Un site contrefait les vêtements pour enfants IDO

Les vêtements pour enfants IDO gagnent une procédure extrajudiciaire « UDRP » contre un faux site web hébergé sur un nom de domaine cybersquatté.

Miniconf est une société italienne créée en 1973 et. Depuis sa création, elle produit, promeut et distribue des articles de mode et des accessoires pour enfants dans le monde entier.

L’entreprise a une stratégie multimarque. A ce titre, elle exploite et propose à la vente ses vêtements pour enfants sous les marques distinctes SARABANDA, MINIBANDA, I DO (ou IDO) et DODIPETTO.

La firme produit environ 7 millions de vêtements par an. Ils sont distribués dans environ 2 500 magasins à travers le monde. Ainsi, la société est classée 5ème en Italie. Elle est 10ème au niveau mondial dans le secteur des vêtements pour enfants.

La marque I DO a été enregistrée pour la première fois par Miniconf en Europe le 10 décembre 2007. Elle a ensuite fait l’objet de nombreux enregistrements dans le monde entier.

De même, l’entreprise possède également un site Internet « www.ido.it ». Elle le détient depuis le 11 avril 2005.

Cependant, un contrefacteur chinois a enregistré le nom de domaine litigieux<idokids.com> le 7 juillet 2022.

Dans ces conditions, les vêtements pour enfants IDO ont engagé une procédure extrajudiciaire « UDRP » numéro D2022-4523 devant l’OMPI.

Les photos originales des vêtements pour enfants IDO copiées

Dans le cas présent, l’ajout du terme « kids » (enfants en anglais) n’empêche pas de constater une similitude prêtant à confusion entre le nom de domaine litigieux et la marque.

De plus, le cybersquatteur a décidé de créer un site web mettant en évidence la IDO. Il copie le design du site officiel et propose à la vente des produits sous la marque italienne.

Ainsi, il reprend un logo similaire à celui de IDO. Le site est conçu de manière similaire au vrai site pour faire croire aux internautes qu’ils accèdent réellement au site officiel IDO.

Le faux site reprend même des photos de la campagne originale des vêtements pour enfants IDO.

Ainsi, il propose à la vente des vêtements de la collection printemps/été et automne/hiver 2022/2023.

Dans ces conditions, il vise évidemment à inciter les utilisateurs, qui ne remarquent pas les différences mineures entre le site Web et l’URL, à acheter des articles.

Il le fait afin d’attirer intentionnellement les internautes en créant un risque de confusion avec la marque quant à la source du site et de ses produits. En conséquence, le nom de domaine litigieux a été enregistré et utilisé de mauvaise foi.

Le secteur de la mode pour enfants n’échappe pas à la contrefaçon. Bonpoint, Okaidi, Petit Bateau ou Tape À l’œil (TAO) ont déjà été victime de faux sites reprenant le nom de leur marque.