Dans ce litige numéro D2023-2058 traité par l’OMPI, les plaignants sont Freedom Moses Ltd, une entreprise de mode créée en 2015 en Israël et spécialisée dans les chaussures, et Sarah Gurt, sa fondatrice et propriétaire.

La marque possède des magasins physiques dans 27 pays. Elle est notamment présente en Belgique, au Canada, au Danemark, à Singapour, en Afrique du Sud et au Royaume-Uni.

Ses produits sont vendus sur plus de 1 000 plateformes d’achat et boutiques en ligne. C’est ainsi le cas avec Amazon et Saks Fifth Avenue. La société les commercialise également sur son propre site web. Son adresse officielle est « www.freedomoses.com »,.

En outre, le plaignant est titulaire depuis 2017 d’enregistrements de marques pour la marque FREEDOM MOSES dans un certain nombre de juridictions.

Deux titulaires mais un même réseau de contrefaçon de sandales

Douze noms de domaine litigieux ont été enregistrés entre janvier et mars 2023. Parmi eux, 10 appartiennent à Website Commerce Communications Ltd, une entité ayant une adresse en Malaisie.

Le deuxième défendeur Julius Bergman semble être un particulier ayant une adresse en France. A l’exception d’un nom de domaine litigieux, onze renvoient tous à des sites web. Ces derniers sont censés vendre des chaussures de marque Freedom Moses.

Les faits de cette affaire suggèrent fortement que tous les noms de domaine litigieux sont soumis à un contrôle commun.

Tous les sites web liés ont essentiellement la même mise en page, le même contenu, les mêmes images et la même police.

De plus, l’écriture des noms suivent le même modèle de « freedommoses » et un nom de pays ou un code de pays.

Les noms de domaine ont également tous été enregistrés en l’espace de quelques mois. Par ailleurs, les noms de domaine enregistrés au nom du deuxième défendeur français ont été enregistrés exactement le même jour que le nom de domaine litigieux <freedommoses-canada.com> qui a été enregistré par le premier défendeur.

Enfin, le premier défendeur et le deuxième défendeur ont été désignés conjointement comme défendeurs dans des affaires UDRP antérieures.

Dans ces conditions, l’experte OMPI Kathryn Lee estime que les noms de domaine litigieux sont soumis à un contrôle commun. Il est donc approprié, équitable et également administrativement efficace de consolider la plainte en question.

Des plaintes des clients Freedom Moses ayant acheté des chaussures sur les sites de contrefaçon

Dans ce litige, les noms de domaine litigieux sont semblables au point de prêter à confusion à la marque FREEDOM MOSES. En effet, ils se composent chacun de la marque FREEDOM MOSES et d’un terme purement géographique. C’est-à-dire « canada », « danmark », « nz » – faisant référence à la Nouvelle-Zélande, « philippines », « Singapour », « southafrica », « nederlands », « belgie » et « uk » – faisant référence au Royaume-Uni.

La composition des noms de domaine cybersquattés donnent l’impression que chacun des noms est le site de la marque de sandales pour le marché concerné.

La marque est ainsi toujours clairement reconnaissable dans les noms de domaine litigieux.

De surcroît, les sites proposent des chaussures Freedom Moses à la vente. Ils utilisent essentiellement la même apparence que le site officiel de la marque de chaussures.

Les sandales semblent être des produits contrefaits au vu des prix.

De plus, la marque a reçu des messages d’internautes qui ont acheté des produits sur le site lié au nom de domaine litigieux <freedommosessouthafrica.com> pensant qu’ils achetaient ses vrais produits.

Sur la base de ces éléments, les contrefacteurs étaient au courant de l’existence de la marque FREEDOM MOSES et les ont ciblés afin de proposer des produits contrefaits.

D’autres marques de sandales ont déjà utilisé la procédure « UDRP » pour faire fermer des sites de contrefaçon de chaussures. C’est notamment le cas de Birkenstock, Crocs, Oofos ou Havaianas déjà relatés dans nos colonnes.

L’article Freedom Moses met une claque à un réseau de contrefaçon est apparu en premier sur Faux.fr.

Il faut rappeler que Decathlon est un fabricant français engagé dans la conception et la vente d’articles de sport et de loisirs. L’entreprise a été fondée en 1976. Elle exerce ses activités sous le nom et la marque DECATHLON depuis les années 1980.

En janvier 2022, la société exploite plus de 1 700 magasins dans le monde. De plus, la firme est propriétaire de nombreuses marques déposées dans le monde entier.

Elle exploite aussi un certain nombre de sites internet promouvant et proposant ses produits sportifs à la vente. C’est notamment le cas pour « www.decathlon.com » et « www.decathlon.fr ». Ils arborent ainsi le logo composé de la marque verbale stylisée DECATHLON sur fond bleu.

