De faux sites de puériculture tentent de se faire passer pour Béaba

La marque de puériculture française Béaba obtient le transfert de noms de domaine proposant des produits pour bébés contrefaits.

BEABA est une société française créée en 1989. Elle s’est notamment fait connaître par son invention du Babycook, son robot cuiseur vapeur pour nourrir bébé. Depuis, la boutique de puériculture et d’équipement bébé vend d’autres produits comme des biberons, chaise haute, sacs à langer, transat…

C’est ainsi que l’entreprise est désormais implantée dans 70 pays. De cette façon, elle conçoit, fabrique et vend dans le monde entier une gamme de produits de puériculture incluant des jouets ou du mobilier adapté pour bébé.

BEABA est aussi propriétaire du nom de domaine <beaba. com> (enregistré en 1997). Il s’agit du  site officiel de la marque de puériculture Béaba. A ce titre, il fonctionne comme une plateforme de marketing et de promotion des produits et des activités de la marque.

La société est également propriétaire de plusieurs enregistrements de marques internationales pour BEABA. Depuis 2000, ils sont destinés à être protégés dans de nombreuses juridictions, dont la Chine.

En effet, c’est un tiers chinois qui a déposé les deux noms de domaine suivants : <boutiquebeaba.com> et <soldesbeaba.com>.

Ils renvoient à des pages Web reproduisant le site web officiel, des marques, des logos et des photos protégées par le droit d’auteur. Ils vendent prétendument des produits de marque BEABA.

Les articles de puériculture Béaba n’échappent pas à la contrefaçon

Dans ces conditions, la marque a engagé une procédure extrajudiciaire « UDRP » numéro D2023-0488 auprès de l’OMPI.

Les noms de domaine litigieux ressemblent, au point de prêter à confusion, à la marque BEABA. Les deux noms de domaine intègrent entièrement la marque Béaba. L’ajout des termes « boutique » et « soldes » ne supprime pas la confusion. Au contraire, ces mots, liés à l’activité commerciale, créent un risque de confusion dans l’esprit de l’internaute. Il pourrait penser à tort que ces noms de domaine appartiennent à la société de puériculture Béaba.

Il faut rappeler que le terme « soldes » est souvent ajouté à des marques contrefaites sur internet.

Les faux sites vendent des produits labellisés BEABA. Ils sont commercialisés à un prix très bas laissant penser qu’ils sont contrefaits.

L’utilisation d’un nom de domaine à des fins d’activités illégitimes – telles que la vente de produits contrefaits – ne peut conférer des droits ou des intérêts légitimes à un cybersquatteur.

Ce dernier renforce cette confusion en déclarant faussement que ces documents sont sa propriété en apposant la mention « Copyright 2023 © www.soldesbeaba.com » ou « Copyright 2023 © www.boutiquebeaba.com » en bas de page.

De plus, les noms de domaine litigieux sont aussi impliqués dans un stratagème frauduleux visant à se faire passer pour Béaba. Dans le cadre d’un stratagème de phishing, ils vont collecter des informations de paiement et peut-être fournir des produits contrefaits de la marque.

Les marques liées à l’univers des bébés n’échappent pas à la contrefaçon. Les poussettes Bebeconfort ont ainsi remporté aussi une procédure contre de faux sites web