Clarins a remporté plusieurs procédures extrajudiciaires « UDRP » contre de fausses boutiques proposant des cosmétiques à des prix discount.
Dans le monde du commerce en ligne, la protection des marques est essentielle, notamment pour les entreprises de cosmétiques de renom telles que Clarins.
Deux décisions de l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI), numéros D2024-0342 et D2024-0228, illustrent les mesures prises par Clarins pour défendre sa marque contre des sites proposant des produits prétendument à prix réduit.
Clarins : une entreprise française de cosmétiques de prestige
Fondée en 1954, Clarins est une entreprise française spécialisée dans les produits cosmétiques et de soins de la peau. Reconnue pour son utilisation d’extraits de plantes et son engagement envers la beauté naturelle, la marque offre une gamme variée de produits adaptés à tous les types de peau. Parmi ses produits phares, il y a notamment le Double Serum, un sérum anti-âge raffermissant. Il y a aussi le Doux Nettoyant Moussant pour peaux normales ou mixtes. Ces produits emblématiques témoignent de l’expertise de Clarins en matière de soins de la peau.
Des faux outlet Clarins avec des cosmétiques vendus à prix discount
Dans les deux affaires mentionnées, Clarins a déposé des plaintes auprès de l’OMPI. Elles concernent des noms de domaine enregistrés par des tiers sans autorisation. Elle a été représentée par le cabinet de conseils en propriété intellectuelle TMark.
Ces noms de domaine, <clarinsfr-outlet.shop> et <clarins-outlet.shop>, incorporent la marque « Clarins ». Ils suggèrent donc une affiliation avec la marque.
De plus, ils proposent notamment des produits Clarins à prix réduit. En conséquence, cela peut induire en erreur les consommateurs à la recherche de prix discount sur des cosmétiques Clarins.
Les panels de l’OMPI ont examiné trois critères pour statuer sur ces affaires :
Identité ou similitude avec la marque. Les noms de domaine en question incorporent intégralement la marque « Clarins », ajoutant des termes tels que « fr » et « outlet ». Cela renforce donc l’impression d’une affiliation officielle.
Absence de droits ou d’intérêts légitimes. Les défendeurs ne sont ni affiliés à Clarins ni autorisés à utiliser la marque. De plus, les sites web associés proposent des produits cosmétiques sous la marque Clarins sans autorisation. En conséquence, cela constitue une utilisation illégitime de la marque.
Enregistrement et utilisation de mauvaise foi. L’utilisation de la marque dans les noms de domaine, combinée à la vente non autorisée de produits discount Clarins, démontre une intention de tirer profit de la réputation de la marque et de tromper les internautes.
En se basant sur ces éléments, les panels ont conclu que les noms de domaine ont été enregistrés et utilisés de mauvaise foi. Par conséquent, ils ont ordonné le transfert des noms de domaine litigieux à Clarins, renforçant ainsi la protection de la marque contre les utilisations abusives liées aux offres discount faussement liées à Clarins discount.
Les marques de cosmétiques ciblées par les contrefacteurs
Ces décisions illustrent l’importance pour les entreprises comme Clarins de surveiller activement l’utilisation de leur marque en ligne, notamment face aux sites proposant des produits à prix réduit.
Faux site Clarins à prix discount
La vigilance et les actions légales appropriées sont essentielles pour préserver l’intégrité de la marque et assurer aux consommateurs l’authenticité des produits qu’ils achètent.
Jean-François POUSSARD est cofondateur de la société SOLIDNAMES, spécialisée dans les noms de domaine internet.
Jean-François évolue dans l'univers du droit des marques sur internet depuis le début des années 2000. Il s'intéresse à tous les enjeux liés aux noms de domaine et écrit régulièrement sur le sujet.
À propos de Faux.fr par Solidnames
FAUX.FR est un vrai site d’informations de SOLIDNAMES, société spécialisée dans les noms de domaine internet.
Nintendo ferme un site illégal de faux jeux vidéo. Le site pirate a été hébergé sur un nom de domaine cybersquatté reprenant la marque de la console Wii.
La mauvaise foi en UDRP se caractérise parfois par un détail en apparence anodin. Dans l’affaire D2026-1717 Episens by InVivo v. Thomas Hale, Mexatech, le panel de l’OMPI s’est précisément intéressé à l’ajout « -fr » au nom de domaine episens-fr.com. Un simple suffixe géographique qui, dans ce contexte, rapproche fortement le domaine litigieux de l’identité numérique d’EPISENS.
Des chaussures SAS sont proposées par un réseau de contrefaçon qui a diffamé la San Antonio Shoemakers. Les contrefacteurs ont expliqué leurs prix bas en prétextant que la société faisait faillite et liquidait son inventaire.