Néanmoins, un cybersquatteur a enregistré 45 noms de domaine litigieux le 22, le 23 ou le 26 décembre 2023. Ils renvoient à des sites internet substantiellement similaires. Ils arborent notamment le logo Decathlon.

De faux sites Decathlon avec des produits à prix réduits

De plus, ils prétendent proposer à la vente une large gamme de vêtements, chaussures, sacs à dos et accessoires DECATHLON. Ils le sont d’ailleurs à des prix considérablement réduits dans les devises appropriées au nom de domaine concerné.

En conséquence, la marque, représentée par Scan Avocats, a engagé et remporté la procédure extrajudiciaire « UDRP » numéro D2024-0020 auprès de l’OMPI.

Le titulaire des noms de domaine litigieux n’est pas un inconnu. Il s’agit du contrefacteur Web Commerce Communications déjà impliqué dans de nombreuses précédentes décisions.

Dans ce cas, les noms de domaine comprennent tous une référence géographique. Il peut s’agir d’un nom d’un pays (par exemple, « Canada » et « Égypte ») ; ou un code de pays à deux lettres (par exemple, « gr » et « sk » ); ou le nom d’une ville (par exemple, « Barcelone » et « Paris ») ; ou une combinaison de ceux-ci.

Certains comprennent également les mots « online » ou « store » ou le terme équivalent en langue étrangère (par exemple, « tienda » – espagnol ; « winkel » – néerlandais ; « lojas » – portugais).

Enfin, d’autres; – certains comprennent également le terme de langue étrangère pertinent pour « backpack » (par exemple, « mochilas » – espagnol/portugais ; « sac a dos » – français ; « nahrbtnik » – slovène ; « zaini » – italien).

Dans cette première victoire importante « UDRP » en 2024, la mauvaise foi de Web Commerce Communications a été caractérisée.

Le fraudeur a utilisé les noms de domaine litigieux comprenant la marque DECATHLON pour des sites web qui usurpent son identité en utilisant le logo Decathlon et en proposant de vendre ce qui prétend être les produits de la marque sportive.

De fausses boutiques aussi hébergées sur des noms de domaine avec des accents

En 2023, Decathlon a déjà remporté des procédures extrajudiciaires « UDRP » contre plusieurs noms de domaine litigieux.

Dans la procédure numéro D2023-4026 de décembre 2023, 19 noms de domaine ont été concernés.

Faux site de vêtements Decathlon

Les noms de domaine litigieux renvoient aussi à des sites vendant des produits sous la marque DECATHLON. Ces produits sont des copies de ceux de Decathlon. En utilisant les noms de domaine litigieux pour vendre des produits similaires, voire contrefaits, qui prêtent à confusion, le contrefacteur cause un préjudice à la marque.

De plus, il crée des risques élevés en matière de sûreté et de sécurité pour les consommateurs.

Les noms de domaine litigieux sont constitués de la marque DECATHLON suivie du nom d’un pays ou d’une ville (exemple : <decathlonparis.com>).

Cas particulier, huit noms de domaine litigieux comprennent des accents comme <decathlonbelgië.com> (<xn--decathlonbelgi-jlb.com>) ou <decathlonméxico.net> (<xn--decathlonmxico-kkb.net>).

Decathlon a déjà remporté d’autres « UDRP » pour des noms de domaine comprenant des caractères accentués. Cela a notamment été le cas pour <decathlonespaña.es> DES2023-0009. Dans ce cas, le faux site était hébergé sur un nom de domaine comprenant le tildes sur le nom du pays Espagne en langue espagnole.

Faux site Decathlon en Espagne

Il faut souligner que Decathlon défend activement sa marque contre les noms de domaine cybersquattés. Face à de faux vêtements Decathlon, faux masques de plongée Easybreath, faux jeu concours, faux coupons ou faux bons d’achats, l’entreprise a toujours remporté ses procédures extrajudiciaires.

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Fondée en Suède en 1891, Tretorn propose notamment des baskets, bottes et des vêtements d’extérieur haut de gamme. Les chaussures Tretorn sont emblématiques.

La marque vend des bottes en caoutchouc, des chaussures, des vêtements d’extérieur et des bottes d’équitation pour hommes, femmes et enfants, ainsi que des équipements pour le tennis.

Le modèle Nylite était ainsi la préférée des vedettes du tennis de Bjorn Borg à Martina Navratilova. Elle est connue pour être l’une des toutes premières chaussures de sport à avoir fait rayonner son style en dehors des courts.

En 2022, la marque est le fournisseur officiel de chaussures de l’équipe olympique suédoise.

En 2015, la marque a été rachetée par la société américaine Authentic Brands Group, LLC (ABG) auprès de son précédent propriétaire la société sportive Puma.

