Les actions anti-contrefaçon des chaussures Tretorn à optimiser

Les chaussures Tretorn ont remporté plusieurs « UDRP » contre un même contrefacteur sans utiliser la possibilité de consolider leur procédure.

Fondée en Suède en 1891, Tretorn propose notamment des baskets, bottes et des vêtements d’extérieur haut de gamme. Les chaussures Tretorn sont emblématiques.

La marque vend des bottes en caoutchouc, des chaussures, des vêtements d’extérieur et des bottes d’équitation pour hommes, femmes et enfants, ainsi que des équipements pour le tennis.

Le modèle Nylite était ainsi la préférée des vedettes du tennis de Bjorn Borg à Martina Navratilova. Elle est connue pour être l’une des toutes premières chaussures de sport à avoir fait rayonner son style en dehors des courts.

En 2022, la marque est le fournisseur officiel de chaussures de l’équipe olympique suédoise.

En 2015, la marque a été rachetée par la société américaine Authentic Brands Group, LLC (ABG) auprès de son précédent propriétaire la société sportive Puma.

Authentic Brands Group détient un portefeuille de marques emblématiques de la mode, des sports, des célébrités et des médias. Elle possède notamment les marques DC Shoes, Juicy Couture, Reebok ou Volcom.

Des sites de contrefaçon de chaussures Tretorn

ABG-Tretorn, LLC, est donc propriétaire de la marque TRETORN, une marque suédoise de style de vie en plein air (« outdoor-lifestyle brand »).

Un contrefacteur a déposé le nom de domaine <tretorncanadasale.com>. En conséquence, les chaussures Tretorn ont engagé une procédure extrajudiciaire « UDRP » numéro D2023-0300.

En effet, les termes « Canada » et « sale » (vente en anglais) n’empêchent pas de conclure à une similitude prêtant à confusion avec la marque TRETORN. Il faut reconnaître que la marque est entièrement intégrée et reconnaissable dans le nom de domaine litigieux.

Le nom de domaine contesté a été enregistré le 29 août 2022. Il donne lieu à un site web censé vendre les produits officiels de la marque suédoise.

Il ne fait pas un usage équitable et non commercial légitime du nom de domaine litigieux. Le nom de domaine est utilisé pour vendre des chaussures contrefaites de la marque.

Le contrefacteur tente frauduleusement de se faire passer pour la présence « officielle » des chaussures Tretorn.

Consolider son action anti-contrefaçon contre Web Commerce Communications Limited

Dans ce litige, le titulaire du nom de domaine est Web Commerce Communications Limited. Cette société asiatique est bien connue des titulaires de marques en matière de contrefaçon.

Elle est titulaire de milliers de noms de domaine frauduleux. En conséquence, les marques engagent souvent des procédures extrajudiciaires « UDRP » consolidées pour ne payer que le prix d’une procédure (1 500 $) au lieu de plusieurs.

Faux site de chaussures Tretorn

Cela n’a pas été le cas de ABG-Tretorn. Pour un autre nom de domaine <tretornaustralias.com>, elle a engagé une seconde procédure. A cet égard, son numéro est la D2023-0299, soit juste celle avant le cas exposé ci-dessous au numéro D2023-0300.

De plus, <tretornaustralias.com> a été déposé le même jour que <tretorncanadasale.com>. En outre, le titulaire de ces deux noms de domaine est Web Commerce Communications Limited.

Dans ces conditions, les actions anti-contrefaçon de la marque auraient pu être optimisées en engageant une unique procédure.