Contrefaçon de la marque de vêtements western Kimes Ranch

Kimes Ranch, la marque américaine de vêtements western, remporte une procédure extrajudiciaire « UDRP » contre un nom de domaine hébergeant un site de contrefaçon.

LJC Apparel est une entreprise étasunienne de vêtements spécialisée dans la création de jeans à la mode avec une coupe classique.

Depuis des années, Kimes Ranch est la référence en matière de jeans confortables et de vêtements western. La marque propose une vaste sélection de jeans, vêtements d’extérieur, sweats à capuche, chapeaux, casquettes..

Matt et Amanda Kimes sont les propriétaires et fondateurs de Kimes Ranch. Ils ont créé leur entreprise de vêtements western à Scottsdale, en Arizona.

Ils ont alors conçu  un jean suffisamment polyvalent pour passer du western au quotidien. Par exemple, leur jean pour hommes présente des détails auxquels d’autres n’avaient pas pensé. Il comprend notamment une poche pour couteau et un emplacement plus attrayant pour la poche arrière.

Initialement nommé Longhorn Jean Company, puis LJC Apparel, ils ont finalement opté pour la marque Kimes Ranch même si la raison sociale reste inchangée. Ce nom englobe la marque et l’histoire d’un couple aux racines occidentales, élevé dans l’industrie équestre, qui a bâti une vie et une entreprise ensemble dans leur ranch.

La société fait valoir ses droits sur la marque aux États-Unis depuis 2014. La firme fait aussi la promotion de ses produits via son site Web <kimesranch.com>.

Un site de contrefaçon Kimes Ranch

Un contrefacteur chinois a déposé le nom de domaine litigieux <kimesranchsale.com> en 2022. En conséquence, la marque a engagé une procédure extrajudiciaire « UDRP » numéro FA2210002018160 auprès du FORUM.

En effet, le nom cybersquatté contient la marque dans son intégralité, en ajoutant simplement le terme générique/descriptif « sale ». Ce mot est très fréquemment associé à des marques pour vendre des contrefaçons de vêtements.

Une surveillance comme Brand Alert permet de détecter ces noms de domaine frauduleux.

Par ailleurs, le cybersquatteur n’a aucun droit ni intérêt légitime sur le nom de domaine litigieux. L’entreprise américaine n’a pas autorisé ce dernier à utiliser sa marque. Il n’est d’ailleurs pas non plus communément connu sous le nom de domaine litigieux.

Enfin, il n’utilise pas le nom de domaine dans le cadre d’une offre de bonne foi de biens et de services ou d’un usage légitime, non commercial ou équitable. Au contraire, le faux site propose à la vente des versions contrefaites des vêtements western.

De plus, la société arizonienne n’a pas licencié ni autrement autorisé le titulaire du nom à utiliser sa marque.

Le site de contrefaçon reprend également la marque et le logo de la firme. Dans ces conditions, la marque obtient le transfert du nom de domaine litigieux.