Authentic Brands Group détient un portefeuille de marques emblématiques de la mode, des sports, des célébrités et des médias. Elle possède notamment les marques DC Shoes, Juicy Couture, Reebok ou Volcom.

Des sites de contrefaçon de chaussures Tretorn

ABG-Tretorn, LLC, est donc propriétaire de la marque TRETORN, une marque suédoise de style de vie en plein air (« outdoor-lifestyle brand »).

Un contrefacteur a déposé le nom de domaine <tretorncanadasale.com>. En conséquence, les chaussures Tretorn ont engagé une procédure extrajudiciaire « UDRP » numéro D2023-0300.

En effet, les termes « Canada » et « sale » (vente en anglais) n’empêchent pas de conclure à une similitude prêtant à confusion avec la marque TRETORN. Il faut reconnaître que la marque est entièrement intégrée et reconnaissable dans le nom de domaine litigieux.

Le nom de domaine contesté a été enregistré le 29 août 2022. Il donne lieu à un site web censé vendre les produits officiels de la marque suédoise.

Il ne fait pas un usage équitable et non commercial légitime du nom de domaine litigieux. Le nom de domaine est utilisé pour vendre des chaussures contrefaites de la marque.

Le contrefacteur tente frauduleusement de se faire passer pour la présence « officielle » des chaussures Tretorn.

Consolider son action anti-contrefaçon contre Web Commerce Communications Limited

Dans ce litige, le titulaire du nom de domaine est Web Commerce Communications Limited. Cette société asiatique est bien connue des titulaires de marques en matière de contrefaçon.

Elle est titulaire de milliers de noms de domaine frauduleux. En conséquence, les marques engagent souvent des procédures extrajudiciaires « UDRP » consolidées pour ne payer que le prix d’une procédure (1 500 $) au lieu de plusieurs.

Faux site de chaussures Tretorn

Cela n’a pas été le cas de ABG-Tretorn. Pour un autre nom de domaine <tretornaustralias.com>, elle a engagé une seconde procédure. A cet égard, son numéro est la D2023-0299, soit juste celle avant le cas exposé ci-dessous au numéro D2023-0300.

De plus, <tretornaustralias.com> a été déposé le même jour que <tretorncanadasale.com>. En outre, le titulaire de ces deux noms de domaine est Web Commerce Communications Limited.

Dans ces conditions, les actions anti-contrefaçon de la marque auraient pu être optimisées en engageant une unique procédure.

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AllSaints est un détaillant de mode britannique dont le siège est à Londres, au Royaume-Uni. La marque vend notamment des vêtements pour hommes, des vêtements pour femmes, des chaussures et des accessoires. Elle est aussi connue pour ses vestes en cuir iconiques.

La société a été fondée en 1994. Depuis, elle vend des vêtements AllSaints dans 281 magasins répartis dans 27 pays. Elle est notamment présente au Royaume-Uni, aux Émirats arabes unis, aux États-Unis d’Amérique, au Canada ou en République de Corée.

Grâce à son site Internet « www.allsaints.com », l’entreprise livre en plus ses produits dans plus de 200 pays. La firme possède des droits de marque dans le monde entier. Elle a notamment, entre autres, une marque britannique ALL SAINTS enregistrée en 2003.

17 noms de domaine ont été enregistrés entre décembre 2022 et janvier 2023. Ils sont utilisés pour des sites proposant prétendument des vêtements AllSaints. D’autres aboutissent à une page d’avertissement indiquant que l’URL est classée comme utilisée pour du phishing.

Les noms de domaine litigieux ont été déposés par un particulier allemand et la société malaisienne Web Commerce Communications.

AllSaints a engagé une procédure extrajudiciaire « UDRP » consolidée numéro D2023-1403. Elle estime que tous les noms de domaine sont sous le contrôle d’un opérateur commun et font très probablement partie du même réseau de contrefaçon.

Des vêtements AllSaints contrefaits vendus à prix réduit

À l’appui de cela, AllSaints fait valoir :

(i) la proximité des dates d’enregistrement des noms de domaine ;

(ii) la preuve d’un contenu de site web similaire hébergé et ciblé. En particulier, les sites contiennent des photos identiques des mêmes produits AllSaints apparemment proposés à prix réduit (un prix barré en noir et un prix inférieur en rouge).; et

(iii) la similitude d’écriture des noms de domaine les uns avec les autres (soit, y compris la marque ALL SAINTS suffixée d’une description géographique comme <allsaintsfrance.com>, soit, comportant la marque ALL SAINTS en plus d’un nom lié à la vente au détail ou à la mode).

Ce n’est pas la première fois que les vêtements AllSaints remportent une procédure extrajudiciaire « UDRP » consolidée. Dans le litige numéro D2023-1399, la marque a obtenu le transfert de 10 noms de domaine litigieux détenus par des titulaires chinois différents.

