau de contrefaçon composé de six noms de domaine cybersquattant la marque.

Pour commencer, Guess a débuté comme une entreprise de jeans avant de devenir une marque mondiale de mode.

L’entreprise détient des droits sur la marque GUESS sur la base de l’enregistrement auprès de l’Office des brevets et des marques des États-Unis (« USPTO »). La société a notamment une première marque enregistrée dès mars 1987.

Un réseau de contrefaçon de vêtements Guess a enregistré les noms de domaine suivants : <guessfactoryau.com>, <guessfactoryca.com>, <guessgr.com>, <guessolcson.com>, <guessrebajas.com> et <guesssalede.com>.

Il faut souligner qu’ils sont similaires à la marque GUESS. En effet, ils comportent chacun la marque comme partie dominante du nom de domaine. Les contrefacteurs ont simplement ajouter un terme générique ou un code géographique.

Par exemple, le nom de domaine <guessfactoryau.com> reprend le terme anglais « factory ». Mais, il contient aussi les deux lettres AU pour viser l’Australie.

L’imagination des contrefacteurs est sans limite comme on peut le constater dans l’écriture des noms litigieux. Une surveillance efficace de marque parmi les noms de domaine détecte ce type d’enregistrement.

Six noms de domaine pour vendre de faux vêtements Guess

Dans la présente procédure extrajudiciaire UDRP numéro FA2103001939518, Guess a allégué que les entités qui contrôlent les noms de domaine en cause sont effectivement contrôlées par une même personne et/ou entité. Dans ce cas, ce réseau de contrefaçon de vêtements Guess opère sous plusieurs alias.

Guess soutient que tous les titulaires de noms de domaine sont liés pour plusieurs raisons :

• les noms de domaine sont tous des variantes similaires de la marque GUESS,
• ils ont été enregistrés dans un délai de 6 semaines d’intervalle,
• les noms de domaine contrefaits résolvent à des sites internet quasi identiques,
• ils sont enregistrés auprès du même bureau d’enregistrement de noms de domaine,
• les coordonnées whois sont identiques.

À la lumière de cette plaidoirie, l’expert conclut que, selon la prépondérance des probabilités, les noms de domaine sont généralement détenus par un même réseau de contrefaçon.

Le contrefacteur tente de se faire passer pour un site web officiel de Guess. Son but est de vendre des versions contrefaites des vêtements Guess. Il est alors en concurrence directe avec la marchandise officielle.

En conséquence, il s’agit d’un usage de mauvaise foi. Guess obtient logiquement le transfert de noms de domaine litigieux dans cette UDRP anti-contrefaçon.