La marque de bijoux Annoushka fait fermer un site de contrefaçon reprenant partiellement son nom dans le nom de domaine cybersquatté.
Annoushka Ducas est une créatrice de bijoux. C’est la directrice créative et entrepreneure qui a fondé des sociétés de bijoux britanniques. Sa société holding détient notamment une marque de l’Union Européenne enregistrée en 2008.
Son entreprise a été constituée en septembre 2007 par la créatrice de bijoux Annoushka Ducas. Elle s’est d’ailleurs fait connaître et a été récompensée par de nombreux prix et distinctions dans son secteur d’activité.
De plus, les bijoux de la marque Annoushka ont été utilisés par des célébrités. Nous pouvons notamment citer l’écrivaine JK Rowling, la chanteuse Adele, Gigi Hadid, la reine de Jordanie, Lady Amelia Windsor ou la duchesse de Cambridge.
Pourtant, un contrefacteur chinois a enregistré le nom de domaine <annououtlet.com> le 18 janvier 2022. Il mène à un site web de vente au détail de bijoux. Plus précisément, il imite celui de ANNOUSHKA et propose des produits contrefaits identiques à un prix considérablement réduit.
Dans ces conditions, la marque de bijoux a engagé une procédure extrajudiciaire UDRP numéro D2022-2880 auprès de l’OMPI.
Reprise partielle de la marque de bijoux Annoushka dans le nom du site contrefait
L’experte OMPI estime que le nom de domaine prête à confusion avec la marque de commerce ANNOUSHKA. Il est vrai qu’il incorpore la marque ANNOUSHKA dans sa première et plus caractéristique partie soit « annou ». Ainsi, cela suffit pour établir une similarité confuse.
L’omission de la deuxième partie de la marque, à savoir le diminutif « shka », dans le nom de domaine n’empêche pas de constater une similitude prêtant à confusion.
En effet, la marque ANNOUSHKA reste clairement reconnaissable.
Ce n’est pas la première fois qu’un contrefacteur utilise cette technique de reprise partielle de la marque. Sur faux.fr, nous vous avons déjà parlé de cas similaires pour les vêtements Fiorucci ou Kaporal, ainsi que pour les chaussures Kickers.
En outre, le contenu du site web montre que le contrefacteur cible la marque. Il donne l’impression qu’il émane des bijoux Annoushka. Il donne cette fausse impression en affichant de manière bien visible les signes ANNOUSHKA sur le faux site de bijoux.
En conséquence, le nom de domaine est utilisé pour héberger le site afin d’usurper l’identité d’Annoushka. Il tente d’induire les consommateurs en erreur en leur faisant croire que les biens prétendument proposés à la vente sur le site web proviennent de la marque.
La mauvaise foi est caractérisée. Le site a été utilisé pour offrir des produits prétendant être des bijoux officiels, mais à un prix considérablement réduit. La marque les a identifiés comme des produits contrefaits.
Annoushka obtient la reprise en gestion du nom de domaine cybersquatté.