Site contrefait de vêtements AllSaints

Dans ce cas aussi, les noms de domaine litigieux :

(i) font référence à des sites internet dont le contenu et la présentation sont très similaires puisque, entre autres, ils comportent les mêmes images, les mêmes couleurs, utilisent les marques et logos de AllSaints ;

(ii) ont été créés de manière similaire, reproduisant la marque ALLSAINTS avec des termes supplémentaires du dictionnaire comme <allsaints-shop.com> ;

(iii) les adresses des défendeurs se trouvent apparemment en Chine mais les informations fournies dans le WhoIs étaient inexactes ou incomplètes ; et

(iv) ont été enregistrés dans un court laps de temps les uns par rapport aux autres, certains même le même jour, tous entre le 28 avril 2022 et jusqu’au 17 septembre 2022.

Dans ces deux affaires, la marque de vêtements AllSaints obtient le transfert des noms de domaine vendant des produits contrefaits.

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G/FORE est une entreprise basée à Los Angeles. C’est une marque de vêtements de sport et d’accessoires inspirée du golf. Elle a été acquise par Peter Millar en 2018.

Peter Millar est une marque de style de vie américaine haut de gamme fondée en 2001 en Caroline du Nord. Elle produit des vêtements de sport décontractés, des meubles sur mesure et des vêtements de golf de luxe et de performance pour hommes et femmes. La société est une filiale de la Compagnie Financière Richemont SA.

Depuis 2009, les marques G/FORE et GFORE commercialisent des chaussures, des accessoires et des vêtements de golf. La firme est propriétaire d’un certain nombre de marques de commerce.

Enfin, la marque exploite son propre site internet via le nom de domaine <gfore.com> depuis 2009.

Le contrefacteur Web Commerce Communications a pourtant enregistré 13 noms de domaine litigieux reprenant la marque de chaussures de golf Gfore. A cet égard, ils ont été déposés entre le 5 mai et le 11 juin 2022.

13 noms de domaine vendant des chaussures de golf Gfore

En conséquence, la marque a engagé une procédure extrajudiciaire « UDRP » numéro D2022-2473.

Les noms de domaine litigieux ont été enregistrés entre les dates suivantes : du 5 mai au 11 juin 2022.

Ils se composent des marques distinctives qui restent facilement reconnaissables. Ainsi, des termes géographiques supplémentaires y sont associés comme pour <gforefrance.com>.

Les sites web associés proposent les produits de la marque à la vente. De plus, ils incluent des avis de droit d’auteur au format suivant : « Copyright © gfore[nom du pays/ abréviation] ».

Par ailleurs, ils n’indiquent aucune clause de non-responsabilité. Au contraire, les avis de droit d’auteur impliquent que les noms de domaine litigieux seraient associés aux activités des chaussures de golf Gfore dans les différents pays englobés visés.

Les faux sites de chaussures comprennent aussi le logo de la marque. Ainsi, ils représentent un risque élevé d’affiliation implicite. Dans ces conditions, ils cherchent à capitaliser sur la réputation des marques G/FORE et GFORE afin de faire croire aux consommateurs que les sites web sont liés à l’entreprise.

Sur faux.fr, une affaire de contrefaçon liée à une autre marque dans l’univers du Golf (Footjoy) a déjà été traitée en 2022.

L’article Des chaussures de golf GFORE contrefaites en France est apparu en premier sur Faux.fr.

Millet Mountain Group est un conglomérat qui fournit des vêtements de plein air et de sport sous plusieurs marques. Il le fait notamment sous la marque LAFUMA qui propose des chaussures, des vêtements et des accessoires, et des sacs à dos fonctionnels. La société en détient les droits exclusifs qu’elle utilise depuis 1963 déjà.

Le siège social de l’entreprise se trouve en France. Elle distribue ses produits vestimentaires dans 12 magasins français en propre. Elle en détient cinq autres en Europe, quatre au Japon et deux en Chine. La marque est aussi distribuée au travers de 3 000 magasins multimarques dans le monde entier.

Lafuma déclare avoir généré 100 millions d’euros de ventes en 2018. D’après elle, 49 % proviennent de clients français, 32 % du reste de l’Europe et 19 % du reste du monde.

Le site web officiel de Lafuma est accessible via son nom de domaine <lafuma.com>. Enregistré en 1998, il est utilisé pour présenter et vendre ses vêtements et chaussures de plein air.

Néanmoins, un contrefacteur malaisien, Web Commerce Communications, a déposé 47 noms de domaine cybersquattés. En conséquence, la marque, représentée par les Conseils en Propriété Industrielle Germain Maureau, a engagé une procédure extrajudiciaire. Cette « UDRP » a le numéro D2023-1188 auprès de l’OMPI.

