La boîte à maillots dans le grand bain du cybersquatting
La boite à maillots se retrouve au cœur d’un litige UDRP révélateur des dérives liées aux noms de domaine frauduleux et à la contrefaçon en ligne.
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Publié le vendredi 08 septembre 2023 par Jean-François POUSSARD
La marque de vêtements vélo Assos remporte plusieurs procédures extrajudiciaires contre des sites de contrefaçon détenus par des chinois.
Les passionnés de vélo connaissent la marque suisse ASSOS. Depuis 1976, l’entreprise est leader dans la production de vêtements techniques et d’accessoires de cyclisme pour homme et femme.
Le fournisseur de vêtements de cyclisme propose des cuissards, maillots et vestes adaptés à la pratique du vélo. La marque vend aussi des bidons de cyclisme ou des casques de vélo.
Il utilise ASSOS et des marques associées à la fois sous forme verbale et sous forme stylisée.
La société a rencontré plusieurs cas de cybersquatting. A cet égard, des contrefacteurs ont enregistré plusieurs noms de domaine reprenant la marque pour vendre de la contrefaçon.
En 2023, la marque de vêtements de vélo Assos, a par exemple, gagné deux procédures UDRP. Il s’agit des litiges <outletassos.com> FA2301002030086 et <assosfashion.com> FA2301002030084.

site de contrefaçon vêtements vélo Assos
Dans ces deux affaires, le titulaire était le même. Il faut rappeler que lorsque le titulaire est identique, il n’est pas nécessaire d’engager deux procédures. Une seule est nécessaire. Cela permet ainsi d’économiser les frais de procédure de 1 500 $.
Assos a finalement opté pour deux « UDRP ». Pour le nom de domaine litigieux <outletassos.com>, le site web associé affiche les marques ASSOS. De plus, il imite l’apparence du site officiel de la marque de vêtements de vélo. Le faux site prétend proposer des produits de marque ASSOS à des prix très réduits.
Ainsi, il vend des produits contrefaits ou procède à un phishing pour obtenir des informations de carte de crédit auprès des consommateurs.
Il en est de même pour <assosfashion.com>. Il est aussi utilisé pour commercialiser des produits contrefaits tout en piratant des informations sur les cartes de crédit des consommateurs.
Dans ces deux litiges 2023, Assos rappelle des affaires antérieures de 2022.
Ainsi, la marque fait notamment référence au litige <assosus.com> FA2210002016314. Dans ce dossier aussi, l’infraction a concerné la contrefaçon et le phishing.
Le faux site utilise le nom de domaine pour perpétrer un stratagème de phishing. Le contrefacteur, également chinois, tente de créer une fausse apparence d’affiliation par Assos.
Dans toutes ces affaires, la marque de vêtements de vélo a obtenu les transferts des noms de domaine contrefaits. Si Assos a sorti la tête du guidon pour lutter contre ces faux sites, il reste probable que les contrefacteurs en aient encore sous la pédale.

faux site de vêtements vélo Assos
La boite à maillots se retrouve au cœur d’un litige UDRP révélateur des dérives liées aux noms de domaine frauduleux et à la contrefaçon en ligne.
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