47 noms de domaine Lafuma transférés suite à une UDRP anti contrefaçon

Les 47 noms de domaine contestés ont tous été enregistrés dans le même délai de 3 jours. Plus précisément, les dépôts ont eu lieu du 24 au 26 octobre 2022. Ils l’ont été, par l’intermédiaire du même bureau d’enregistrement, Alibaba.Com Singapore E-Commerce Private Limited.

Ils reprennent la marque LAFUMA dans son intégralité suivi d’une référence géographique de pays comme par exemple <lafumafr.com> pour la France.

Les sites web en apparence et en structure sont identiques les uns aux autres. Ils reproduisent la marque LAFUMA sans autorisation en haut de la page d’accueil.

De plus, ils affichent des images des produits d’habillement de plein air de Lafuma. Ils sont d’ailleurs mis en vente à des prix réduits, mais probablement remplacés par les produits contrefaits du contrefacteur.

Web Commerce Communications utilise activement ces noms de domaine cybersquattés pour détourner les clients potentiels de Lafuma pour son gain commercial, notamment par la vente de produits contrefaits.

De plus, le consommateur floué doit renseigner ses informations de carte de crédit lors de sa commande. Ainsi, cela permet au de collecter ces données financières personnelles.

Un réseau de contrefaçon constitué de milliers de noms de domaine frauduleux

Par ailleurs, Lafuma et son conseil ont relevé une information dans le code source des sites contrefaits. Ce « commentaire » révèle que ces sites ont été automatiquement déployés. Ainsi, « ce commentaire exact a été repéré comme un modèle unique d’un réseau massif de boutiques en ligne frauduleuses » qui soutient un schéma de phishing.

L’expert OMPI confirme cette similitude frappante entre les désignations techniques, structurelles, d’hébergement, de serveur et le « commentaire » du code source HTML du site.

Cette série de noms de domaine fait partie d’un réseau de fraude basé en Asie en vigueur depuis 2021. Il a été identifié dans plusieurs affaires UDRP passées et actuelles souvent traitées dans les colonnes de faux.fr.

Il faut noter que dans cette décision, la marque et son représentant juridique ont communiqué un extrait partiel des noms de domaine gérés avec les serveurs DNS impliqués. Ils montrent que Web Commerce Communications et ses serveurs sont clairement associés à ce réseau de fraude.

Ce réseau de contrefaçon cible des dizaines de marques notoirement connues à travers l’enregistrement et la gestion de milliers de noms de domaine.

Lafuma a mis en exergue ce réseau de contrefaçon. La marque a déjà remporté plusieurs victoires dans de précédentes UDRP contre site de contrefaçon Lafuma.

L’article L’importante victoire de Lafuma dans une action anti contrefaçon est apparu en premier sur Faux.fr.

C & J Clark International Limited est un fabricant et détaillant international de chaussures basé au Royaume-Uni. Il est présent dans plus de 75 pays. A cet égard, il distribue ses chaussures sous la marque CLARKS par le biais d’environ 1 400 magasins et franchises dans le monde.

Fondée en 1825, la marque et le nom commercial CLARKS proviennent du nom de famille de ses fondateurs : les frères Cyrus et James Clarks.

Depuis le début des années 1950, Clarks est également devenu l’un des fabricants de chaussures les plus avant-gardistes. L’entreprise a ainsi créé une gamme de chaussures de mode emblématiques. A cet égard, elle comprend des sous-marques telles que Desert Boot, Desert Trek ou Wallabee.

Clarks a aussi collaboré avec un certain nombre de grandes marques telles que Disney et Marvel. La marque attire l’attention des médias en étant présentée dans des publications telles que Vogue, GQ et Esquire.

Son chiffre d’affaires est de 755 millions de GBP en 2021. La société a acquis une large clientèle en raison de ses près de 200 ans d’utilisation de la marque CLARKS. À ce jour, Clarks et ses filiales détiennent des enregistrements pour la marque CLARKS et les sous-marques associées dans de nombreuses juridictions.

Ils ont enregistré et maintiennent de nombreux noms de domaine incorporant la marque CLARKS. Ils le font à la fois sous des extensions génériques de domaine de premier niveau (« gTLD ») et de code de pays de premier niveau (« ccTLD »). Ces noms de domaine officiels sont utilisés pour accéder aux sites web officiels de CLARKS.

Une plainte « UDRP » consolidée pour les 119 sites de contrefaçon Clarks

Cette notoriété a attiré un réseau de contrefaçon constitué de 119 noms de domaines cybersquattés. La marque a engagé une procédure extrajudiciaire « UDRP » consolidée numéro D2022-0817.

Les règles « UDRP » prévoient qu’un panel peut regrouper plusieurs litiges relatifs à des noms de domaine.

Lorsque plusieurs titulaires différents sont nommés, la jurisprudence « UDRP » est d’examiner les considérations clés suivantes :

1. si les noms de domaine ou les sites web correspondants semblent être sous contrôle commun ;
2. si la consolidation serait juste et équitable pour toutes les parties ; et
3. si la consolidation favoriserait l’efficacité procédurale.

Dans ce litige, Clarks soutient que les noms de domaine litigieux sont soumis à un contrôle commun pour les raisons suivantes :

(i) les noms de domaine hébergent des sites qui se ressemblent en termes de format et de style. Ils sont d’ailleurs soit sensiblement similaires en apparence et en structure, soit identiques les uns aux autres. Tous ces sites présentent la marque CLARKS, souvent avec son logo CLARKS stylisé, et dans tous les cas sans autorisation. Ils usurpent ainsi l’identité de Clarks en prétendant vendre ses chaussures sous les marques CLARKS et DESERT BOOT.

(ii) les 119 noms de domaine litigieux partagent un format et un modèle lexical similaires. Ils comprennent la marque CLARKS clairement reconnaissable ou la marque DESERT BOOT (ou une variante de typosquattage de ces marques) plus des termes génériques, descriptifs ou géographiques (tels que « sale » , « shoes » et « France »). Ces mots font clairement référence à l’industrie et aux offres commerciales de Clarks.

Des faux titulaires allemands avec des adresses e-mails chinoises

(iii) de nombreux noms de domaine litigieux sont enregistrés par le même bureau d’enregistrement. De plus, ils le sont à des dates identiques ou similaires à de courtes périodes les unes des autres. Par exemple, 14 des noms de domaine litigieux ont été enregistrés au nom du même titulaire le 25 février 2022. 30 autres ont été enregistrés ensemble par l’intermédiaire d’un autre bureau d’enregistrement en décembre 2021. Ils l’ont été apparemment pour plusieurs titulaires de nom de domaine, mais chacun de ces noms de domaine litigieux présente en particulier une écriture similaire.

(iv) la majorité des noms de domaine litigieux sont associés à des adresses postales fausses, volées ou incomplètes (par exemple, avec des noms de rue introuvables dans la ville/municipalité concernée). De nombreux titulaires sont supposément situés en Allemagne. Cependant les détails de ces titulaires impliquent également des adresses e-mail comprenant des noms/numéros chinois (ou une combinaison aléatoire de lettres) et se terminant par « […]@yeah.net » ou « […]@hotmail.com ».

(v) de nombreux noms de domaine contestés utilisent des mêmes serveurs dédiés et / ou la même adresse IP.

(vi) un des titulaires est « Web Commerce Communications Limited ». Il a déjà été impliqué dans de nombreuses « UDRP » notamment consolidées pour la vente de produits contrefaits.

Clarks obtient le transfert des noms de domaine vendant des contrefaçons de ses chaussures

Ainsi, il existe un niveau élevé de similitude entre le format des noms de domaine litigieux, ainsi qu’entre le format et le contenu des sites auxquels ils sont associés. Tous utilisent les marques et chaussures de Clarks. Enfin, de nombreux sites de contrefaçon ont des serveurs identiques.

Il est donc approprié et efficace de déterminer les réclamations « UDRP » de Clarks dans la même procédure. En outre, en raison des données d’enregistrement frauduleuses apparentes ici pour un grand nombre de personnes physiques inscrites en tant que titulaires, le panel est conscient de la possibilité d’usurpation d’identité. Par conséquent, les noms de certains titulaires qui sont des personnes physiques sont expurgés de la société.

Clarks a également montré que les noms de domaine contestés exploités par les cybersquatteur hébergent de faux sites. Les sites de contrefaçon Clarks reproduisent la marque enregistrée ainsi que son logo stylisé.

Ils reprennent aussi des images copiées du site officiel de Clarks. Face à cette utilisation de mauvaise foi, la marque obtient le transfert des 119 noms de domaine contrefaits.

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La marque de mocassins Sebago est née dans le Maine aux États-Unis en 1946 aux États-Unis. Depuis sa création, Sebago est devenu une marque internationale. En 2017, elle change de nouveau de propriétaire au profit du groupe italien BasicNet. Il faut souligner que la structure italienne détient d’autres marques de mode connues comme Kappa, K-Way ou Superga.

Sebago S.r.l. (précédemment connu sous le nom de Tos S.r.l.) et Basic Net S.r.l. font partie du groupe Basic Net. L’entité transalpine est un fabricant de vêtements, de chaussures et d’accessoires, principalement des vêtements de sport et de loisirs.

Les marchandises de ces sociétés sont disponibles dans de nombreux pays du monde, notamment aux États-Unis d’Amérique et en Europe.

Basic Net détient des enregistrements de marque pour SEBAGO dans le monde entier. L’entreprise détient aussi de nombreux noms de domaine incorporant la marque SEBAGO tels que <sebago.com>.

La société a constaté l’enregistrement de 31 noms de domaine reprenant sa marque. Elle a décidé d’engager une procédure extrajudiciaire UDRP consolidé numéro D2022-3756.

Ces noms de domaine litigieux sont utilisés en relation avec des sites Internet ressemblant étroitement au site officiel de la marque. A cet égard, ils présentent des chaussures de l’entreprise, la marque SEBAGO. De plus, ils utilisent des affiches publicitaires ou des images officielles présentes sur les comptes officiels des réseaux sociaux de la marque.

Des noms de domaine associant Sebago France et soldes

En l’espèce, il y a 31 noms de domaine contestés, et apparemment quatre titulaires différents. Cependant, la marque estime qu’ils sont sous le contrôle commun du contrefacteur Web Commerce Communications.

En effet, les noms de domaine litigieux ont été :

• enregistrés le même jour ou dans un court laps de temps ;
• créés de manière similaire. Ils reproduisent la marque SEBAGO plus des termes géographiques comme France et/ou du dictionnaire comme Soldes (ex : <sebagofrancesoldes.com>).
• utilisés de manière similaire pour des sites Internet se faisant passer pour Sebago, présentant les chaussures, des images officielles et la marque SEBAGO.

L’expert OMPI conclut, plus probablement qu’improbable, que les noms de domaine litigieux sont soumis à un contrôle commun.

De plus, le contrefacteur a l’intention d’attirer les internautes à des fins commerciales en leur faisant croire que les sites sont détenus, contrôlés par, ou d’une manière ou d’une autre affiliés ou liés à la marque.

Deux réseaux de contrefaçon démantelés par Sebago en 2022

En plus de cette victoire UDRP en décembre 2022, Sebago a déjà eu affaire au contrefacteur malaisien Web Commerce Communications en juillet 2022.

Dans une autre décision UDRP numéro D2022-0684, Sebago a déjà utilisé une action extrajudiciaire UDRP.

Dans ce précédent cas, l’expert considère aussi que les noms de domaine litigieux sont sous contrôle commun.

Alors que plusieurs bureaux d’enregistrement ont été utilisés, il note que tous les noms de domaine contestés reflètent des schémas de dénomination identiques. C’est-à-dire qu’ils sont construits avec la marque SEBAGO et un terme géographique, comme <sebagofrance.com>.

Faux mocassins Sebago France

De surcroît, les noms de domaine litigieux ont tous été enregistrés en deux brèves périodes (21-23 octobre 2021 et 19-22 janvier 2022). Enfin, le contenu des sites auxquels se rapportent les noms de domaine litigieux est identique.

L’utilisation des noms de domaine litigieux pour rediriger vers des sites imitant la marque et ses mocassins iconiques est une preuve supplémentaire de mauvaise foi.

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Les passionnés de golf connaissent certainement la marque de golf Footjoy. Elle appartient à la société Acushnet Company. Elle propose des produits, des chaussures et des vêtements de golf. L’entreprise a des droits sur la marque FOOTJOY et la marque FJ. En effet, la firme les a enregistrées auprès de l’Office des brevets et des marques des États-Unis (« USPTO »).

FootJoy vend une sélection de chaussures, de gants et de vêtements de golf pour hommes, femmes et enfants. La marque a été portée par les plus grands golfeurs professionnels du monde entier. De plus, ses chaussures de golf sont régulièrement utilisées lors des tournois du PGA Tour.

Cette notoriété attire les contrefacteurs… et Footjoy a décidé de les pousser dans le bac à sable. En septembre 2022, la marque engage une procédure extrajudiciaire « UDRP » numéro FA2208002008820 contre 26 noms de domaine litigieux.

Les noms de domaine prêtent à confusion avec la marque de golf Footjoy. A cet égard, ils contiennent les marques FOOTJOY ou FJ dans son intégralité. Plus précisément, ils ajoutent à la marque des termes géographiques ou génériques. Par exemple, <footjoyitalia.com> ou <footjoyoutletespana.com> font partie des sites contrefaits.

Les sites de contrefaçon affichent le logo de la marque. Ils proposent des produits de marque FOOTJOY contrefaits. Le but est alors de vendre des faux articles de golf en concurrence avec la marque.

Toujours le même réseau de contrefacteur sur le parcours de la marque de golf Footjoy

Le réseau de contrefaçon utilise les noms de domaine de mauvaise foi. Il se fait passer pour Footjoy. Son but de est alors de perturber les activités de la marque pour son propre gain commercial.

Dans la présente procédure, les différents titulaires des noms de domaine en cause sont effectivement contrôlés par la même personne et / ou entité. Pour rappel, une plainte « UDRP » peut concerner plus d’un nom de domaine. Il faut alors prouver que les noms de domaine soient enregistrés par le même titulaire de nom de domaine.

Dans ce cas, les titulaires des noms de domaine sont liés parce que :

• les noms de domaine contienent les marques FOOTJOY ou FJ et une combinaison d’un terme géographique et, dans certains cas, de termes génériques.
• les noms de domaine ont été enregistrés au cours d’une période de 8 mois entre octobre 2021 et juin 2022.
• chacun des noms de domaine renvoie à des sites très similaires. Par exemple, ils partagent du contenu sur un modèle similaire, y compris des photographies tirées du site officiel de Footjoy

faux vêtements et chaussures golf footjoy

Ces preuves suggèrent fortement que les noms de domaine sont détenus/contrôlés par un seul contrefacteur. S’ils n’étaient pas liés, il serait peu probable que plusieurs entités non connectées enregistrent des noms de domaine très similaires au cours de la même période et les dirigent vers des sites créés avec des modèles identiques opérant un modèle commercial semblable.

Le serial contrefacteur Web Commerce Communications ajoute Footjoy dans caddie d’UDRP perdues

Ce réseau de contrefaçon de chaussures est en fait contrôlé par la société malaisienne Web Commerce Communications.

En avril 2022, la marque de golf Footjoy a déjà eu affaire directement à elle. Dans la décision « UDRP » FA2203001988386, neuf noms de domaine sont déjà concernés. La marque a été associée à des termes génériques comme « golf sale », « outlet » ou « website ».

Dans ce cas aussi, les noms de domaine renvoient à des sites web qui proposent des chaussures et vêtements de golf en concurrence avec l’activité de Footjoy.

Le contrefacteur Web Commerce Communications s’est clairement engagé dans un pattern d’enregistrement de mauvaise foi en déposant plusieurs noms de domaine.

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« Client Care, Web Commerce Communications Limited » : vous devez commencer à connaître ce nom si vous nous lisez régulièrement.

Cette entreprise malaisienne apparaît régulièrement comme titulaire de noms de domaine vendant des produits contrefaits. Nous l’avons notamment rencontré dans deux décisions récentes concernant la vente de chaussures contrefaites. « Web Commerce Communications Limited » a ainsi vendu de fausses chaussures Pikolinos ou de fausses bottes Thursday Boot.

Au 18 novembre 2022, la firme malaisienne « Web Commerce Communications Limited » a déjà été impliquée dans 51 procédures « UDRP ». Il s’agit du double de son score 2021 de « seulement » 24 plaintes.

Cette fois-ci, la cible est Crocs. L’entreprise est une société basée aux États-Unis d’Amérique. Elle exerce ses activités dans la fabrication et la distribution de chaussures. La marque commercialise aussi des produits connexes. Il faut aussi souligner que CROCS vend des sandales depuis 2002. A l’heure actuelle, la marque est vendue dans plus de 90 pays à travers le monde.

Cela dit, la société américaine possède également un portefeuille d’enregistrements de marques dans différentes juridictions pour CROCS.

Nouvelle UDRP remportée par la marque contre de fausses CROCS

Depuis 2014, la marque CROCS est notoirement connue aux fins de la procédure UDRP.

Néanmoins, Web Commerce Communications Limited a enregistré le nom de domaine litigieux <crocsenargentina.com> le 8 octobre 2021.

L’expert en charge de cette décision UDRP D2022-0029 constate que l’adjonction du terme géographique Argentine ou d’une préposition telle que « en » n’empêche pas une similitude prêtant à confusion par rapport à la marque.

A ce titre, le nom de domaine contesté comporte un risque d’affiliation implicite avec CROCS.

En ajoutant un terme géographique à la marque pour composer le nom de domaine litigieux, le contrefacteur donne à penser que le site correspondant est en quelque sorte officiel ou affilié à CROCS. Du reste, on peut le penser au moins en Argentine. Cependant, Web Commerce Communications Limited n’a pas l’autorisation d’utiliser le nom de domaine contesté incorporant la marque CROCS. De plus, il n’est pas affilié d’une manière ou d’une autre à CROCS en Argentine ou ailleurs.

Le nom de domaine contesté héberge un site web. La marque et le logo de CROCS y sont de surcroît reproduits. Le site de contrefaçon vend en ligne avec des produits prétendument de la marque CROCS.

Ce n’est pas la première fois que CROCS engage une procédure extrajudiciaire contre un site vendant de fausses chaussures. En 2020, la marque a déjà remporté une « UDRP » contre un site de contrefaçon vendant de fausses CROCS, cf notre article.

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